ACHATS DE PAIN FRAIS

Achats de pain frais Forme du marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01 janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour …

CPV: 15811000 Pieczywo, 15811200 Rogaliki
Miejsce wykonania:
ACHATS DE PAIN FRAIS
Miejsce udzielenia zamówienia:
G.C.S.P.A - Groupement Coopération Sanitaire Pays d'Aix
Numer nagrody:
GCSPA-026

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : G.C.S.P.A - Groupement Coopération Sanitaire Pays d'Aix
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHATS DE PAIN FRAIS
Description : Achats de pain frais Forme du marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01 janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Estimatif annuel HT 50 000,00 euro(s)
Identifiant de la procédure : 6e2e2720-da2b-46cb-96f6-a16bf173aee7
Identifiant interne : GCSPA-026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811000 Produits de panification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : ACHATS DE PAIN FRAIS
Description : Achats de pain frais Forme du marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01 janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Estimatif annuel HT 50 000,00 euro(s)
Identifiant interne : F-PA-1538415

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811000 Produits de panification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Nombre de reconduction = 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 635430-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité gustative, texture et aspect
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : sélais de réactivité en cas d'incident
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : G.C.S.P.A - Groupement Coopération Sanitaire Pays d'Aix
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OH GRAIN DE BLE II
Offre :
Identifiant de l’offre : OH GRAIN DE BLE II
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 51 844 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Gcspa-026
Titre : Achats De Pain Frais
Date de conclusion du marché : 29/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5BE2A8BC-03A4-DC67-6E392481AE25ADCC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : G.C.S.P.A - Groupement Coopération Sanitaire Pays d'Aix
Numéro d’enregistrement : 59697
Adresse postale : Ch Montperrin 109 Avenue Du Petit Barthelemy
Ville : Aix En Provence
Code postal : 13617
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : VIOUJAS Vincent
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0442164976
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : G.C.S.P.A - Groupement Coopération Sanitaire Pays d'Aix
Numéro d’enregistrement : 1806599
Adresse postale : Ch Montperrin
Ville : Aix En Provence
Code postal : 13617
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : cyril.escartin@gcspa.fr
Téléphone : 0442371513
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 5BE2A933-9FD9-DC23-58E380CCC1E113E2
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 5BE2A94A-F818-EA5D-FB0E213A12126C65
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : OH GRAIN DE BLE II
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1538415-1-0-1
Adresse postale : Boulevard Victor Hugo
Ville : Digne-Les-Bains
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Adresse électronique : torrent.stephi@gmail.com
Téléphone : 0492360066
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : eaa2a57e-16ce-4ee8-aba4-7ed1b7517199 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/01/2025 17:12 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00008967-2025
Numéro de publication au JO S : 5/2025
Date de publication : 08/01/2025