Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques

Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques Matériels d'entretien ménager Petits matériels, fils et câbles électriques Lampes et tubes fluorescents Quincaillerie et visserie diverses Tôle, fer et aluminium Panneaux bois et dérivés Maçonnerie diverse Serrurerie diverse Plomberie diverse Peintures, Revêtements muraux et de sols Outillage polyvalent à …

CPV: 03410000 Drewno, 31000000 Maszyny, aparatura, urządzenia i wyroby elektryczne; oświetlenie, 31321200 Kabel niskiego i średniego napięcia, 31531000 Żarówki, 31532000 Części lamp i opraw oświetleniowych, 31532920 Żarówki i świetlówki, 31680000 Elektryczne artykuły i akcesoria, 31681410 Tworzywa elektryczne, 39190000 Tapety papierowe i inne okładziny ścienne, 39224000 Miotły i szczotki i inne artykuły różnego rodzaju, 39224320 Gąbki, 39530000 Dywany, maty i dywaniki, 39715000 Grzałki wodne oraz ogrzewanie do budynków; sprzęt hydrauliczny, 44112200 Wykładziny podłogowe, 44110000 Materiały konstrukcyjne, 44111000 Materiały budowlane, 44111400 Farby i okładziny ścienne, 44115200 Tworzywa hydrauliczne i grzewcze, 44172000 Arkusze (budowlane), 44191000 Różne drewniane materiały budowlane, 44191100 Sklejka, 44316000 Drobne wyroby żelazne, 44316400 Drobne artykuły metalowe, 44316500 Wyroby kute, 44331000 Sztaby, 44334000 Profile, 44411000 Wyroby sanitarne, 44411100 Kurki, 44511000 Narzędzia ręczne, 44512000 Różne narzędzia ręczne, 44531510 Śruby i wkręty, 44520000 Zamki, klucze i zawiasy, 44522400 Części zamków, 44810000 Farby
Termin:
27 stycznia 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques
Miejsce udzielenia zamówienia:
Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Numer nagrody:
M24-047GRP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Châteauroux
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques
Description : Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques
Identifiant de la procédure : 76349ef4-e577-44cf-b5a5-cd33a5af57ff
Identifiant interne : M24-047GRP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique)
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111000 Matériaux de bâtiment

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Territoire de l'agglomération
Code postal : 36000
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 344 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Procédure d'appel d'offres ouvert, accord-cadre à bons de commande avec maximums annuels uniquement et accord-cadre multi-attributaires. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. Pour les lots 5 et 6, la durée de l'accord-cadre prendra effet à compter du 13/06/2025 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Matériels d'entretien ménager
Description : Matériels d'entretien ménager
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224320 Éponges
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39530000 Tapis, paillassons et carpettes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Territoire de l'agglomération
Code postal : 36000
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 50 Remises accordées sur les catalogues commerciaux / tarif général (suivant la grille de remises complétée dans l'acte d'engagement) 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : Qualité des fournitures et étendue de la gamme 25 % Qualité des services 15 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Petits matériels, fils et câbles électriques
Description : Petits matériels, fils et câbles électriques
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31321200 Câble basse et moyenne tension
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31680000 Fournitures et accessoires électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31681410 Matériels électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Territoire de l'agglomération
Code postal : 36000
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 692 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 50 Remises accordées sur les catalogues commerciaux / tarif général (suivant la grille de remises complétée dans l'acte d'engagement) 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : Qualité des fournitures et étendue de la gamme 25 % Qualité des services 15 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Lampes et tubes fluorescents
Description : Lampes et tubes fluorescents
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31531000 Ampoules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31532000 Pièces de lampes et accessoires d'éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31532920 Ampoules et lampes fluorescentes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Territoire de l'agglomération
Code postal : 36000
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 50 Remises accordées sur les catalogues commerciaux / tarif général (suivant la grille de remises complétée dans l'acte d'engagement) 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : Qualité des fournitures et étendue de la gamme 25 % Qualité des services 15 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Quincaillerie et visserie diverses
Description : Quincaillerie et visserie diverses
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44531510 Boulons et vis

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Territoire de l'agglomération
Code postal : 36000
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 452 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 50 Remises accordées sur les catalogues commerciaux / tarif général (suivant la grille de remises complétée dans l'acte d'engagement) 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : Qualité des fournitures et étendue de la gamme 25 % Qualité des services 15 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Tôle, fer et aluminium
Description : Tôle, fer et aluminium
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44172000 Tôles (construction)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44331000 Barres (construction)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44334000 Profilés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Territoire de l'agglomération
Code postal : 36000
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 5 et 6, la durée de l'accord-cadre prendra effet à compter du 13/06/2025 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 50 Remises accordées sur les catalogues commerciaux / tarif général (suivant la grille de remises complétée dans l'acte d'engagement) 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : Qualité des fournitures et étendue de la gamme 25 % Qualité des services 15 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Panneaux bois et dérivés
Description : Panneaux bois et dérivés
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03410000 Bois
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44191000 Matériaux divers de construction en bois
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44191100 Contreplaqué

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Territoire de l'agglomération
Code postal : 36000
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 520 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 5 et 6, la durée de l'accord-cadre prendra effet à compter du 13/06/2025 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 50 Remises accordées sur les catalogues commerciaux / tarif général (suivant la grille de remises complétée dans l'acte d'engagement) 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : Qualité des fournitures et étendue de la gamme 25 % Qualité des services 15 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Maçonnerie diverse
Description : Maçonnerie diverse
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111000 Matériaux de bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Territoire de l'agglomération
Code postal : 36000
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 50 Remises accordées sur les catalogues commerciaux / tarif général (suivant la grille de remises complétée dans l'acte d'engagement) 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : Qualité des fournitures et étendue de la gamme 25 % Qualité des services 15 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Serrurerie diverse
Description : Serrurerie diverse
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44520000 Serrures, clés et charnières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44522400 Pièces pour serrures

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Territoire de l'agglomération
Code postal : 36000
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 50 Remises accordées sur les catalogues commerciaux / tarif général (suivant la grille de remises complétée dans l'acte d'engagement) 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : Qualité des fournitures et étendue de la gamme 25 % Qualité des services 15 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Plomberie diverse
Description : Plomberie diverse
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411100 Robinets

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Territoire de l'agglomération
Code postal : 36000
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 708 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 50 Remises accordées sur les catalogues commerciaux / tarif général (suivant la grille de remises complétée dans l'acte d'engagement) 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : Qualité des fournitures et étendue de la gamme 25 % Qualité des services 15 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Peintures, Revêtements muraux et de sols
Description : Peintures, Revêtements muraux et de sols
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39190000 Papier peint et autres revêtements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Territoire de l'agglomération
Code postal : 36000
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 640 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 50 Remises accordées sur les catalogues commerciaux / tarif général (suivant la grille de remises complétée dans l'acte d'engagement) 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : Qualité des fournitures et étendue de la gamme 25 % Qualité des services 15 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Outillage polyvalent à main - Consommables outillage électroportatif
Description : Outillage polyvalent à main - Consommables outillage électroportatif
Identifiant interne : LOT11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44511000 Outils à main
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44512000 Outils à main divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Territoire de l'agglomération
Code postal : 36000
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 452 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 50 Remises accordées sur les catalogues commerciaux / tarif général (suivant la grille de remises complétée dans l'acte d'engagement) 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Définition et appréciation du critère : Qualité des fournitures et étendue de la gamme 25 % Qualité des services 15 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Numéro d’enregistrement : 24360032700015
Adresse postale : Place de la République CS 80509
Ville : Châteauroux cedex
Code postal : 36012
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Téléphone : 0254083435
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 13002927500018
Adresse postale : DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C CCIRA de Bordeaux Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0555122047
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 17870005000010
Adresse postale : 2 cours Bugeaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talimoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Numéro d’enregistrement : 26360018100097
Adresse postale : 1 rue de la Manufacture Royale CS 80012
Ville : Châteauroux Cedex
Code postal : 36005
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Adresse électronique : ccas@chateauroux-metropole.fr
Téléphone : 0254085100
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Châteauroux
Numéro d’enregistrement : 21360044800012
Adresse postale : Place de la République CS 80509
Ville : Châteauroux cedex
Code postal : 36012
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Téléphone : 0254083435
Rôles de cette organisation :
Acheteur

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 27cfe1a5-0a09-427f-9290-f54a4dd215d3-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d869ce46-419e-45b3-8a7a-0353ee47d23a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/01/2025 15:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00007946-2025
Numéro de publication au JO S : 5/2025
Date de publication : 08/01/2025