Acquisition de mobiliers et équipements divers pour les médiathèques de la CASA

La consultation a pour objet : Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, espaces publics, espaces professionnels. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Le présent accord-cadre a pour objet …

CPV: 39151300 Meble modułowe, 39155100 Wyposażenie bibliotek, 39155000 Meble biblioteczne, 39156000 Meble recepcyjne, 39110000 Siedziska, krzesła i produkty z nimi związane, i ich części
Termin:
11 marca 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Acquisition de mobiliers et équipements divers pour les médiathèques de la CASA
Miejsce udzielenia zamówienia:
Agglomération Sophia Antipolis
Numer nagrody:
Acquisition de mobiliers et équipements divers pour les médiathèques de la CASA

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Agglomération Sophia Antipolis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de mobiliers et équipements divers pour les médiathèques de la CASA
Description : La consultation a pour objet : Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, espaces publics, espaces professionnels. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis.
Identifiant de la procédure : d33183e4-119f-4608-86a3-3839820a2cba
Identifiant interne : Acquisition de mobiliers et équipements divers pour les médiathèques de la CASA
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39151300 Mobilier modulaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39155100 Équipements de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39155000 Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39156000 Mobilier d'accueil et de réception
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mobilier modulaire et ses accessoires spécifiques
Description : Le présent accord-cadre a pour objet : Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, espaces publics, espaces professionnels.
Identifiant interne : Mobilier modulaire et ses accessoires spécifiques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39151300 Mobilier modulaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39155100 Équipements de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois par période d'un an. Avec un montant maximum annuel de 420 000 euros HT.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaire DC1 ou équivalent. Formulaire DC2 ou équivalent.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration de chiffre d'affaires. Attestation d'assurance. Références de service ou fournitures similaires. Déclaration d'effectifs. Description techniques des moyens et mesures employées.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mobilier spécifique aux médiathèques
Description : Le présent accord-cadre a pour objet : Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, espaces publics, espaces professionnels.
Identifiant interne : Mobilier spécifique aux médiathèques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39155000 Mobilier de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois par période d'un an. Avec un montant maximum annuel de 210 000 euros HT.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaire DC1 ou équivalent. Formulaire DC2 ou équivalent.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration de chiffre d'affaires. Attestation d'assurance. Références de service ou fournitures similaires. Déclaration d'effectifs. Description techniques des moyens et mesures employées.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Mobilier et équipement courant pour les médiathèques
Description : Le présent accord-cadre a pour objet : Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, espaces publics, espaces professionnels.
Identifiant interne : Mobilier et équipement courant pour les médiathèques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39156000 Mobilier d'accueil et de réception
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois par période d'un an. Avec un montant maximum annuel de 210 000 euros HT.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaire DC1 ou équivalent. Formulaire DC2 ou équivalent.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration de chiffre d'affaires. Attestation d'assurance. Références de service ou fournitures similaires. Déclaration d'effectifs. Description techniques des moyens et mesures employées.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d’enregistrement : 24060058500014
Adresse postale : Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Ville : Sophia antipolis cedex
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : v.weltin@agglo-casa.fr
Téléphone : 0489877062
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Ville : Nice cedex
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tanice@juradam.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fb179fd4-b2ec-4d56-92b2-376b49270f99 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/02/2025 11:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00079517-2025
Numéro de publication au JO S : 25/2025
Date de publication : 05/02/2025