Consommables divers pour l'aménagement de véhicules(10 lots)

Achat de consommables divers (matériels électriques, produits de peinture, colles, etc) pour l'aménagement des véhicules des forces de sécurité intérieure équipés par l'Atelier Central Automobile (ACA) de l'Établissement Central Logistique de la Police Nationale (ECLPN). Adhésif monocomposant à durcissement par l'humidité et ses apprêts Matériels électriques et connectiques qui sont …

CPV: 44316000 Drobne wyroby żelazne, 24910000 Kleje, 31220000 Elementy składowe obwodów elektrycznych, 44619200 Bębny do nawijania kabli, 31210000 Elektryczna aparatura do wyłączania lub ochrony obwodów elektrycznych, 31111000 Adaptory, 31311000 Podłączenia energetyczne, 44800000 Farby, lakiery i mastyksy, 38650000 Sprzęt fotograficzny, 44531600 Nakrętki, 44316400 Drobne artykuły metalowe
Miejsce wykonania:
Consommables divers pour l'aménagement de véhicules(10 lots)
Miejsce udzielenia zamówienia:
Etablissement Central Logistique de la Police Nationale
Numer nagrody:
ECLPN 2403

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Consommables divers pour l'aménagement de véhicules(10 lots)
Description : Achat de consommables divers (matériels électriques, produits de peinture, colles, etc) pour l'aménagement des véhicules des forces de sécurité intérieure équipés par l'Atelier Central Automobile (ACA) de l'Établissement Central Logistique de la Police Nationale (ECLPN).
Identifiant de la procédure : 81497cb7-3213-4331-afe7-55dc420dbb46
Avis précédent : a8c716c7-551a-45c2-8f7f-67011f9f47d9-01
Identifiant interne : ECLPN 2403
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Colles pour pare-brise polycarbonate
Description : Adhésif monocomposant à durcissement par l'humidité et ses apprêts
Identifiant interne : LOT N° 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24910000 Colles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Faraday
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix 70 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique 30 % Sous-critère n° 1 - Qualité du service après vente Sous-critère n° 2 - Qualité logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Méthode d'évaluation définie au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Connectiques spécifiques
Description : Matériels électriques et connectiques qui sont des produits de gamme industrielle ou professionnelle. Ils répondent aux diverses législations en vigueur.
Identifiant interne : LOT N° 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31220000 Composants de circuits électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Faraday
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix 70 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique 20 % Sous-critère n° 1 - Qualité du service après vente Sous-critère n° 2 - Qualité logistique
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Méthode d'évaluation définie au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui signe le marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Enrouleurs électriques sécurisés par disjoncteur différentiel 30 mA
Description : Matériels électriques et connectiques qui sont des produits de gamme industrielle ou professionnelle. Ils répondent aux diverses législations en vigueur.
Identifiant interne : LOT N° 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44619200 Enrouleurs de câbles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Faraday
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix 70 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique 30 % Sous-critère n° 1 - Qualité du service après vente Sous-critère n° 2 - Qualité logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Méthode d'évaluation définie au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Matériels électriques 12V automobile
Description : Matériels électriques et connectiques qui sont des produits de gamme industrielle ou professionnelle. Ils répondent aux diverses législations en vigueur.
Identifiant interne : LOT N° 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31210000 Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Faraday
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix 70 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique 20 % Sous-critère n° 1 - Qualité du service après vente Sous-critère n° 2 - Qualité logistique
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Méthode d'évaluation définie au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui signe le marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Prises chargeur USBA 12V
Description : Matériels électriques et connectiques qui sont des produits de gamme industrielle ou professionnelle. Ils répondent aux diverses législations en vigueur.
Identifiant interne : LOT N° 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31111000 Adaptateurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Faraday
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Un échantillon est demandé au titre de l'offre comme indiqué à l'article 5.2 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix 70 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique 30 % Sous-critère n° 1 - Qualité du service après vente Sous-critère n° 2 - Qualité logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Méthode d'évaluation définie au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Prises RJ45 pour panneau
Description : Matériels électriques et connectiques qui sont des produits de gamme industrielle ou professionnelle. Ils répondent aux diverses législations en vigueur.
Identifiant interne : LOT N° 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31311000 Connexions de réseau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Faraday
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix 70 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique 30 % Sous-critère n° 1 - Qualité du service après vente Sous-critère n° 2 - Qualité logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Méthode d'évaluation définie au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Produits de peinture
Description : Produits de peinture, apprêt, durcisseur, laque ...
Identifiant interne : LOT N° 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Faraday
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix 70 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique 20 % Sous-critère n° 1 - Qualité du service après vente Sous-critère n° 2 - Qualité logistique
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Méthode d'évaluation définie au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui signe le marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Têtes support appareils photo
Description : Tête rotative 3D plateau rapide comprenant vis et adaptateur
Identifiant interne : LOT N° 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38650000 Matériel de photographie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Faraday
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix 70 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique 30 % Sous-critère n° 1 - Qualité du service après vente Sous-critère n° 2 - Qualité logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Méthode d'évaluation définie au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Écrous noyés
Description : Écrous noyés en acier ou inox
Identifiant interne : LOT N° 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44531600 Écrous

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Faraday
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix 70 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique 20 % Sous-critère n° 1 - Qualité du service après vente Sous-critère n° 2 - Qualité logistique
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Méthode d'évaluation définie au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Consommables d'atelier
Description : Quincaillerie
Identifiant interne : N° 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Faraday
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix 70 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique 20 % Sous-critère n° 1 - Qualité du service après vente Sous-critère n° 2 - Qualité logistique
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Méthode d'évaluation définie au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui signe le marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale

6. Résultats

Valeur approximative des accords-cadres : 261 168 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 76 932 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : WURTH FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : WURTH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Consommables d'atelier
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/01/2025
Date de conclusion du marché : 12/03/2025
Organisation qui signe le marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 91 080 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROLHION ET CIE
Offre :
Identifiant de l’offre : ROLHION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Produits de peinture
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/01/2025
Date de conclusion du marché : 18/02/2025
Organisation qui signe le marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 32 208 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROBERT LYE
Offre :
Identifiant de l’offre : ROBERTLYE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Matériels électriques 12V automobile
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/01/2025
Date de conclusion du marché : 20/02/2025
Organisation qui signe le marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 60 948 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROBERT LYE
Offre :
Identifiant de l’offre : ROBERT LYE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Connectiques spécifiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/01/2025
Date de conclusion du marché : 20/02/2025
Organisation qui signe le marché : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement Central Logistique de la Police Nationale
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : 1 rue Faraday
Ville : Limoges
Code postal : 87022
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : eclpn-marches@interieur.gouv.fr
Téléphone : 0555105050
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : WURTH FRANCE
Numéro d’enregistrement : 66850296600041
Adresse postale : RUE GEORGES BESSE
Ville : ERSTEIN
Code postal : 67 158
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ROLHION ET CIE
Numéro d’enregistrement : 31719460300021
Adresse postale : 17 rue FREDERIC BASTIAT
Ville : LIMOGES
Code postal : 87280
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ROBERT LYE
Numéro d’enregistrement : 67203046700050
Adresse postale : ZAE 4 RUE DES LONGS SILLONS
Ville : COULOMMIERS
Code postal : 77120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0004

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 55725342-3fb5-4ef4-b99d-fb57b5d31e2b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/03/2025 14:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00165399-2025
Numéro de publication au JO S : 51/2025
Date de publication : 13/03/2025