Acquisition de données sous-marines in situ à l'aide d'un planeur sous-marin

Acquisition de données sous-marines in situ à l'aide d'un planeur sous-marin Acquisition de données sous-marines in situ à l'aide d'un planeur sous-marin

CPV: 71350000 Usługi inżynieryjne naukowe i techniczne, 71351900 Usługi geologiczne, oceanograficzne i hydrologiczne
Miejsce wykonania:
Acquisition de données sous-marines in situ à l'aide d'un planeur sous-marin
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ifremer
Numer nagrody:
241000148

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ifremer
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de données sous-marines in situ à l'aide d'un planeur sous-marin
Description : Acquisition de données sous-marines in situ à l'aide d'un planeur sous-marin
Identifiant de la procédure : 1974d61c-212c-43dc-8aba-b22a3b16644c
Avis précédent : 343065-2024
Identifiant interne : 241000148
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71350000 Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de données sous-marines in situ à l'aide d'un planeur sous-marin
Description : Acquisition de données sous-marines in situ à l'aide d'un planeur sous-marin
Identifiant interne : 241000148

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71350000 Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 72 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché est ensuite reconduit tacitement à chaque date anniversaire du contrat. Le nombre des reconductions est limité à 5 avec une durée d’un an par période reconduite. En conséquence, la durée de validité maximale du marché est fixée à 6 ans à compter de la date de notification du marché. Le marché est conclu pour un montant minimum de 690 690.00 € HT et un maximum de 8 000 000.00 € HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 : RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Ifremer
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 8 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALSEAMAR
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : TECHNISEA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ALSEAMAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : Nature des prestations sous-traitées : Déploiement du planeur, récupération du planeur, transfert des données scientifiques vers ALSEAMAR, maintenance de niveau 1 sur le planeur, organisation des missions en mer et prise en charge des sous-traitants locaux (bateau, locaux, énergie, eau…). Le sous-traitant fournit les justificatifs à ALSEAMAR; Maximum 250 K€ pour 12 mois d’acquisition soit un montant maximal 1 250 K€ sur la durée du marché.
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 241000148
Titre : Acquisition de données sous-marines in situ à l’aide d’un planeur sous-marin
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/09/2024
Date de conclusion du marché : 04/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ifremer

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ifremer
Numéro d’enregistrement : 33071536800032
Adresse postale : ZI de la pointe du Diable
Ville : Plouzane
Code postal : 29280
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marche@ifremer.fr
Téléphone : 0298224184
Profil de l’acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ALSEAMAR
Numéro d’enregistrement : 34016159500053
Adresse postale : 6 RUE PAUL BAUDRY
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : cbdchaux@alseamar-alcen.com
Téléphone : 04 42 61 64 80
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TECHNISEA
Numéro d’enregistrement : 89829936700018
Adresse postale : 37 boulevard des crabes (ACHM)
Ville : DZAOUDZI
Code postal : 97615
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Adresse électronique : carolinebachet@gmail.com
Téléphone : 06 856 856 17
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 45c430c0-842a-427e-afc3-78f10b5721dd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/01/2025 14:58 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00007177-2025
Numéro de publication au JO S : 4/2025
Date de publication : 07/01/2025