Acquisition de Fourniture de papeterie, matériels et livres à des fins pédagogiques ou éducatives Groupement de commandes avec la ville d'Arras, et la Caisse des écoles de la ville d'Arras.

Acquisition de Fourniture de papeterie, matériels et livres à des fins pédagogiques ou éducatives Groupement de commandes avec la ville d'Arras, et la Caisse des écoles de la ville d'Arras. Lot 1: Papeterie et travaux manuels Lot 2: Matériels et jeux pédagogiques et éducatifs Lot 3: livres scolaires et autres …

CPV: 22111000 Podręczniki szkolne, 30192700 Papeteria, 37524100 Gry edukacyjne
Termin:
17 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Acquisition de Fourniture de papeterie, matériels et livres à des fins pédagogiques ou éducatives Groupement de commandes avec la ville d'Arras, et la Caisse des écoles de la ville d'Arras.
Miejsce udzielenia zamówienia:
MAIRIE ARRAS
Numer nagrody:
Arras2025S0002

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE ARRAS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D'ARRAS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de Fourniture de papeterie, matériels et livres à des fins pédagogiques ou éducatives Groupement de commandes avec la ville d'Arras, et la Caisse des écoles de la ville d'Arras.
Description : Acquisition de Fourniture de papeterie, matériels et livres à des fins pédagogiques ou éducatives Groupement de commandes avec la ville d'Arras, et la Caisse des écoles de la ville d'Arras.
Identifiant de la procédure : 5741611b-b917-4909-ae10-3be23b27f8f5
Identifiant interne : Arras2025S0002
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192700 Papeterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à trois accords-cadres à bons de commandes. Le premier (lot 1) en mono-attributaire et les lots 2 et 3 en multi attributaires Les lots 2 et 3 seront attribués à trois prestataires, sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres recevables. L'accord cadre sera attribué selon la méthode dite "en cascade", les bons de commande sont attribués au titulaire classé en premier lieu dans l'accord-cadre. Si ce titulaire ne peut pas exécuter la commande, le bon de commande est alors attribué au titulaire classé en deuxième lieu, et ainsi de suite jusqu'à ce qu'un titulaire soit en mesure d'exécuter la commande.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 384 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 884 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1: Papeterie et travaux manuels
Description : Lot 1: Papeterie et travaux manuels
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192700 Papeterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/06/2025
Date de fin de durée : 27/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Conformément à l'article R 2151.15 du code de la commande publique, il sera demandé aux soumissionnaires la fourniture d'échantillons à l'appui de leurs offres comme sous-critère d'appréciation de la valeur technique de ces dernières. A cet effet, candidats fourniront obligatoirement et gratuitement les échantillons dont la liste et les quantités demandées figurent au RC. Les candidats fourniront ces échantillons dans la qualité attendue indiquée au bordereau de prix unitaire du lot 1. Les candidats sont tenus de fournir l'ensemble de ces échantillons. L'absence d'un ou plusieurs d'entre eux sera sanctionnée dans le cadre de l'analyse de la valeur technique (sous critère échantillons). Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Ces échantillons seront livrés avant le 17 février 2025 à l'adresse suivante : Caisse des écoles - 6 place Guy Mollet-bureau N°21 : Mme Mélanie Tournez (tel : 03 21 50 52 07). Tout au long de l'année, le fournisseur devra livrer un produit conforme à l'échantillon.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix:60%:Evalué sur la base du DQE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2. Valeur technique (30%) - Suivi clientèle : 5 points - Modalités de commande : 10 points - Modalités de livraison : 5 points -Gestion des reliquats : 5 points -Etendue de la gamme : 5 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des échantillons sur la base des tests effectués (5%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://arras.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arras.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D'ARRAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE ARRAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2: Matériels et jeux pédagogiques et éducatifs
Description : Lot 2: Matériels et jeux pédagogiques et éducatifs
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/06/2025
Date de fin de durée : 27/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 108 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord cadre sera attribué selon la méthode dite "en cascade", les bons de commande sont attribués au titulaire classé en premier lieu dans l'accord-cadre. Si ce titulaire ne peut pas exécuter la commande, le bon de commande est alors attribué au titulaire classé en deuxième lieu, et ainsi de suite jusqu'à ce qu'un titulaire soit en mesure d'exécuter la commande.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (60 %)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (30%) Sur la base de l'annexe technique: - Suivi clientèle : 5 points - Modalités de commande : 10 points - Modalités de livraison : 5 points -Gestion des reliquats : 5 points -Etendue de la gamme : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison (10%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://arras.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arras.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D'ARRAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE ARRAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3: livres scolaires et autres livres à des fins pédagogiques ou éducatives.
Description : Lot 3: livres scolaires et autres livres à des fins pédagogiques ou éducatives.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/06/2025
Date de fin de durée : 27/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 36 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 104 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord cadre sera attribué selon la méthode dite "en cascade", les bons de commande sont attribués au titulaire classé en premier lieu dans l'accord-cadre. Si ce titulaire ne peut pas exécuter la commande, le bon de commande est alors attribué au titulaire classé en deuxième lieu, et ainsi de suite jusqu'à ce qu'un titulaire soit en mesure d'exécuter la commande.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sur la base de l'annexe technique (80%): - Suivi clientèle : 30 points - Modalités de commande : 20 points - Modalités de livraison : 10 points -Gestion des reliquats : 10 points -Etendue de la gamme : 10 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison (20%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://arras.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arras.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D'ARRAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE ARRAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

8. Organisations

8.1 ORG-0017

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00018
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33359542342
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0028

Nom officiel : CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D'ARRAS
Numéro d’enregistrement : 26620910500011
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : m-tournez@ville-arras.fr
Téléphone : +33321505207
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0027

Nom officiel : MAIRIE ARRAS
Numéro d’enregistrement : 21620041000019
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : s-marches@ville-arras.fr
Téléphone : +33321506931
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a8aa3397-23d6-4fb8-882d-c0fe4e21cd06 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/01/2025 13:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00038991-2025
Numéro de publication au JO S : 13/2025
Date de publication : 20/01/2025