Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers de "L'industrie verte et de la réindustrialisation"

Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers de "L'industrie verte et de la réindustrialisation". Une visite de site est conseillée pour les lots n°1, 2, 3, 4, 14 et 15 (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP). …

CPV: 39162100 Pomoce dydaktyczne, 42600000 Obrabiarki, 42636000 Prasy, 43328100 Urządzenia hydrauliczne, 45262680 Spawanie, 39300000 Różny sprzęt, 39141100 Regały, 18444110 Hełmy, 34999400 Modele w skali, 30230000 Sprzęt związany z komputerami
Termin:
22 kwietnia 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers de "L'industrie verte et de la réindustrialisation"
Miejsce udzielenia zamówienia:
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numer nagrody:
DAF_2025_000077

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers de "L'industrie verte et de la réindustrialisation"
Description : Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers de "L'industrie verte et de la réindustrialisation". Une visite de site est conseillée pour les lots n°1, 2, 3, 4, 14 et 15 (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP). Lieu d'exécution : 01 - Ain ; 07 - Ardèche ; 38 - Isère ; 42 - Loire ; 69 - Rhône. Les lieux d'exécution sont identifiés à l'article 1.1. du Règlement de la consultation et à l'article 3.2 du CCTP pour chaque lot.
Identifiant de la procédure : 90231465-cdaf-4a3d-8a20-1ab153f6aa92
Identifiant interne : DAF_2025_000077
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 16
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 16

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travail du métal : Machine découpe laser à commande numérique (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Travail du métal : Machine découpe laser à commande numérique (AMI-CMA FPI Aura WP2). Une visite de site est conseillée (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42600000 Machines-outils

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travail du métal : presses plieuses à commandes numériques (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Travail du métal : presses plieuses à commandes numériques (AMI-CMA FPI Aura WP2) Une visite de site est conseillée (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42636000 Presses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 223 Rue Alexandre Bérard
Ville : Ambérieu-en Bugey
Code postal : 01500
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Travail du métal : cisaille guillotine hydraulique à commande numérique (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Travail du métal : cisaille guillotine hydraulique à commande numérique (AMI-CMA FPI Aura WP2) Une visite de site est conseillée (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42600000 Machines-outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43328100 Matériel hydraulique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Travail du métal : rouleuses motorisées (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Travail du métal : rouleuses motorisées (AMI-CMA FPI Aura WP2). Une visite de site est conseillée (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42600000 Machines-outils

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Travail du métal : soudure (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Travail du métal : soudure (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262680 Soudage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Travail du métal : grugeuse et cintreuse hydraulique (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Travail du métal : grugeuse et cintreuse hydraulique (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42600000 Machines-outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43328100 Matériel hydraulique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Machines et équipements divers pour atelier MÉTALLERIE / CHAUDRONNERIE (AMI-CMA FPI Aura WP3)
Description : Machines et équipements divers pour atelier MÉTALLERIE / CHAUDRONNERIE (AMI-CMA FPI Aura WP3).
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42600000 Machines-outils

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Racks d'ateliers pour le stockage des tôles en atelier MÉTALLERIE / CHAUDRONNERIE (AMI-CMA FPI Aura WP3)
Description : Racks d'ateliers pour le stockage des tôles en atelier MÉTALLERIE / CHAUDRONNERIE (AMI-CMA FPI Aura WP3).
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39141100 Étagères

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Équipements pédagogiques d'habilitation électrique pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Équipements pédagogiques d'habilitation électrique pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Casque de réalité virtuelle à vocation pédagogique pour l'habilitation électrique en CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Casque de réalité virtuelle à vocation pédagogique pour l'habilitation électrique en CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18444110 Casques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Maquettes pédagogiques habilitation électrique et d'étude du déploiement fibre en logement collectif ou individuel pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Maquettes pédagogiques habilitation électrique et d'étude du déploiement fibre en logement collectif ou individuel pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34999400 Maquettes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Maquettes pédagogiques pour BAC PRO MFER (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Maquettes pédagogiques pour BAC PRO MFER (AMI-CMA FPI Aura WP2). Lot déclaré sans suite le 31/03/2025.
Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34999400 Maquettes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Système pédagogique de conditionnement multi-produits et multi-formats pour CAP CIP (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Système pédagogique de conditionnement multi-produits et multi-formats pour CAP CIP (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Ligne de production automatisée pédagogique pour CAP CIP et BAC PRO PLP (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Ligne de production automatisée pédagogique pour CAP CIP et BAC PRO PLP (AMI-CMA FPI Aura WP2). Une visite de site est conseillée (voir article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne : LOT 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Ligne de production automatisée pédagogique mobile et flexible pour BTS MS (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Ligne de production automatisée pédagogique mobile et flexible pour BTS MS (AMI-CMA FPI Aura WP2). Une visite de site est conseillée (voir article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne : LOT 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Équipements informatique industriel pour la programmation de ligne de production automatisée pédagogique mobile et flexible pour BTS MS (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Équipements informatique industriel pour la programmation de ligne de production automatisée pédagogique mobile et flexible pour BTS MS (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30230000 Matériel informatique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 cours Charlemagne CS20033
Ville : Lyon
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 0426734712
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : e6e81b5b-b550-4a58-9518-ea5059e882a7-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Déclaration sans suite du lot n°12 intitulé « Maquettes pédagogiques pour BAC PRO MFER (AMI-CMA FPI Aura WP2) » pour le motif d'intérêt général suivant : disparition du besoin de l'acheteur.

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0012
Description des modifications : Déclaration sans suite du lot n°12 intitulé « Maquettes pédagogiques pour BAC PRO MFER (AMI-CMA FPI Aura WP2) » pour le motif d'intérêt général suivant : disparition du besoin de l'acheteur. Les documents du marché ont été modifiés en conséquence.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 018dc6ae-2a69-42f9-af1a-5cce8589cadd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2025 16:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00210881-2025
Numéro de publication au JO S : 65/2025
Date de publication : 02/04/2025