Aménagement d'itinéraires cyclables départementaux : Terrassements, assainissement, chaussées

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché porte sur les travaux de terrassements, assainissement, chaussées sur des …

CPV: 45233162 Roboty budowlane w zakresie ścieżek rowerowych
Miejsce wykonania:
Aménagement d'itinéraires cyclables départementaux : Terrassements, assainissement, chaussées
Miejsce udzielenia zamówienia:
Conseil départemental Loire Atlantique
Numer nagrody:
N454NC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental Loire Atlantique
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Aménagement d'itinéraires cyclables départementaux : Terrassements, assainissement, chaussées
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché porte sur les travaux de terrassements, assainissement, chaussées sur des itinéraires mode doux existants ou à créer. Le prestataire pourra donc être amené à intervenir sur les différentes communes du département de Loire-Atlantique en fonction de la localisation des itinéraires cyclables
Identifiant de la procédure : fd526c22-24db-4b67-9ced-9ed9e559ce6b
Identifiant interne : N454NC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233162 Travaux de construction de pistes cyclables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233162 Travaux de construction de pistes cyclables

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le présent marché est un marché à Accord-Cadre multi-attributaires avec marchés subséquents. Ce marché à Accord-Cadre multi-attributaires avec marchés subséquents comprend 2 Lots - Secteur Nord Loire et Secteur Sud Loire. Lot 1 pour l'Attributaire Sas Landais celui-ci est en groupement avec Sauvager Tp
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Secteur Nord Loire
Description : Aménagement d'itinéraires cyclables départementaux, secteur Nord Loire: Terrassements, assainissement, chaussées
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233162 Travaux de construction de pistes cyclables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233162 Travaux de construction de pistes cyclables

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du contrat est de 3 ans à compter de sa notification.Le contrat est susceptible d'être reconduit pour un année supplémentaire dans les conditions du cahier des charges. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 101973-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1 de la Vt : Organisation et moyens de l'entreprise affectés à l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 2 de la Vt : Dispositions particulières proposées pour les chantiers d'accès difficile ou en zone étroite
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 3 de la Vt : Descriptif de la mise en oeuvre de la technique attendue pour la mise en oeuvre des bi bandes
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Secteur Sud Loire
Description : Aménagement d'itinéraires cyclables départementaux, secteur Sud Loire : Terrassements, assainissement, chaussées
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233162 Travaux de construction de pistes cyclables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233162 Travaux de construction de pistes cyclables

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du contrat est de 3 ans à compter de sa notification.Le contrat est susceptible d'être reconduit pour un année supplémentaire dans les conditions du cahier des charges. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 101973-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1 de la Vt : Organisation et moyens de l'entreprise affectés à l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 2 de la Vt : Dispositions particulières proposées pour les chantiers d'accès difficile ou en zone étroite
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 3 de la Vt : Descriptif de la mise en oeuvre de la technique attendue pour la mise en oeuvre des bi bandes
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France - Etablissement Nantes Sud
Offre :
Identifiant de l’offre : COLAS France - Etablissement Nantes Sud
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 7 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : N454nc01
Titre : Aménagement d'itinéraires cyclables départementaux : Terrassements, assainissement, chaussées
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA ATLANTIQUE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROVIA ATLANTIQUE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 7 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : N454nc01
Titre : Aménagement d'itinéraires cyclables départementaux : Terrassements, assainissement, chaussées
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SAS LANDAIS ANDRE
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS LANDAIS ANDRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 7 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : N454nc01
Titre : Aménagement d'itinéraires cyclables départementaux : Terrassements, assainissement, chaussées
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France - Etablissement Nantes Sud
Offre :
Identifiant de l’offre : COLAS France - Etablissement Nantes Sud
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 6 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : N454nc02
Titre : Aménagement d'itinéraires cyclables départementaux : Terrassements, assainissement, chaussées
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA ATLANTIQUE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROVIA ATLANTIQUE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 6 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : N454nc02
Titre : Aménagement d'itinéraires cyclables départementaux : Terrassements, assainissement, chaussées
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CHARIER ROUTES 1 TRAVAUX URBAINS Nantes CHARIER TP SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : CHARIER ROUTES 1 TRAVAUX URBAINS Nantes CHARIER TP SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 6 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : N454nc02
Titre : Aménagement d'itinéraires cyclables départementaux : Terrassements, assainissement, chaussées
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 30756E89-DC3B-8D2D-3063340FD248F229
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil départemental Loire Atlantique
Numéro d’enregistrement : 65125
Adresse postale : 3 quai Ceineray
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : MENARD Michel
Téléphone : 0240991000
Profil de l’acheteur : http://marches.loire-atlantique.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 30756EAE-DB62-5C19-B5426A1BD5C89423
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité de règlement amiable
Numéro d’enregistrement : 30756ED2-D05E-2355-86F05977F2A8F62A
Adresse postale : 22 Mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : COLAS France - Etablissement Nantes Sud
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1421210-1-1-1
Adresse postale : 26 rue du Général Leclerc
Ville : Reze
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.nantes.sud@colas.com
Téléphone : 0240131900
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : COLAS France - Etablissement Nantes Sud
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1421210-1-2-1
Adresse postale : 26 rue du Général Leclerc
Ville : Reze
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.nantes.sud@colas.com
Téléphone : 0240131900
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : EUROVIA ATLANTIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1421210-1-1-2
Adresse postale : 3 rue de la Métallurgie - Bp 20215
Ville : Carquefou Cedex
Code postal : 44475
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : loireatlantique@eurovia.com
Téléphone : 0240301375
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : EUROVIA ATLANTIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1421210-1-2-2
Adresse postale : 3 rue de la Métallurgie - Bp 20215
Ville : Carquefou Cedex
Code postal : 44475
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : loireatlantique@eurovia.com
Téléphone : 0240301375
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SAS LANDAIS ANDRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1421210-1-1-3
Adresse postale : Za La Cormerie
Ville : Mesanger
Code postal : 44522
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : mesanger@landaisandre.fr
Téléphone : 0240967481
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0010

Nom officiel : CHARIER ROUTES 1 TRAVAUX URBAINS Nantes CHARIER TP SUD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1421210-1-2-3
Adresse postale : P.A. du Chaffault - Cs1 - 13 rue de l'Aéronautique
Ville : Bouguenais Cedex
Code postal : 44344
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : be@charier.fr
Téléphone : 0240322727
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a71720ac-3eff-4e83-8aa4-bb0e6e5f5fd7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/01/2025 18:52 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00043880-2025
Numéro de publication au JO S : 15/2025
Date de publication : 22/01/2025