ACQUISITION DE MATÉRIELS DE TRAVAUX PUBLICS NEUFS

La présente consultation a pour objet l'acquisition de matériels de travaux publics neufs (5 lots). Acquisition et livraison d'un compacteur sur pneumatique Acquisition et livraison d'une pelle à pneus Acquisition et livraison d'une pelle à chenilles Acquisition et livraison de chargeuses pelleteuses Acquisition et livraison d'un rouleau vibrant léger tandem …

CPV: 34144400 Pojazdy utrzymania dróg, 43210000 Maszyny do usuwania gleby, 43261000 Koparki mechaniczne, 43500000 Maszyny do kładzenia szyn
Miejsce wykonania:
ACQUISITION DE MATÉRIELS DE TRAVAUX PUBLICS NEUFS
Miejsce udzielenia zamówienia:
Conseil départemental de l'Yonne
Numer nagrody:
2024003F

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental de l'Yonne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE MATÉRIELS DE TRAVAUX PUBLICS NEUFS
Description : La présente consultation a pour objet l'acquisition de matériels de travaux publics neufs (5 lots).
Identifiant de la procédure : 8514b598-18e7-4c52-8419-5955cc608bc6
Avis précédent : adb41d97-29e9-4955-9104-25c70c728189-01
Identifiant interne : 2024003F
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43261000 Pelles mécaniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43210000 Machines de terrassement

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition et livraison d'un compacteur sur pneumatique
Description : Acquisition et livraison d'un compacteur sur pneumatique
Identifiant interne : 2024003F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/09/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,3
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Acquisition et livraison d'une pelle à pneus
Description : Acquisition et livraison d'une pelle à pneus
Identifiant interne : 2024005F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43261000 Pelles mécaniques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/09/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,3
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Acquisition et livraison d'une pelle à chenilles
Description : Acquisition et livraison d'une pelle à chenilles
Identifiant interne : 2024006F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/09/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,3
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Acquisition et livraison de chargeuses pelleteuses
Description : Acquisition et livraison de chargeuses pelleteuses
Identifiant interne : 2024007F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43210000 Machines de terrassement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/09/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,3
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition et livraison d'un rouleau vibrant léger tandem articulé
Description : Acquisition et livraison d'un rouleau vibrant léger tandem articulé
Identifiant interne : 2024004F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/09/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,3
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 929 800 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 3 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS Centre matériel général
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAS Centre Matériel Général LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT1-Acquisition et livraison d'un compacteur sur pneumatique
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2024
Date de conclusion du marché : 07/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOMTP Centre
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOMTP LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot2-Acquisition et livraison d'un rouleau vibrant léger tandem articulé
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2024
Date de conclusion du marché : 04/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOMTP Centre
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOMTP LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT3-Acquisition et livraison d'une pelle à pneus
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2024
Date de conclusion du marché : 04/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOMTP Centre
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOMTP LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT4-Acquisition et livraison d'une pelle à chenilles
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2024
Date de conclusion du marché : 04/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Bergerat Monnoyeur SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE Bergerat Monnoyeur LOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT5-Acquisition et livraison de chargeuses pelleteuses
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2024
Date de conclusion du marché : 07/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Département : 22, rue d’Assas – BP 61616 – 21016 DIJON CEDEX
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 03 80 73 91 00
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://sagace.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil départemental de l'Yonne
Numéro d’enregistrement : 22890001500238
Adresse postale : 16 - 18 boulevard de la Marne
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : scp@yonne.fr
Téléphone : 0386728826
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS Centre matériel général
Numéro d’enregistrement : 77849200900023
Ville : Varennes Vauzelles
Code postal : 58640
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Adresse électronique : cialbourgogne@cmgtp.fr
Téléphone : 03 86 59 81 81
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SOMTP Centre
Numéro d’enregistrement : 393 391 909 00016
Ville : ST Pryvé ST Mesmin
Code postal : 45750
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : somtp@somtp.fr
Téléphone : 02 38 56 99 50
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Bergerat Monnoyeur SAS
Numéro d’enregistrement : 380 231 316 000 15
Ville : Saint Denis
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9c226683-3a89-4eb6-9692-80b0755ba376 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/01/2025 11:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00003960-2025
Numéro de publication au JO S : 3/2025
Date de publication : 06/01/2025