Acquisition et livraison de matériels d'outillage et de consommables destinés aux agents de la direction de la régie routière chargés de l'entretien du réseau routier départemental

Acquisition et livraison de matériels d'outillage et de consommables destinés aux agents de la direction de la régie routière chargés de l'entretien du réseau routier départemental Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AVALLON Matériels d'outillage pour le secteur de …

CPV: 44510000 Narzędzia
Miejsce wykonania:
Acquisition et livraison de matériels d'outillage et de consommables destinés aux agents de la direction de la régie routière chargés de l'entretien du réseau routier départemental
Miejsce udzielenia zamówienia:
Conseil départemental
Numer nagrody:
2023102F

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition et livraison de matériels d'outillage et de consommables destinés aux agents de la direction de la régie routière chargés de l'entretien du réseau routier départemental
Description : Acquisition et livraison de matériels d'outillage et de consommables destinés aux agents de la direction de la régie routière chargés de l'entretien du réseau routier départemental
Identifiant de la procédure : 2c393167-2668-4e76-b2aa-85ec45c932cc
Avis précédent : 629778-2023
Identifiant interne : 2023102F
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44510000 Outils

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Description : Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Identifiant interne : 2023102F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44510000 Outils

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/04/2024
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Description : Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Identifiant interne : 2023103F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44510000 Outils

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/04/2024
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR DE SENS
Description : Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR DE SENS
Identifiant interne : 2023104F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44510000 Outils

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/04/2024
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Consommables pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Description : Consommables pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Identifiant interne : 2023105F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44510000 Outils

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/04/2024
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Consommables pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Description : Consommables pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Identifiant interne : 2023106F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44510000 Outils

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/04/2024
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Consommables pour le secteur de l' UTR DE SENS
Description : Consommables pour le secteur de l' UTR DE SENS
Identifiant interne : 2023107F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44510000 Outils

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/04/2024
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 170 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 170 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 9 792,93 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT1-Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/03/2024
Date de conclusion du marché : 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 6 528,62 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT2-Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/03/2024
Date de conclusion du marché : 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 6 528,62 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT3-Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR DE SENS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/03/2024
Date de conclusion du marché : 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 571,43 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT4-Consommables pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/03/2024
Date de conclusion du marché : 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 1 047,62 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT5-Consommables pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/03/2024
Date de conclusion du marché : 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 1 047,62 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT6-Consommables pour le secteur de l' UTR DE SENS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/03/2024
Date de conclusion du marché : 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Département : 22, rue d'Assas - BP 61616 - 21016 DIJON CEDEX
Adresse postale : 22, rue d'Assas - BP 61616 - 21016 DIJON CEDEX
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 03 80 73 91 00
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://sagace.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil départemental
Numéro d’enregistrement : 22890001500238
Adresse postale : 16-18 boulevard de la Marne
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : scp@yonne.fr
Téléphone : 0386728826
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Numéro d’enregistrement : 42572077800033
Adresse postale : 16 avenue Jean Mermoz
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : celluleaonord@prolians.eu
Téléphone : 03 86 49 25 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 16492618-45f6-4f63-8228-c4b4bd27606f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/01/2025 15:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00029685-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025