Connexion Ligne B (CLB) - Travaux d'aménagements urbains

La présente consultation concerne les travaux d'accompagnements dans le cadre de l'opération « Connexion Ligne B ». Il s'agit de prestations de travaux relatives : - Travaux d'aménagements définitifs de voirie et de parking ; - Travaux d'éclairage définitifs ; - Signalisation horizontale et verticale définitive ; - Accès, clôtures, …

CPV: 45230000 Roboty budowlane w zakresie budowy rurociągów, linii komunikacyjnych i elektroenergetycznych, autostrad, dróg, lotnisk i kolei; wyrównywanie terenu, 45233252 Roboty w zakresie nawierzchni ulic
Miejsce wykonania:
Connexion Ligne B (CLB) - Travaux d'aménagements urbains
Miejsce udzielenia zamówienia:
Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Numer nagrody:
CLB 2024 01517

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Connexion Ligne B (CLB) - Travaux d'aménagements urbains
Description : La présente consultation concerne les travaux d'accompagnements dans le cadre de l'opération « Connexion Ligne B ». Il s'agit de prestations de travaux relatives : - Travaux d'aménagements définitifs de voirie et de parking ; - Travaux d'éclairage définitifs ; - Signalisation horizontale et verticale définitive ; - Accès, clôtures, portails et équipements définitifs ; - Dépose d'aménagements de toutes natures en interface avec les emprises et repose pour ceux qui le nécessitent ; - Démolitions de maçonneries de toutes natures ; - Création de voiries définitives ; - Restitutions de fonctionnalités définitives ; - Maintien avec rétablissement des dispositifs de collectes, de distribution, d'accès secours, … - Fourniture et pose de mobilier urbain. A titre indicatif, nous pouvons prévoir une notification du marché en novembre 2024. Le maître d'oeuvre est le groupement ARCADIS (Mandataire) / OTCE MP / SEQUENCES / SYSTRA
Identifiant de la procédure : 849450b4-daf1-4953-bd8f-789cac61d703
Identifiant interne : CLB 2024 01517
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233252 Travaux de revêtement de rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45230000 Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché public est consultable sur rendez-vous au siège de la société Tisséo Ingénierie
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Connexion Ligne B (CLB) - Travaux d'aménagements urbains
Description : La présente consultation concerne les travaux d'accompagnements dans le cadre de l'opération « Connexion Ligne B ». Il s'agit de prestations de travaux relatives : - Travaux d'aménagements définitifs de voirie et de parking ; - Travaux d'éclairage définitifs ; - Signalisation horizontale et verticale définitive ; - Accès, clôtures, portails et équipements définitifs ; - Dépose d'aménagements de toutes natures en interface avec les emprises et repose pour ceux qui le nécessitent ; - Démolitions de maçonneries de toutes natures ; - Création de voiries définitives ; - Restitutions de fonctionnalités définitives ; - Maintien avec rétablissement des dispositifs de collectes, de distribution, d'accès secours, … - Fourniture et pose de mobilier urbain. A titre indicatif, nous pouvons prévoir une notification du marché en novembre 2024. Le maître d'oeuvre est le groupement ARCADIS (Mandataire) / OTCE MP / SEQUENCES / SYSTRA
Identifiant interne : T-PF-1460370

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233252 Travaux de revêtement de rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45230000 Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
Options :
Description des options : Le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/11/2024
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tisséo Ingénierie
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 639 414 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JEAN LEFEBVRE
Offre :
Identifiant de l’offre : JEAN LEFEBVRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 639 413,35 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 120 000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : Eclairages et signalisation horizontale et verticale
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Clb 2024 01517 M
Titre : Connexion Ligne B (Clb) - Travaux d'aménagements urbains
Date de conclusion du marché : 06/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SPIE BATIGNOLES MALET
Offre :
Identifiant de l’offre : SPIE BATIGNOLES MALET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 639 413,35 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 120 000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : Eclairages et signalisation horizontale et verticale
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Clb 2024 01517 M
Titre : Connexion Ligne B (Clb) - Travaux d'aménagements urbains
Date de conclusion du marché : 06/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8A4D1324-9A7E-B6A0-B4A9DE2EFD32899E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Numéro d’enregistrement : 54809
Adresse postale : 21 boulevard de la Marquette Bp 10416
Ville : Toulouse
Code postal : 31004
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique
Téléphone : 0561144850
Adresse internet : http://www.tisseo.fr
Profil de l’acheteur : http://tisseo.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tisséo Ingénierie
Numéro d’enregistrement : 1687110
Adresse postale : 21 boulevard de la marquette
Ville : Toulouse
Code postal : 31004
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Unité Commande Publique
Téléphone : 0561144850
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 8A4D1361-AD34-2758-60A30C8C233CBDF5
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : JEAN LEFEBVRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1460370-1-0-1
Adresse postale : Ld Zi De Vic
Ville : Castanet-Tolosan
Code postal : 31320
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes31@ejl.fr
Téléphone : 0562717878
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SPIE BATIGNOLES MALET
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1460370-1-0-2
Adresse postale : 28 bis avenue de Larrieu
Ville : Toulouse Cedex 1
Code postal : 31081
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : 0561317000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f6bbe398-dc3c-4e9d-9248-45ea67d4a387 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/01/2025 13:26 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00039400-2025
Numéro de publication au JO S : 13/2025
Date de publication : 20/01/2025