1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Service hydrographique et océanographique de la Marine
Acquisition de valises énergie pour le système déployable d'hydrographie militaire et des pièces détachées associées
Acquisition de valises énergie pour le système déployable d'hydrographie militaire et des pièces détachées associées Acquisition de valises énergie pour le système déployable d'hydrographie militaire et des pièces détachées associées
CPV: 35700000 Wojskowe systemy elektroniczne, 31434000 Akumulatory litowe, 38292000 Przyrządy hydrograficzne
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Acquisition de valises énergie pour le système déployable d'hydrographie militaire et des pièces détachées associées
Description
:
Acquisition de valises énergie pour le système déployable d'hydrographie militaire et des pièces détachées associées
Identifiant de la procédure
:
99feb57b-e74f-4ceb-9473-b7d19983b9c1
Type de procédure
:
Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle
avec négociation
Justification de la procédure accélérée
:
Principales caractéristiques de la procédure
:
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
35700000
Systèmes électroniques militaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
31434000
Accumulateurs au lithium
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
38292000
Instruments d'hydrographie
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
440 000
Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Le présent avis concerne uniquement la phase candidature. Les candidats admis à présenter une offre se verront attribuer une invitation à soumissionner à l'issue de cette phase de candidature.
Base juridique
:
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Acquisition de valises énergie pour le système déployable d'hydrographie militaire et des pièces détachées associées
Description
:
Acquisition de valises énergie pour le système déployable d'hydrographie militaire et des pièces détachées associées
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
35700000
Systèmes électroniques militaires
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
6
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est passé pour une durée initiale ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 6 fois pour une durée de 12 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Selon le règlement de consultation
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Selon le règlement de consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Indication obligatoire de la sous-traitance
:
Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des demandes de participation
:
23/04/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Selon le réglement de consultation
Montage financier
:
Le financement est assuré par des crédits budgétaires du Shom.
Sous-traitance
:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rennes
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rennes
-
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Service hydrographique et océanographique de la Marine
Numéro d’enregistrement
:
13000398100011
Adresse postale
:
RUE DU CHATELIER 13
Ville
:
Brest
Code postal
:
29200
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0256312573
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement
:
17350005900014
Adresse postale
:
Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS44416
Ville
:
Rennes cedex
Code postal
:
35044
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
feae9ec2-0b64-47af-a10a-de3642f431d9
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
19/03/2025
13:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00180385-2025
Numéro de publication au JO S
:
56/2025
Date de publication
:
20/03/2025