Achats de sacs et de distributeurs associés pour le ramassage des déjections canines

La présente consultation porte sur des achats de sacs et de distributeurs associés pour le ramassage des déjections canines et passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), les villes d'Orléans, de Saint-Jean-de-Braye, de Chécy et de Semoy. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, non …

CPV: 18930000 Worki i torby, 19640000 Torebki i torby z odpadów i resztek polietylenu
Miejsce wykonania:
Achats de sacs et de distributeurs associés pour le ramassage des déjections canines
Miejsce udzielenia zamówienia:
Orléans Métropole
Numer nagrody:
M24F0160

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'ORLEANS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint Jean de Braye
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Chécy
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Semoy
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achats de sacs et de distributeurs associés pour le ramassage des déjections canines
Description : La présente consultation porte sur des achats de sacs et de distributeurs associés pour le ramassage des déjections canines et passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), les villes d'Orléans, de Saint-Jean-de-Braye, de Chécy et de Semoy. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, non alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum de 2 845 000 euro(s) HT par période
Identifiant de la procédure : 9e6d46aa-0aca-4694-9c28-3c79a4c74bff
Identifiant interne : M24F0160
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire, non alloti, allant de la date de notification pour 1 an, reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), les villes d'Orléans, de Saint-Jean-de-Braye, de Chécy et de Semoy. Exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum de 2 845 000,00 euro(s) Ht par période. La valeur totale correspond au montant maximum pour toute la durée du marché. Le montant correspond au détail quantitatif estimatif de l'attributaire pour 1 année. Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur. Publications initiales : Boamp : avis N°24-122185 publié le 27/10/2024. Joue : annonce N°655264-2024 publié le 28/10/2024
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Achats de sacs et de distributeurs associés pour le ramassage des déjections canines
Description : La présente consultation porte sur des achats de sacs et de distributeurs associés pour le ramassage des déjections canines et passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), les villes d'Orléans, de Saint-Jean-de-Braye, de Chécy et de Semoy. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, non alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum de 2 845 000 euro(s) HT par période
Identifiant interne : F-PF-1549641

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 655264-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique : - Ss-critère 1 : Appréciation des sacs et des distributeurs proposés (praticité des distributeurs, robustesse des sacs), appréciée au regard des fiches ou présentations techniques détaillées, des échantillons (25%). - Ss-critère 2 : Réactivité dans le traitement de la commande et des délais de livraison proposés (5 %)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix est apprécié au regard du total du montant du Dqe
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ANIMO CONCEPT
Offre :
Identifiant de l’offre : ANIMO CONCEPT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 15 773,56 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M24563gr
Titre : Achats de sacs et de distributeurs associés pour le ramassage des déjections canines
Date de conclusion du marché : 07/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 186E5F2F-9781-8BE2-3AA40E41958CDE68
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 17224
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville d'ORLEANS
Numéro d’enregistrement : 186E5F54-C730-81EF-BBD0F6B55AC068BD
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orleans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Ville de Saint Jean de Braye
Numéro d’enregistrement : 186E5F65-DC07-0524-20510A02210B7494
Adresse postale : 43 rue de la Mairie Cs 90009
Ville : Saint-Jean-de-Braye Cedex
Code postal : 45801
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Ville de Chécy
Numéro d’enregistrement : 186E5F78-AF8F-FB1A-7B8F118673CC2F30
Adresse postale : 11 Place du Cloître
Ville : Checy
Code postal : 45430
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Ville de Semoy
Numéro d’enregistrement : 186E5F91-AD87-950C-DDEDD4FB4D84016C
Adresse postale : 20 Place François Mitterrand
Ville : Semoy
Code postal : 45400
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 186E5FB6-B33D-8852-7BE104A3C7BE0590
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 186E5FC9-EFBF-D07E-EAD5D40F35B7CC5E
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ANIMO CONCEPT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1549641-1-0-1
Adresse postale : 6 Pl Des Corporations
Ville : Marsillargues
Code postal : 34590
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : gestion@animo-concept.com
Téléphone : 04 67 82 55 26
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c3a1f22a-5a36-4f00-ae3d-091a0ce9c499 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 08:22 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00030694-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025