1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
DAQ 2026-2030
DAQ 2026-2030 Sens Auxerre-Avallon Bourgogne Nivernaise Montbard- Chatillon sur Seine Nevers/Nivernais Morvan Charolais Macon Autun-Le Creusot- Montceau-les-Mines Chalon-sur-Saône- Louhans Beaune-Pouilly-Saint Jean de Losne Dijon Gray Dole Lons-le-Saunier/St Claude/Hauts de Bienne Morteau-Pontarlier Besançon Vesoul Lure-Luxeuil Belfort-Montbéliard-Héricourt
CPV: 80500000 Usługi szkoleniowe
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
DAQ 2026-2030
Description
:
DAQ 2026-2030
Identifiant de la procédure
:
7e62df5b-7af4-4820-a655-200256e1da32
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure
:
Service d'Intérêt Economique Général
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Du 23/12 au 02/01, notez qu'aucune réponse ne sera apportée en cas de questions sur Territoires numériques.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Sens
Description
:
Sens
Identifiant interne
:
1
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
Auxerre-Avallon
Description
:
Auxerre-Avallon
Identifiant interne
:
2
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre
:
Bourgogne Nivernaise
Description
:
Bourgogne Nivernaise
Identifiant interne
:
3
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre
:
Montbard- Chatillon sur Seine
Description
:
Montbard- Chatillon sur Seine
Identifiant interne
:
4
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre
:
Nevers/Nivernais Morvan
Description
:
Nevers/Nivernais Morvan
Identifiant interne
:
5
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre
:
Charolais
Description
:
Charolais
Identifiant interne
:
6
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre
:
Macon
Description
:
Macon
Identifiant interne
:
7
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre
:
Autun-Le Creusot- Montceau-les-Mines
Description
:
Autun-Le Creusot- Montceau-les-Mines
Identifiant interne
:
8
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre
:
Chalon-sur-Saône- Louhans
Description
:
Chalon-sur-Saône- Louhans
Identifiant interne
:
9
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre
:
Beaune-Pouilly-Saint Jean de Losne
Description
:
Beaune-Pouilly-Saint Jean de Losne
Identifiant interne
:
10
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre
:
Dijon
Description
:
Dijon
Identifiant interne
:
11
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre
:
Gray
Description
:
Gray
Identifiant interne
:
12
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre
:
Dole
Description
:
Dole
Identifiant interne
:
13
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre
:
Lons-le-Saunier/St Claude/Hauts de Bienne
Description
:
Lons-le-Saunier/St Claude/Hauts de Bienne
Identifiant interne
:
14
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre
:
Morteau-Pontarlier
Description
:
Morteau-Pontarlier
Identifiant interne
:
15
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre
:
Besançon
Description
:
Besançon
Identifiant interne
:
16
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre
:
Vesoul
Description
:
Vesoul
Identifiant interne
:
17
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre
:
Lure-Luxeuil
Description
:
Lure-Luxeuil
Identifiant interne
:
18
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre
:
Belfort-Montbéliard-Héricourt
Description
:
Belfort-Montbéliard-Héricourt
Identifiant interne
:
19
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir appel à candidature
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/03/2025
17:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Numéro d’enregistrement
:
20005372600028
Département
:
Côte d'Or
Adresse postale
:
4 Square Castan
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25031
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Alexis TONOT
Téléphone
:
03 80 44 36 34
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement
:
17250005000015
Département
:
Doubs
Adresse postale
:
30 RUE CHARLES NODIER
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25000
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Téléphone
:
03 81 82 60 00
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
25b2bfd9-ac47-4902-8c7b-ccbe2e781803
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
16/12/2024
11:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis
:
00770188-2024
Numéro de publication au JO S
:
245/2024
Date de publication
:
17/12/2024