CDA 2024-016 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION

CDA 2024-016 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION CDA 2024-016 - LOT 01 - LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION EN RAPPORT AVEC LES COURSES ET LE SHOPPING CDA 2024-016 - LOT 02 - LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION EN RAPPORT AVEC LE LUNCH ET LES COLLATIONS …

CPV: 39220000 Sprzęt kuchenny, artykuły gospodarstwa domowego i artykuły domowe oraz artykuły cateringowe, 39162110 Sprzęt dydaktyczny, 18930000 Worki i torby, 39221100 Zastawa kuchenna, 16160000 Różny sprzęt ogrodniczy, 42968200 Maszyny wydające artykuły toaletowe, 44410000 Artykuły łazienkowe i kuchenne, 39225700 Butelki, słoiki i flakoniki, 79716000 Usługi w zakresie wydawania znaczków identyfikacyjnych, 30190000 Różny sprzęt i artykuły biurowe
Termin:
24 marca 2025 10:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
CDA 2024-016 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION
Miejsce udzielenia zamówienia:
Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets
Numer nagrody:
CDA 2024-016 - OBJETS DE PRÉVENTION

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CDA 2024-016 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION
Description : CDA 2024-016 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION
Identifiant de la procédure : fcd334ec-7054-4c58-942b-3c355e2be13c
Identifiant interne : CDA 2024-016 - OBJETS DE PRÉVENTION
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CDA 2024-016 - LOT 01 - LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION EN RAPPORT AVEC LES COURSES ET LE SHOPPING
Description : CDA 2024-016 - LOT 01 - LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION EN RAPPORT AVEC LES COURSES ET LE SHOPPING
Identifiant interne : CDA 2024-016 - LOT 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : CRITÈRE 01 – COÛT TOTAL MOYEN HTVA ESTIMÉ ANNUELLEMENT
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom : CRITÈRE 02 – DÉLAI MOYEN DE LIVRAISON EN JOURS OUVRABLES
Description : Il est renvoyé aux document de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CONSEIL D'ETAT -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets -
Organisation qui traite les offres : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CDA 2024-016 - LOT 02 - LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION EN RAPPORT AVEC LE LUNCH ET LES COLLATIONS
Description : CDA 2024-016 - LOT 02 - LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION EN RAPPORT AVEC LE LUNCH ET LES COLLATIONS
Identifiant interne : CDA 2024-016 - LOT 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221100 Ustensiles de cuisine

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : CRITÈRE 01 – COÛT TOTAL MOYEN HTVA ESTIMÉ ANNUELLEMENT
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom : CRITÈRE 02 – DÉLAI MOYEN DE LIVRAISON EN JOURS OUVRABLES
Description : Il est renvoyé aux document de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CONSEIL D'ETAT -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets -
Organisation qui traite les offres : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CDA 2024-016 - LOT 03 - LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION EN RAPPORT AVEC LA CUISINE
Description : CDA 2024-016 - LOT 03 - LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION EN RAPPORT AVEC LA CUISINE
Identifiant interne : CDA 2024-016 - LOT 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221100 Ustensiles de cuisine

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : CRITÈRE 01 – COÛT TOTAL MOYEN HTVA ESTIMÉ ANNUELLEMENT
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom : CRITÈRE 02 – DÉLAI MOYEN DE LIVRAISON EN JOURS OUVRABLES
Description : Il est renvoyé aux document de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CONSEIL D'ETAT -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets -
Organisation qui traite les offres : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : CDA 2024-016 - LOT 04 - LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION EN RAPPORT AVEC LE JARDIN
Description : CDA 2024-016 - LOT 04 - LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION EN RAPPORT AVEC LE JARDIN
Identifiant interne : CDA 2024-016 - LOT 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : CRITÈRE 01 – COÛT TOTAL MOYEN HTVA ESTIMÉ ANNUELLEMENT
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom : CRITÈRE 02 – DÉLAI MOYEN DE LIVRAISON EN JOURS OUVRABLES
Description : Il est renvoyé aux document de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CONSEIL D'ETAT -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets -
Organisation qui traite les offres : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CDA 2024-016 - LOT 05 - LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION EN RAPPORT AVEC L'HYGIÈNE
Description : CDA 2024-016 - LOT 05 - LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION EN RAPPORT AVEC L'HYGIÈNE
Identifiant interne : CDA 2024-016 - LOT 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42968200 Distributeurs d'articles d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44410000 Articles de salle de bains et de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39225700 Bouteille, bocaux et flacons

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : CRITÈRE 01 – COÛT TOTAL MOYEN HTVA ESTIMÉ ANNUELLEMENT
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom : CRITÈRE 02 – DÉLAI MOYEN DE LIVRAISON EN JOURS OUVRABLES
Description : Il est renvoyé aux document de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CONSEIL D'ETAT -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets -
Organisation qui traite les offres : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : CDA 2024-016 - LOT 06 - LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION EN RAPPORT AVEC LES FOURNITURES SCOLAIRES ET APPARENTÉES
Description : CDA 2024-016 - LOT 06 - LIVRAISON D’OBJETS DE PRÉVENTION EN RAPPORT AVEC LES FOURNITURES SCOLAIRES ET APPARENTÉES
Identifiant interne : CDA 2024-016 - LOT 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79716000 Services de fourniture de badges d'identification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : CRITÈRE 01 – COÛT TOTAL MOYEN HTVA ESTIMÉ ANNUELLEMENT
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom : CRITÈRE 02 – DÉLAI MOYEN DE LIVRAISON EN JOURS OUVRABLES
Description : Il est renvoyé aux document de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CONSEIL D'ETAT -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets -
Organisation qui traite les offres : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets
Numéro d’enregistrement : 0201543234_104
Adresse postale : Rue du Déversoir, 1
Ville : Couillet
Code postal : 6010
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Adresse électronique : marchespublics@tibi.be
Téléphone : +32 71600494
Adresse internet : http://www.tibi.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CONSEIL D'ETAT
Numéro d’enregistrement : 0308356862
Ville : BRUXELLES
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseiletat.be
Téléphone : 022349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1d05a861-6288-49a4-ba48-6a156e379d7c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/02/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 07/02/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00087782-2025
Numéro de publication au JO S : 28/2025
Date de publication : 10/02/2025