Acquisition de stations fond de mer "OBS" pour l'imagerie sismique et pour l'intervention rapide en cas de crise pour l'IFREMER et pour le laboratoire GEOAZUR (UMR 082 de l'IRD)

Le présent accord-cadre a pour objet l acquisition de stations fond de mer légères et de faible encombrement pour l intervention rapide dans le cadre de suivi des crises sismo-volcaniques sous-marines et pour l?imagerie sismique grand-angle. Ces acquisitions seront réalisées pour l'IFREMER et le laboratoire GEOAZUR dans le cadre du …

CPV: 38293000 Sprzęt do prowadzenia badań sejsmicznych, 38296000 Przyrządy badawcze
Miejsce wykonania:
Acquisition de stations fond de mer "OBS" pour l'imagerie sismique et pour l'intervention rapide en cas de crise pour l'IFREMER et pour le laboratoire GEOAZUR (UMR 082 de l'IRD)
Miejsce udzielenia zamówienia:
INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT
Numer nagrody:
2023001082M220

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur

Nom officiel : INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de stations fond de mer "OBS" pour l'imagerie sismique et pour l'intervention rapide en cas de crise pour l'IFREMER et pour le laboratoire GEOAZUR (UMR 082 de l'IRD)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l acquisition de stations fond de mer légères et de faible encombrement pour l intervention rapide dans le cadre de suivi des crises sismo-volcaniques sous-marines et pour l?imagerie sismique grand-angle. Ces acquisitions seront réalisées pour l'IFREMER et le laboratoire GEOAZUR dans le cadre du projet MARMOR mais également pour tout autre projet scientifique de l IFREMER ou du laboratoire GEOAZUR, dont l IRD est une des tutelles, qui nécessiterait l acquisition de stations fond de mer présentant des caractéristiques et fonctionnalités similaires.
Identifiant de la procédure : b1f59ff4-6239-4dc6-abfc-72b4e7df6c79
Identifiant interne : 2023001082M220
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38293000 Matériel de sismologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38296000 Instruments de géodésie

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Conformément aux articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la commande publique, l'IRD et l'IFREMER ont constitué un groupement de commandes ayant pour objet de mutualiser la passation du présent accord-cadre. Le marché fait donc l'objet d'une procédure conjointe dont l'IRD est coordonnateur du groupement. Il procède à l'organisation des opérations de passation de l'accord-cadre. À l'issue de la procédure, chacun des deux membres du groupement conclut et dispose de son propre accord-cadre avec le même Titulaire. Le présent accord-cadre est passé selon une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3 6° du Code de la commande publique et fait suite à une déclaration sans suite pour infructuosité, l'ensemble des offres reçues dans le cadre de la procédure d'appel d'offres n°2023001082F040, ayant été déclarées irrégulières au sens de l'article L.2152-2 du Code de la commande publique. La procédure d'appel d'offres initiale a été initiée par l'avis de marché n° 2023/S 154-489853 publié le 11 août 2023 au JOUE. La procédure avec négociation est la procédure par laquelle un pouvoir adjudicateur négocie les conditions de l'accord-cadre avec un ou plusieurs opérateurs économiques autorisés à participer aux négociations. Conformément à l'article R. 2124-3 6° du Code de la commande publique, l'IRD est dispensé de procéder à une nouvelle mesure de publicité car il ne fait participer à la procédure avec négociation que le ou les soumissionnaires qui, lors de la procédure antérieure, ont soumis des offres conformes aux exigences relatives aux délais et formalités de l'appel d'offres
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de stations de fond de mer "OBS" pour l'imagerie sismique et pour l'intervention rapide en cas de crise pour l'IFREMER et pour le laboratoire GEOAZUR (UMR 082 de l'IRD)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de stations de fond de mer légères et de faible encombrement pour l'intervention rapide dans le cadre de suivi des crises sismo-volcaniques sous-marines et pour l'imagerie sismique grand-angle. Ces acquisitions seront réalisées pour l'IFREMER et le laboratoire GEOAZUR (UMR 082 de l'IRD) dans le cadre du projet MARMOR mais également pour tout autre projet scientifique de l'IFREMER ou du laboratoire GEOAZUR, dont l'IRD est une des tutelles, qui nécessiterait l'acquisition de stations de fond de mer présentant des caractéristiques et fonctionnalités similaires
Identifiant interne : 2023001082M220

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38293000 Matériel de sismologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38296000 Instruments de géodésie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 670 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence et cohérence de la démarche liée au développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 500 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SERCEL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Entreprise SERCEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023001082M220
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT
Numéro d’enregistrement : 18000602500159
Adresse postale : 44 Boulevard de Dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.dr-sud-est@ird.fr
Téléphone : 0491999200
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SERCEL SAS
Numéro d’enregistrement : 37804049700026
Adresse postale : 16 rue de Bel Air
Ville : CARQUEFOU
Code postal : 44470
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : sales.nantes@sercel.com
Téléphone : 0240301181
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
Numéro d’enregistrement : 33071536800032
Adresse postale : 1625 route de Sainte Anne
Ville : PLOUZANE
Code postal : 29280
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : Cellule.marche@ifremer.fr
Téléphone : 0229008529
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9db47dbe-8fa4-4011-ba74-e7a52c7e16c9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/12/2024 09:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00797401-2024
Numéro de publication au JO S : 252/2024
Date de publication : 30/12/2024