Déplacements professionnels

Les accords-cadres, mono attributaires concernent les déplacements individuels ou de petits groupes (jusqu'à 9 personnes) pour le lot 1, les déplacements de groupes (à partir de 10 personnes) pour le lot 2 et les déplacements individuels ou de petits groupes (jusqu'à 9 personnes) pour le compte du Théâtre des Célestins …

CPV: 98392000 Usługi relokacji
Termin:
3 lutego 2025 16:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Déplacements professionnels
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ville de Lyon
Numer nagrody:
A4CPCH10464

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Déplacements professionnels
Description : Les accords-cadres, mono attributaires concernent les déplacements individuels ou de petits groupes (jusqu'à 9 personnes) pour le lot 1, les déplacements de groupes (à partir de 10 personnes) pour le lot 2 et les déplacements individuels ou de petits groupes (jusqu'à 9 personnes) pour le compte du Théâtre des Célestins pour le lot 3. Les accords-cadres sont mixtes pour les lots 1 et 3 et exécutable uniquement par marchés subséquents pour le lot 2. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30/06/2027. Ils sont reconductibles selon les modalités définies au CCAPC. Ils sont conclus sans montants minimum et avec les montants maximum définis dans chaque lot
Identifiant de la procédure : 9f9ca023-679f-4d35-9f91-348601c850ed
Identifiant interne : A4CPCH10464
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98392000 Services de déplacement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98392000 Services de déplacement

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 104 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert. Les montants estimatifs s'entendent pour la durée totale des accords-cadres. La date de début des accords-cadres est prévisionnelle
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Déplacements individuels
Description : Déplacements individuels et petits groupes (jusqu'à 9 personnes)
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98392000 Services de déplacement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98392000 Services de déplacement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/06/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque accord-cadre est reconductible deux fois une année selon les modalités définies au Ccapc

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 044 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants: - Pour la période initiale : 2 000 000 euro(s) H.T. - Pour chaque période de reconduction : 1 000 000 euro(s) H.T

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. Document délivré par Atout France attestant de l'immatriculation du candidat

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/02/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/02/2025 17:00 +01:00
Lieu : 10 quai Jean Moulin. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale est prévue pour les lots 1 et 2 selon les modalités définies au CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Déplacements de groupes
Description : Déplacements de groupes (à partir de 10 personnes)
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98392000 Services de déplacement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98392000 Services de déplacement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/06/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque accord-cadre est reconductible deux fois une année selon les modalités définies au Ccapc

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants: - Pour la période initiale : 600 000 euro(s) H.T. - Pour chaque période de reconduction : 300 000 euro(s) H.T

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. Document délivré par Atout France attestant de l'immatriculation du candidat

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/02/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/02/2025 17:00 +01:00
Lieu : 10 quai Jean Moulin. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale est prévue pour les lots 1 et 2 selon les modalités définies au CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Déplacements Théâtre des Célestins
Description : Déplacements professionnels individuels (jusqu'à 9 personnes) pour le compte du Théâtre des Célestins
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98392000 Services de déplacement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98392000 Services de déplacement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/06/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque accord-cadre est reconductible deux fois une année selon les modalités définies au Ccapc

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 460 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot 3 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants: - Pour la période initiale : 600 000 euro(s) H.T. - Pour chaque période de reconduction : 300 000 euro(s) H.T

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. Document délivré par Atout France attestant de l'immatriculation du candidat

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/02/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/02/2025 17:00 +01:00
Lieu : 10 quai Jean Moulin. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale est prévue pour les lots 1 et 2 selon les modalités définies au CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 54946B73-C52F-A851-4E45F5C80AFC952D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement : 10805
Adresse postale : Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville : Lyon cedex 01
Code postal : 69205
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lyon.fr
Téléphone : 0472103030
Profil de l’acheteur : http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 54946B99-AD6C-10CB-EA7A8D53D3B8B71F
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 54946BAB-F988-9BC5-16A2E2E715E51967
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f791fa29-a3f3-4443-8f7f-4de0a951670e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/12/2024 15:11 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00800762-2024
Numéro de publication au JO S : 253/2024
Date de publication : 31/12/2024