Acquisition d’une graveuse laser multi-substrat

Le marché a pour objet l'acquisition d'une graveuse laser (usinage, perçage, découpe) multi substrat et les logiciels associés pour des réalisations complexes de PCB, de composants, de circuits RF et micro-ondes sur multi-substrats afin de répondre aux besoins courants de fabrication rapide de prototype électronique pouvant intégrer des facteurs de …

CPV: 31712100 Maszyny i aparatura mikroelektroniczna
Termin:
17 lutego 2025 14:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Acquisition d’une graveuse laser multi-substrat
Miejsce udzielenia zamówienia:
CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numer nagrody:
202412090935 Acquisition d’une graveuse laser multi-substrat

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d’une graveuse laser multi-substrat
Description : Le marché a pour objet l'acquisition d'une graveuse laser (usinage, perçage, découpe) multi substrat et les logiciels associés pour des réalisations complexes de PCB, de composants, de circuits RF et micro-ondes sur multi-substrats afin de répondre aux besoins courants de fabrication rapide de prototype électronique pouvant intégrer des facteurs de miniaturisation extrême à l'échelle micrométrique.
Identifiant de la procédure : 747b24fc-af8f-433c-8014-84779e2b3be8
Identifiant interne : 202412090935 Acquisition d’une graveuse laser multi-substrat
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712100 Machines et appareils microélectroniques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59001
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d’une graveuse laser multi-substrat
Description : Le marché a pour objet l'acquisition d'une graveuse laser (usinage, perçage, découpe) multi substrat et les logiciels associés pour des réalisations complexes de PCB, de composants, de circuits RF et micro-ondes sur multi-substrats afin de répondre aux besoins courants de fabrication rapide de prototype électronique pouvant intégrer des facteurs de miniaturisation extrême à l'échelle micrométrique.
Identifiant interne : 202412090935 Acquisition d’une graveuse laser multi-substrat

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
Options :
Description des options : Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont demandées : PSE n°1 : Extension de la durée de la garantie d'un an PSE n°2 : Extension de la durée de la garantie de deux ans

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Pôle SigmaCOM de l'IEMN - Bâtiment IRCICA Campus Haute Borne - 50avenue Halley
Ville : Villeneuve d'ascq
Code postal : 59650
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : FEDER-FSE+FTJ 2021-2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut être envoyée à l'adresse : CNRS Hauts-de-France, Pôle "Achats et Marchés Publics", 43 avenue le Corbusier BP30123, 59001 Lille

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique, décomposée en deux sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 68
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité du service après-vente
Description : Qualité du service après-vente, décomposée en trois sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 9
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 3
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/02/2025 14:15 +01:00
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Organisation qui traite les offres : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement : 180 089 013 03894
Département : Nord
Adresse postale : 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59001
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats et Marchés Publics
Adresse électronique : dr18.liste.poleachats@cnrs.fr
Téléphone : 0320125800
Adresse internet : https://www.cnrs.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 91181a7d-db30-4a4c-8bed-28451a0fd929 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/01/2025 08:13 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00022104-2025
Numéro de publication au JO S : 9/2025
Date de publication : 14/01/2025