Acquisition d'un système de stimulation cérébrale par ultrasons (TUS)

Acquisition d'un système de stimulation cérébrale par ultrasons (TUS) Acquisition d'un système de stimulation cérébrale par ultrasons (TUS)

CPV: 33158100 Urządzenia elektromagnetyczne
Miejsce wykonania:
Acquisition d'un système de stimulation cérébrale par ultrasons (TUS)
Miejsce udzielenia zamówienia:
Université Grenoble Alpes
Numer nagrody:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Grenoble Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'un système de stimulation cérébrale par ultrasons (TUS)
Description : Acquisition d'un système de stimulation cérébrale par ultrasons (TUS)
Identifiant de la procédure : 5a956421-fcbc-4bdd-bb23-7d03fce14cec
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33158100 Système électromagnétique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d'un système de stimulation cérébrale par ultrasons (TUS)
Description : Acquisition d'un système de stimulation cérébrale par ultrasons (TUS)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33158100 Système électromagnétique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des Prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et Département du Rhône Secrétariat du CCIRA de LYON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 142 200 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : Argumentaire Droits d'exclusivité pour le choix d’une procédure sans publicité ni mise en concurrence dans le cadre de l’acquisition d'un système de stimulation cérébrale par ultrasons (TUS) : au regard de la spécificité du besoin et de l’exclusivité du système requis (le système NeuroFUS), il a été identifié un unique fournisseur en mesure d'assurer la prestation : BrainBox Ltd (UK). Aucun autre système de ce type n'a été identifié à ce jour par le laboratoire permettant de répondre aussi parfaitement à ce nouveau besoin ; l’impossibilité pour l’UMS IRMaGe de recourir à une solution de remplacement raisonnable pour son besoin, il est donc décidé de recourir à un « marché sans publicité ni mise en concurrence préalables », conformément à l'article R.2122-3, 3ème alinéa (existence de droits d’exclusivité), du Code la Commande Publique. Le système NeuroFUS (fabriqué par SonicConcepts, USA, distribué par BrainBox Ltd, UK) est actuellement le seul à pouvoir répondre aux besoins de notre plateforme, pour les raisons suivantes : - c'est le seul système fourni avec un logiciel de simulation numérique complet (k-PLAN), permettant la planification a priori des stimulations, en modélisant de façon précise le faisceau d’ultrason qui sera délivré au volontaire sain ou patient ; - il s'agit du système de stimulation par ultrasons qui a été testé et validé de la manière la plus exhaustive à travers des publications scientifiques indépendantes ; comprenant des études de sécurité, de fiabilité et d’efficacité chez l’animal, ainsi que chez l’Homme (7 publications chez l’Homme à ce jour). Cette accumulation de preuves scientifiques, combinée à l’apparition récente de guidelines d’utilisation (par la Food&Drug Administration - FDA -, USA, et par ITRUSST), sera un atout majeur dans l’obtention des accords éthiques obligatoires à toute recherche biomédicale chez l’Homme (Comité de Protection des Personnes - CPP), comparativement aux autres systèmes étant encore à l’état de preuve de concept.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BRAINBOX LTD
Offre :
Identifiant de l’offre : BRAINBOX LTD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 142 200 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : N° 2024103IRMPNFA
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Grenoble Alpes
Numéro d’enregistrement : 13002608100013
Ville : Saint Martin d'Hères
Code postal : 38400
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Téléphone : 0457041140
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Ville : Grenoble Cedex 1
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et Département du Rhône Secrétariat du CCIRA de LYON
Numéro d’enregistrement : 13001003601385
Ville : Lyon Cedex 02
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BRAINBOX LTD
Numéro d’enregistrement : 07288208
Adresse postale : The Creative Quarter, 8a Morgan Arcade
Ville : CARDIFF
Code postal : CF101AF
Subdivision pays (NUTS) : Cardiff and Vale of Glamorgan ( UKL22 )
Pays : Royaume-Uni
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cd1063f6-fa2f-4686-99be-23b022778cbc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/01/2025 15:31 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00015480-2025
Numéro de publication au JO S : 7/2025
Date de publication : 10/01/2025