ACQUISITION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATÉRIEL DE CUISINE POUR LES COLLÈGES PUBLICS DES HAUTES-PYRÉNÉES

Accord-cadre à bons de commande alloti en 3 lots avec un maximum 1 350 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché (soit maximum annuel pour le lot 1 : 100 000 euro(s) HT, lot 2 : 150 000 euro(s) HT, lot 3 : 200 000 euro(s) HT). Aucune …

CPV: 39314000 Przemysłowy sprzęt kuchenny, 42716110 Urządzenia piorące
Termin:
15 kwietnia 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
ACQUISITION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATÉRIEL DE CUISINE POUR LES COLLÈGES PUBLICS DES HAUTES-PYRÉNÉES
Miejsce udzielenia zamówienia:
Département des Hautes Pyrénées
Numer nagrody:
F25DEB004

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département des Hautes Pyrénées
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATÉRIEL DE CUISINE POUR LES COLLÈGES PUBLICS DES HAUTES-PYRÉNÉES
Description : Accord-cadre à bons de commande alloti en 3 lots avec un maximum 1 350 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché (soit maximum annuel pour le lot 1 : 100 000 euro(s) HT, lot 2 : 150 000 euro(s) HT, lot 3 : 200 000 euro(s) HT). Aucune variante autorisée. Conclu pour 1 an, reconductible 2 ans, toutes périodes confondues est de 3 ans
Identifiant de la procédure : 0cb046aa-6bde-4354-9b9b-fe6092693df8
Identifiant interne : F25DEB004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : dans les Collèges Publics des Hautes-Pyrénées
Ville : Département des Hautes Pyrénées
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Budget de la collectivité
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Matériels de cuisine préparations chaudes
Description : Matériels de cuisine préparations chaudes
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : dans les Collèges Publics des Hautes-Pyrénées
Ville : Département des Hautes Pyrénées
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/07/2025
Date de fin de durée : 17/07/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/04/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (17/07/2025)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Matériels de cuisine préparations froides
Description : Matériels de cuisine préparations froides
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : dans les Collèges Publics des Hautes-Pyrénées
Ville : Département des Hautes Pyrénées
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/07/2025
Date de fin de durée : 17/07/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/04/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (17/07/2025)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Matériel de Laverie
Description : Matériel de Laverie
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : dans les Collèges Publics des Hautes-Pyrénées
Ville : Département des Hautes Pyrénées
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/07/2025
Date de fin de durée : 17/07/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/04/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (17/07/2025)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CBA8E1E1-D3F7-537B-5284F87782ECC92D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département des Hautes Pyrénées
Numéro d’enregistrement : 37132
Adresse postale : Hotel du département 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Point de contact : PÉLIEU Michel
Adresse électronique : commandepublique@ha-py.fr
Téléphone : 0562567865
Profil de l’acheteur : http://commandepublique.ha-py.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : CBA8E264-B35B-3356-0C9D54F286F259A8
Adresse postale : 50 Cours Lyautey Villa Noulibos
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ab475315-fe72-4957-ba7b-e6dca1a0f720 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/03/2025 12:15 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00172004-2025
Numéro de publication au JO S : 53/2025
Date de publication : 17/03/2025