Affaire 24S0078 - Fourniture et livraison de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures avec un montant minimum et un montant maximum pour la durée du marché selon les dispositions suivantes : - montant minimum de 80 000.00 euro(s) HT - montant maximum de 700 000.00 euro(s) HT La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à …

CPV: 15890000 Różne produkty spożywcze i produkty suszone, 15894700 Przysmaki
Termin:
18 lutego 2025 11:30
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Affaire 24S0078 - Fourniture et livraison de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ville d'Avignon
Numer nagrody:
24FF-CP-0186-L

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Avignon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Affaire 24S0078 - Fourniture et livraison de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures avec un montant minimum et un montant maximum pour la durée du marché selon les dispositions suivantes : - montant minimum de 80 000.00 euro(s) HT - montant maximum de 700 000.00 euro(s) HT La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 4 Ans ferme à compter de la notification du marché
Identifiant de la procédure : 7e685f11-e409-4f9f-a456-8532f23951f2
Identifiant interne : 24FF-CP-0186-L
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Avignon
Code postal : 84045
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : A l'appui de sa proposition, le candidat fournira les échantillons dont la liste est précisée dans le document Bpu valant Dqe. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une candidature sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé les échantillons demandés. Les échantillons devront parvenir avant les date et heure limite de remise des offres à l'adresse dans le règlement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Affaire 24S0078 - Fourniture et livraison de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures avec un montant minimum et un montant maximum pour la durée du marché selon les dispositions suivantes : - montant minimum de 80 000.00 euro(s) HT - montant maximum de 700 000.00 euro(s) HT La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 4 Ans ferme à compter de la notification du marché
Identifiant interne : F-PF-1577306

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Avignon
Code postal : 84045
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : cf règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/02/2025 11:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/02/2025 11:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2E16B9A7-D9A7-BF7D-318A057056139192
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville d'Avignon
Numéro d’enregistrement : 71261
Adresse postale : Hôtel de Ville Place de l'Horloge
Ville : Avignon
Code postal : 84045
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : HELLE Cécile
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0490808314
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 2E16B9D8-9F4A-D91C-5A80E035F722413A
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 2E16BA29-C055-8CBA-146DC4AAF3F88EB5
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 708c8c35-5b99-4c41-8780-608b504444da - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/01/2025 19:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00024563-2025
Numéro de publication au JO S : 9/2025
Date de publication : 14/01/2025