Décapage de voirie - 4 ans

Décapage à l'eau chaude à haute pression de voiries sur Le Mans Métropole - 4 ans L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. la durée d'exécution des bons de commande est de 4 semaines Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant minimum est de 250 …

CPV: 90522400 Czyszczenie i uzdatnianie zanieczyszczonej gleby
Miejsce wykonania:
Décapage de voirie - 4 ans
Miejsce udzielenia zamówienia:
Le Mans Métropole
Numer nagrody:
2024_067_FCS_NL_DR

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Le Mans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Décapage de voirie - 4 ans
Description : Décapage à l'eau chaude à haute pression de voiries sur Le Mans Métropole - 4 ans L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. la durée d'exécution des bons de commande est de 4 semaines Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant minimum est de 250 000 euro(s) HT Le montant maximum est de 600 000 euro(s) HT « En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi »
Identifiant de la procédure : 821db86d-515d-4b01-ad35-24227f4b3183
Identifiant interne : 2024_067_FCS_NL_DR
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec minimum 150 000 euro(s) Ht et maximum 600 000 euro(s) Ht. les valeurs ci dessus sont des valeurs d'attributions, non contractuelles et sont issues d'un Dqe annuel ayant servi au jugement des offres. le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Décapage de voirie - 4 ans
Description : Décapage à l'eau chaude à haute pression de voiries sur Le Mans Métropole - 4 ans L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. la durée d'exécution des bons de commande est de 4 semaines Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant minimum est de 250 000 euro(s) HT Le montant maximum est de 600 000 euro(s) HT « En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi »
Identifiant interne : S-PF-1497291

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 01/03/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 420595-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens matériels affectés à la réalisation de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens humains affectés à la réalisation de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour la communication avec les commerçants et riverains
Pondération (points, valeur exacte) : 6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des mesures mises en place pour limiter les impacts sur l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence du dispositif et protocole de sécurité déployés pour la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HAUTE TECHNOLOGIE PLASTIQUE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : HAUTE TECHNOLOGIE PLASTIQUE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 35 760 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 56352
Titre : Décapage de voirie - 4 ans
Date de conclusion du marché : 07/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EC04E065-BF05-2858-6465FAF4204B439C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement : 12236
Adresse postale : Service Marchés et Achats Publics Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Adresse internet : http://www.lemans.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement : 1741513
Adresse postale : Service Marchés et Achats Publics 16 avenue François Mitterrand
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : LAMOTTE NATHALIE
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : EC04E0B1-B0F2-F268-E727E876F4FB908D
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : EC04E0CB-FFFB-00C9-5EB13D0087805B6A
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : EC04E0F4-B0B0-5982-70CF34A562D8C3E9
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : HAUTE TECHNOLOGIE PLASTIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1497291-1-0-1
Adresse postale : 73 Rue De L'Evangile
Ville : Paris 18
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : htpnantes@h-t-p.fr
Téléphone : 0240252819
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 234c6d97-0357-40c3-b333-33e04cc75b5f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/01/2025 12:22 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00016843-2025
Numéro de publication au JO S : 7/2025
Date de publication : 10/01/2025