Aménagement des véhicules de -3.5 tonnes pour les besoins du SDIS44

Aménagement des véhicules de -3.5 tonnes pour les besoins du SDIS44 Aménagement des véhicules légers - lot 1 Aménagement de véhicules utilitaires légers - lot 2

CPV: 42415320 Wyposażenie pojazdów ratowniczych
Miejsce wykonania:
Aménagement des véhicules de -3.5 tonnes pour les besoins du SDIS44
Miejsce udzielenia zamówienia:
SDIS44
Numer nagrody:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SDIS44
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Aménagement des véhicules de -3.5 tonnes pour les besoins du SDIS44
Description : Aménagement des véhicules de -3.5 tonnes pour les besoins du SDIS44
Identifiant de la procédure : 5f77ffa9-2cc2-48dd-b1ac-e5d40b6f53e9
Avis précédent : 6b4e29f6-f97b-4b88-b9b3-238edc835725-03
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42415320 Équipement pour véhicules de secours

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Conditions d'obtention gratuite des documents contractuels, de renseignements complémentaires ou de remise des offres uniquement par voie dématérialisée : www.achatpublic.com , accessible via le site du SDIS44 : www.sdis44.fr , Hotline achatpublic.com : 0892232120 ou service_marches_publics@sdis44.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Aménagement des véhicules légers - lot 1
Description : Aménagement des véhicules légers - lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42415320 Équipement pour véhicules de secours

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En application de l'article R2162-4 du CCP, les valeurs d'exécution sont les suivantes : LOT 1 : - Montant minimum pour 2 ans : 90 000 Euros HT - Montant maximum pour 2 ans : 250 000 Euros HT Les valeurs minimums et maximums sont identiques à celles indiquées ci-dessus en cas de reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée de 2 ans reconductible tacitement 1 fois, par période de 2 ans sans que la durée maximale puisse excéder 4 ans. Il prend effet à compter de la date de réception de la notification par le titulaire.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère figurant dans le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère figurant dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter au réglement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé contractuel (art L551-13 du CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn et Garonne, qui peut être exercé par un tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de nantes
Organisation qui signe le marché : SDIS44

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Aménagement de véhicules utilitaires légers - lot 2
Description : Aménagement de véhicules utilitaires légers - lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42415320 Équipement pour véhicules de secours

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour une durée de 2 ans reconductible tacitement 1 fois, par période de 2 ans sans que la durée maximale puisse excéder 4 ans. Il prend effet à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. En application de l'article R2162-4 du CCP, les valeurs d'exécution sont les suivantes : -un minimum sur 2 ans de 210 000 Euros HT et un maximum sur 2 ans de 600 000 Euros HT. Les valeurs minimums et maximums sont identiques à celles indiquées ci-dessus en cas de reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se reporter au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter au règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé contractuel (art L551-13 du CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn et Garonne, qui peut être exercé par un tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de nantes
Organisation qui signe le marché : SDIS44

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 700 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 700 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TIB
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TIB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 500 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2024
Date de conclusion du marché : 15/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SDIS44

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS NEUFOCA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAS NEUFOCA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2024
Date de conclusion du marché : 15/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SDIS44

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SDIS44
Numéro d’enregistrement : 28440001700018
Adresse postale : 12 rue arago BP4309
Ville : La chapelle sur erdre
Code postal : 44243
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : service_marches_publics@sdis44.fr
Téléphone : +33 228098100
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS NEUFOCA
Numéro d’enregistrement : 42307274300028
Adresse postale : 14 rue alain colas
Ville : PERIGNY
Code postal : 17180
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@neufoca.com
Téléphone : +33 546270255
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TIB
Numéro d’enregistrement : 31081060100016
Adresse postale : 29 rue de Saint Rémy Zone Industrielle
Ville : Brezolles
Code postal : 28270
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Adresse électronique : sas.tib@tib.fr
Téléphone : +33 237484115
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de nantes
Numéro d’enregistrement : 17350111500864
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8b3c0451-ab7f-49fe-a74d-edaba54846c3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/01/2025 10:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00028445-2025
Numéro de publication au JO S : 10/2025
Date de publication : 15/01/2025