Acquisition d'éléments filtrants pour les camions avitailleurs, ravitailleurs, matériels et installations de filtration du SEO.

Acquisition d'éléments filtrants pour les camions avitailleurs, ravitailleurs, matériels et installations de filtration du SEO. Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs CC1 et d'éléments séparateurs CS1 pour installations fixes. Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs CC2 et d'éléments séparateurs CS2 pour installations fixes Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs CC3 et d'éléments séparateurs CS3 pour installations …

CPV: 42912350 Urządzenia zakładu oczyszczania, 42913500 Filtry wlotu powietrza
Miejsce wykonania:
Acquisition d'éléments filtrants pour les camions avitailleurs, ravitailleurs, matériels et installations de filtration du SEO.
Miejsce udzielenia zamówienia:
Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)
Numer nagrody:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'éléments filtrants pour les camions avitailleurs, ravitailleurs, matériels et installations de filtration du SEO.
Description : Acquisition d'éléments filtrants pour les camions avitailleurs, ravitailleurs, matériels et installations de filtration du SEO.
Identifiant de la procédure : b638da6d-fc69-4b44-98f4-a40d37b83f8c
Type de procédure : Restreinte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42912350 Matériel pour installation de filtration

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 234 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable six fois par reconduction tacite et pour une durée d'un an à chaque reconduction sans que cette durée ne puisse excéder sept ans.
Base juridique :
Directive 2009/81/CE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 CC 1/CS 1
Description : Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs CC1 et d'éléments séparateurs CS1 pour installations fixes.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42912350 Matériel pour installation de filtration

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Varennes sur Seine
Code postal : 77130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/12/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 311 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère unique du prix
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)
Organisation qui signe le marché : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 CC 2/CS 2
Description : Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs CC2 et d'éléments séparateurs CS2 pour installations fixes
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42912350 Matériel pour installation de filtration

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Varennes sur Seine
Code postal : 77130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/12/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 213 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère unique du prix
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)
Organisation qui signe le marché : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3 CC 3/CS 3
Description : Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs CC3 et d'éléments séparateurs CS3 pour installations fixes
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42912350 Matériel pour installation de filtration

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Varennes sur Seine
Code postal : 77130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/12/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 529 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère unique du prix
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)
Organisation qui signe le marché : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 4 CC 4/CS 4
Description : Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs CC4 et d'éléments séparateurs CS4 pour installations fixes
Identifiant interne : lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42912350 Matériel pour installation de filtration

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Varennes sur Seine
Code postal : 77130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/12/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 389 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère unique du prix
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)
Organisation qui signe le marché : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 5 CC 11/CS 11
Description : Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs pour installations mobiles M-CC11 et d'éléments séparateurs pour installations mobiles M-CS11
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42913500 Filtres à aspiration d'air

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Varennes sur Seine
Code postal : 77130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/12/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 792 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère unique du prix
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)
Organisation qui signe le marché : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 5 234 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 6 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AVIFIL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AVIFIL-Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 311 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DAF-2021-000759
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/11/2024
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AVIFIL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AVIFIL-Lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 213 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DAF-2021-000759
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/11/2024
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AVIFIL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AVIFIL-Lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 529 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DAF-2021-000759
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/11/2024
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AVIFIL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AVIFIL-Lot4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 389 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DAF-2021-000759
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/11/2024
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AVIFIL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AVIFIL-Lot5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 1 792 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DAF-2021-000759
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/11/2024
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de NANCY
Ville : NANCY Cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : +33 383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)
Ville : NANCY
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : +33 383193407
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AVIFIL
Adresse postale : ZA de l'Europe - 60, rue de Bruxelles
Ville : St Fargeau Ponthierry
Code postal : 77 310
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 77e3f47c-cfbc-4b14-b111-80390bd51285 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/01/2025 13:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00005921-2025
Numéro de publication au JO S : 4/2025
Date de publication : 07/01/2025