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Acquisition de fournitures scolaires et loisirs créatifs

La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures scolaires et loisirs créatifs découpé en 3 lots. Lieu d'exécution : Angers et sa périphéries. Par application de l'article L.2113-6 à -8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par la Communauté Urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité …

CPV: 22100000 Drukowane książki, broszury i ulotki, 22111000 Podręczniki szkolne, 39162110 Sprzęt dydaktyczny

Miejsce wykonania:

Acquisition de fournitures scolaires et loisirs créatifs

Miejsce udzielenia zamówienia:

Angers Loire Metropole (49)

Numer nagrody:

Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Angers Loire Metropole (49)

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de fournitures scolaires et loisirs créatifs

Description : La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures scolaires et loisirs créatifs découpé en 3 lots. Lieu d'exécution : Angers et sa périphéries. Par application de l'article L.2113-6 à -8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par la Communauté Urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 entre Angers Loire Métropole, la Ville d'Angers, Avrillé, Beaucouzé, Bouchemaine, Feneu, Les Ponts De Cé, Longuenée En Anjou, Rives-Du-Loir-En-Anjou, Saint Barthelemy D'Anjou, Saint Clément De La Place, Saint Lambert La Potherie, Verrières En Anjou Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché.

Identifiant de la procédure : dd59e4f3-ceff-4091-9e65-917caa0b6ee8

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures scolaires et loisirs créatifs

Description : Accord cadre à bons de commande avec un montant estimé par période de deux ans de 938800€, renouvelable une fois soit une durée totale de 4 ans. Montant maxi sur la durée totale du marché de 3755200€

Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

Options :

Description des options : Marché de 24 mois renouvelable une fois, soit une durée totale de 48 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 755 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Critère prix

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Critère technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Angers Loire Metropole (49)

Organisation qui exécute le paiement : Angers Loire Metropole (49)

Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Livres scolaires

Description : Accord cadre à bons de commande avec un montant estimé par période de deux ans de 126600€, renouvelable une fois soit une durée totale de 4 ans. Montant maxi sur la durée totale du marché de 506400€

Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 506 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix