AFNT_2024_OA OT_C03_Création d'un ouvrage hydraulique traversant + Bassin et station au Km 252+800

Travaux bassin d’infiltration, station de relevage et ouvrage de traversée hydraulique 252.8 L640 – PK 252+800 Travaux bassin d’infiltration, station de relevage et ouvrage de traversée hydraulique 252.8 L640 – PK 252+800

CPV: 45112500 Usuwanie gleby
Miejsce wykonania:
AFNT_2024_OA OT_C03_Création d'un ouvrage hydraulique traversant + Bassin et station au Km 252+800
Miejsce udzielenia zamówienia:
SNCF RESEAU
Numer nagrody:
2023DOS0449647

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SNCF RESEAU
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AFNT_2024_OA OT_C03_Création d'un ouvrage hydraulique traversant + Bassin et station au Km 252+800
Description : Travaux bassin d’infiltration, station de relevage et ouvrage de traversée hydraulique 252.8 L640 – PK 252+800
Identifiant de la procédure : 9cd989d8-ce8c-48aa-a36c-79011bf656a9
Identifiant interne : 2023DOS0449647
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La société SNCF RESEAU émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte. Cet avis d'attribution fait suite à l'avis de système de qualification numéro 2024/S 019-053518.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : AFNT_2024_OA OT_C03_Création d'un ouvrage hydraulique traversant + Bassin et station au Km 252+800
Description : Travaux bassin d’infiltration, station de relevage et ouvrage de traversée hydraulique 252.8 L640 – PK 252+800
Identifiant interne : 2023DOS0449647

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 208 Jour

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 978 238,54 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement BTPS ATLANTIQUE / BOUYGUES TPRF / BUESA TP
Nom officiel : BTPS ATLANTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : BTPS ATLANTIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 978 238,54 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023DOS0449647
Titre : AFNT_2024_OA OT_C03_Création d'un ouvrage hydraulique traversant + Bassin et station au Km 252+800
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/12/2024
Date de conclusion du marché : 13/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement : 412 280 737 20375
Adresse postale : 2 Esplanade Compans Caffarelli Immeuble Toulouse 2000
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : christel.bienaime@reseau.sncf.fr
Téléphone : +33 00 00 00 00 00
Adresse internet : http://www.sncf.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 173 100 058 00010
Adresse postale : 68 RUE RAYMOND IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : BTPS ATLANTIQUE
Numéro d’enregistrement : 410 651 178 00015
Ville : MERIGNAC
Code postal : 33704
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@btps-atlantique.com
Téléphone : +33 00 00 00 00 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 829334bf-131c-49a1-94f8-e5b216e5c77f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 09:12 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00029922-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025