B24-00454-CBO Procédure relative à la fourniture et l'installation des éléments électriques et de contrôle commande de la plateforme d'essai BACCHUS.

B24-00454-CBO: Procédure formalisée d'Appel d'Offre Ouvert relative à la fourniture et l'installation des éléments électriques et de contrôle commande de la plateforme d'essai BACCHUS du CEA de Cadarache. Les prestations comprennent une partie forfaitaire et une partie estimative (prestations sur devis préalable). Pour davantage d'informations, veuillez vous référer au dossier …

CPV: 31230000 Części aparatury do przesyłu i eksploatacji energii elektrycznej
Miejsce wykonania:
B24-00454-CBO Procédure relative à la fourniture et l'installation des éléments électriques et de contrôle commande de la plateforme d'essai BACCHUS.
Miejsce udzielenia zamówienia:
CEA Centre de Cadarache
Numer nagrody:
B24-00454-CBO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CEA Centre de Cadarache
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : B24-00454-CBO Procédure relative à la fourniture et l'installation des éléments électriques et de contrôle commande de la plateforme d'essai BACCHUS.
Description : B24-00454-CBO: Procédure formalisée d'Appel d'Offre Ouvert relative à la fourniture et l'installation des éléments électriques et de contrôle commande de la plateforme d'essai BACCHUS du CEA de Cadarache. Les prestations comprennent une partie forfaitaire et une partie estimative (prestations sur devis préalable). Pour davantage d'informations, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marchepublics.gouv.fr avec la référence définie à la section 5.1 (B24-00454-CBO).
Identifiant de la procédure : ecf03935-fd2f-43b1-892e-9bdf3c5d42b3
Avis précédent : 190474-2024
Identifiant interne : B24-00454-CBO
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31230000 Pièces pour appareils de distribution ou de commande électrique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. 7/39 Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : B24-00454-CBO : March relatif à la fourniture et l'installation des éléments électriques et de contrôle commande de la plateforme d'essai BACCHUS.
Description : B24-00454-CBO Procédure formalisée d'Appel d'offre Ouvert relative à la fourniture et l'installation des éléments électrique et de contrôle commande de la plateforme d'essai BACCHUS du CEA de Cadarache. Dans le cadre du projet ISAC (Innovative System for Actinides Conversion) intégrant les études corrosion, de la chimie et des matériaux pour les réacteurs à sels fondus, DTN/STCP est chargé de concevoir et d'exploiter des Boucles Analytiques pour l'étude de la Corrosion de la Chimie et l'instrumentalisation des sels chlorures (BACCHUS). L'objectif principal de BACCHUS est d'évaluer la capacité à maîtriser la corrosion avec des sels chlorures en circulation pour des températures comprises entre 570°C et 650°C. Le dispositif expérimental est constitué d'une boucle de circulation du sel de chlorures et d'un pot instrumenté. Il doit aussi embarquer l'instrumentation nécessaire à la maitrise de la corrosion et à la caractérisation des conditions expérimentales. Cette prestation consiste à créer la distribution électrique et le contrôle commande de la boucle d'essais BACCHUS.
Identifiant interne : B24-00454-CBO

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31230000 Pièces pour appareils de distribution ou de commande électrique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DG/CEACAD/DSTG/SMA/BELP, Bâtiment 122
Ville : SAINT PAUL LEZ DURANCE
Code postal : 13108
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de pondérations des offres sont indiqué au Règlement de Consultation dans le DCE.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 241 963,33 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NERYS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : NERYS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 241 963,33 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 4001050082
Date de conclusion du marché : 16/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 22-24 rue Breteuil
Ville : Marseille CEDEX 06
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +33 491134813
Télécopieur : +33 491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CEA Centre de Cadarache
Numéro d’enregistrement : 77568501900405
Département : 13
Adresse postale : DG/CEACAD/DSTG/SMA/BELP, Bâtiment 122
Ville : SAINT PAUL LEZ DURANCE
Code postal : 13108
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Clément BOYER
Adresse électronique : clement.boyer@cea.fr
Téléphone : +33 442253657
Télécopieur : +33 442253657
Adresse internet : www.cea;fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-public.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NERYS SAS
Numéro d’enregistrement : 494459704
Ville : Gardanne
Code postal : 13120
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ebea6b6f-e08b-40e6-9c87-f1f95aa8a53c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/01/2025 12:35 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00010452-2025
Numéro de publication au JO S : 5/2025
Date de publication : 08/01/2025