Acquisition de fournitures et matériels techniques de plomberie et de peinture (2 lots)

La présente consultation porte sur l'acquisition de fournitures et matériels techniques de plomberie et de peinture passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Métropole « Orléans Métropole » (coordonnateur) et les communes d'Orléans, de Chécy, de Fleury-les-Aubrais, d'Ingré, de St Jean-de-Braye et de St Jean-de-la-Ruelle. Elle donnera …

CPV: 39715000 Grzałki wodne oraz ogrzewanie do budynków; sprzęt hydrauliczny, 39715300 Sprzęt hydrauliczny, 44111400 Farby i okładziny ścienne, 44115200 Tworzywa hydrauliczne i grzewcze, 44800000 Farby, lakiery i mastyksy
Termin:
27 stycznia 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Acquisition de fournitures et matériels techniques de plomberie et de peinture (2 lots)
Miejsce udzielenia zamówienia:
Orléans Métropole
Numer nagrody:
M24F0187

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Chécy
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Fleury-les-Aubrais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Ingré
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de St Jean-de-Braye
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de St Jean-de-la-Ruelle
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de fournitures et matériels techniques de plomberie et de peinture (2 lots)
Description : La présente consultation porte sur l'acquisition de fournitures et matériels techniques de plomberie et de peinture passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Métropole « Orléans Métropole » (coordonnateur) et les communes d'Orléans, de Chécy, de Fleury-les-Aubrais, d'Ingré, de St Jean-de-Braye et de St Jean-de-la-Ruelle. Elle donnera lieu pour le lot 1 a un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum et pour le lot 2 a un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées
Identifiant de la procédure : c6bbc64b-b94a-4335-8c06-99aea459b154
Identifiant interne : M24F0187
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715300 Équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => échantillons obligatoires pour le lot 2 : modalité de dépôt (se référer au R.C.) => Pour le lot 1 : * Sous pondération du critère 1 "Prix des fournitures" apprécié au regard du montant total de la simulation de commande basée sur les achats au catalogue (60%) -1. Prix des fournitures apprécié au regard du montant total de la simulation de commande annuelle n°1 basée sur les achats au catalogue (55%) -2. Prix des fournitures apprécié au regard du montant total de la simulation de commande type n°2 basée sur les achats au catalogue (5%) * Sous pondération du critère 2 " Valeur technique "appréciée au regard du cadre de mémoire technique (40%) -1. Offre, service commercial et modalités de gestion des commandes : Etendue de la gamme, Equipe dédiée, magasins et plateformes de stockage, Modalités de passation des commandes (dont information à l'acheteur, livraison, gestion des reliquats et du Sav) (20%) -2. Site de commande en ligne : Accès sécurisé et paramétrage selon les conditions de marché, Présentation du site Internet (10%) -3. Performance environnementale de la gamme de produits proposée et à chaque étape du cycle de vie du produit : Gamme de produits « écologiques » et fabrication, Emballages, Transport, Fin de vie (10%) => Pour le lot 2 : * Sous-pondération du critère 2 "Valeur technique" appréciée au regard du cadre de mémoire technique (40%) -1. Les échantillons dont la qualité desdits échantillons sera jugée à partir des éléments de notation suivants : accrochage, application, opacité, aspect sur la finition (15%) -2. Offre, service commercial et modalités de gestion des commandes : Etendue de la gamme, Equipe dédiée, magasins et plateformes de stockage, Modalités de passation des commandes (dont information à l'acheteur, livraison, gestion des reliquats et du Sav) (10%) -3. Site de commande en ligne : Accès sécurisé et paramétrage selon les conditions de marché, Présentation du site Internet (5%) -4. Performance environnementale de la gamme de produits proposée et à chaque étape du cycle de vie du produit : Gamme de produits « écologiques » et fabrication, Emballages , Transport, Fin de vie (10%)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de matériels de plomberie, chauffage et climatisation
Description : donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715300 Équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/02/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord- cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Pour le lot 1, la durée du présent accord-cadre prend effet à compter du 17 février 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure. => Sans montant minimum et avec montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 500 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an, détail par entités dans le R.C => Montant estimatif des commandes sans valeur contractuelle, tous membres du groupement confondus, par période : 255 000 euro(s) Ht.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole ( http://marches-publics.orleans.fr/pratique-telechargements.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Un formulaire Dc2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère n°1 : Prix des fournitures apprécié au regard du montant total de la simulation de commande basée sur les achats au catalogue (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/01/2025 14:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de peinture et de petit outillage associé
Description : donnera lieu à un ccord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715300 Équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord- cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Pour le lot 2, la durée du présent accord-cadre prend effet à compter du 1er avril 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure => Sans montant minimum et avec montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 225 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an, détail par entités dans le R.C. => Montant estimatif des commandes sans valeur contractuelle, tous membres du groupement confondus, par période : 104 000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole ( http://marches-publics.orleans.fr/pratique-telechargements.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Un formulaire Dc2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère n°1 : Prix des fournitures apprécié au regard du montant total de la simulation de commande basée sur les achats au catalogue (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/01/2025 14:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BA400F74-AE08-D2C6-43B3688E47E45B6A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 17224
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : BA400FAE-F088-6302-F63F54DA1BC2B0EE
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : BA400FD1-D6EB-AB79-8CDB6A849216DF78
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : BA400FE8-F278-1DB0-B53F944CEF30C50D
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Commune d'Orléans
Numéro d’enregistrement : BA400FFC-EA8A-1B04-AE787A338433F007
Adresse postale : 1 Place de l'Etape
Ville : Orléans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Commune de Chécy
Numéro d’enregistrement : BA40100D-C1C5-4550-51CD87A2B49937AE
Adresse postale : 11 Place du Cloître
Ville : Checy
Code postal : 45430
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Commune de Fleury-les-Aubrais
Numéro d’enregistrement : BA40101D-BA30-5208-55A54E37C3DBC11C
Adresse postale : 7 Place de la République
Ville : Fleury-les-Aubrais
Code postal : 45400
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Commune d'Ingré
Numéro d’enregistrement : BA40102E-ED1B-8C66-54BBF24DB04838D0
Adresse postale : 14 Place de la Marie
Ville : Ingré
Code postal : 45140
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Commune de St Jean-de-Braye
Numéro d’enregistrement : BA401041-CC63-763E-2B945FEE215D3105
Adresse postale : 43 Rue de la Mairie
Ville : Saint Jean de Braye
Code postal : 45800
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Commune de St Jean-de-la-Ruelle
Numéro d’enregistrement : BA401051-CD67-E305-D9E112F755ADEBCB
Adresse postale : 71 Rue Charles Beauhaire
Ville : Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal : 45142
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fa2f4c7c-cb8c-4fd1-a38b-97e15b69e6ff - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/12/2024 15:16 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00798799-2024
Numéro de publication au JO S : 252/2024
Date de publication : 30/12/2024