AMBILLY - ZAC Etoile -ilot C5.2 - " VERTUOSE". Consultation de 19 lots pour la construction d'un ensemble de 86 logements collectifs et stationnements en sous-sol et de 3 locaux d'activité.

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CPV: 45111291 Roboty w zakresie zagospodarowania terenu, 45112710 Roboty w zakresie kształtowania terenów zielonych, 45210000 Roboty budowlane w zakresie budynków, 45232300 Roboty budowlane i pomocnicze w zakresie linii telefonicznych i ciągów komunikacyjnych, 45261420 Uszczelnianie dachu, 45261000 Wykonywanie pokryć i konstrukcji dachowych oraz podobne roboty, 45262522 Roboty murarskie, 45262620 Ściany nośne, 45311200 Roboty w zakresie instalacji elektrycznych, 45313100 Instalowanie wind, 45330000 Roboty instalacyjne wodno-kanalizacyjne i sanitarne, 45331210 Instalowanie wentylacji, 45421000 Roboty w zakresie stolarki budowlanej, 45421140 Instalowanie stolarki metalowej, z wyjątkiem drzwi i okien, 45421141 Instalowanie przegród, 45431100 Kładzenie terakoty, 45432111 Kładzenie wykładzin elastycznych, 45442100 Roboty malarskie, 45450000 Roboty budowlane wykończeniowe, pozostałe
Termin:
7 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
AMBILLY - ZAC Etoile -ilot C5.2 - " VERTUOSE". Consultation de 19 lots pour la construction d'un ensemble de 86 logements collectifs et stationnements en sous-sol et de 3 locaux d'activité.
Miejsce udzielenia zamówienia:
HALPADES
Numer nagrody:
01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HALPADES
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AMBILLY - ZAC Etoile -ilot C5.2 - " VERTUOSE". Consultation de 19 lots pour la construction d'un ensemble de 86 logements collectifs et stationnements en sous-sol et de 3 locaux d'activité.
Description : Se référer au RPAO
Identifiant de la procédure : d89a6deb-ef33-4cb9-8156-f2cf78284af9
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gros Oeuvre - Maconnerie
Description : Se référer au CCTP.
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Terrassement - VRD - Eclairage exterieur
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 01A - 42A - 42B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Façades - Charpente - Bardage isolation - Echafaudage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 02A - 26 - 38

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Etanchéité
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries Exterieures
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Menuiseries intérieures
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Plâtrerie- Cloison - Doublage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Peintures intérieures
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Revêtements de sols souples
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Carrelage Faïence
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Plomberie - Sanitaire - Chauffage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 12-13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : VMC
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Electricité
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Télévision - Téléphone
Description : Se réfèrera au CCTP
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Ascenseur
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Nettoyage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 39B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45450000 Autres travaux de parachèvement de bâtiment

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Soutènement provisoires
Description : Se référer au CCTP.
Identifiant interne : 40W

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262620 Murs de soutènement

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Espaces verts
Description : se référer au CCTP
Identifiant interne : 42D

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Serrurerie - Porte de Garage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 9 - 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HALPADES
Numéro d’enregistrement : 32572025800020
Adresse postale : 6 AVENUE DE CHAMBERY
Ville : ANNECY
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : jpruss@halpades.fr
Téléphone : +33 0450100717
Adresse internet : https://www.halpades.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciare de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176901114000403
Adresse postale : 67 Rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : ec45f90f-82fd-4988-b0b8-c2c3e720bdaa-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Allongement du délai de dépôt des offres au 7 février 2025.

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 15213730-7707-479b-bfdf-52047c6a01b2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/01/2025 12:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00019757-2025
Numéro de publication au JO S : 8/2025
Date de publication : 13/01/2025