ACHAT DE VETEMENTS PROFESSIONNELS ET D EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI)

ACHAT DE VETEMENTS PROFESSIONNELS ET D EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI) Vêtements et accessoires Police municipale Vêtements techniques / Gants / EPI Vêtements de représentation Chaussures

CPV: 18100000 Odzież branżowa, specjalna odzież robocza i dodatki, 18141000 Rękawice robocze, 18800000 Obuwie, 35200000 Sprzęt policyjny
Miejsce wykonania:
ACHAT DE VETEMENTS PROFESSIONNELS ET D EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI)
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ville de Meudon
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Meudon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHAT DE VETEMENTS PROFESSIONNELS ET D EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI)
Description : ACHAT DE VETEMENTS PROFESSIONNELS ET D EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI)
Identifiant de la procédure : 96052f23-7cdd-496b-9f1e-a4c4739d1a00
Avis précédent : c0e89db3-d6b8-45f8-b87a-df54ff71944f-01
Identifiant interne : 24F031
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124 -1, R. 2124-1, L.2124-2, R.2124-2 1° et R. 2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique (C.C.P.) Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2 à R2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour chacun des lots, il s'agira d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2 alinéa 2, R2162-4 2° à R2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du C.C.P.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Vêtements et accessoires Police municipale
Description : Vêtements et accessoires Police municipale
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35200000 Équipement de police
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agira d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2 alinéa 2, R2162-4 2° à R2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du C.C.P. Le montant maximum annuel est de 20 000 euros HT. l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (50%) 1- Qualité technique des produits au regard des échantillons et des fiches techniques fournis : esthétique, confort de la coupe, confort de la matière tissus, qualité des finitions, résistance à l'usure. (40%) 2- Modalités de gestion des commandes, livraisons, retours d'articles, gestion de la rupture de stock (10%) 3) Valeur développement durable (15%) : 1- Description des engagements et des actions de l'entreprise en faveur du développement durable dans le cadre du marché (en matière économies d'énergie, de transports, de choix de fournisseurs écoresponsables, de recours aux labels ...) (7%) 2- Modalités de gestion des déchets dans le cadre du marché (Description des processus de collecte recyclage et valorisation des articles usagés) (Description des processus de réemploi des matériaux d'emballage) (8%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'articleR. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et- Garonne, nº 358994). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Organisation qui signe le marché : Ville de Meudon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Vêtements techniques / Gants / EPI
Description : Vêtements techniques / Gants / EPI
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18141000 Gants de travail

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agira d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2 alinéa 2, R2162-4 2° à R2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du C.C.P. Le montant maximum annuel est de 45 000 euros HT. l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2) Valeur technique (50%) 1- Qualité technique des produits au regard des échantillons et des fiches techniques fournis : esthétique, confort de la coupe, confort de la matière tissus, qualité des finitions, résistance à l'usure. (40%) 2- Modalités de gestion des commandes, livraisons, retours d'articles, gestion de la rupture de stock (10%) 3) Valeur développement durable (15%) : 1- Description des engagements et des actions de l'entreprise en faveur du développement durable dans le cadre du marché (en matière économies d'énergie, de transports, de choix de fournisseurs écoresponsables, de recours aux labels ...) (7%) 2- Modalités de gestion des déchets dans le cadre du marché (Description des processus de collecte recyclage et valorisation des articles usagés) (Description des processus de réemploi des matériaux d'emballage) (8%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'articleR. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et- Garonne, nº 358994). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Organisation qui signe le marché : Ville de Meudon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Vêtements de représentation
Description : Vêtements de représentation
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agira d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2 alinéa 2, R2162-4 2° à R2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du C.C.P. Le montant maximum annuel est de 5 000 euros HT. l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2) Valeur technique (50%) 1- Qualité technique des produits au regard des échantillons et des fiches techniques fournis : esthétique, confort de la coupe, confort de la matière tissus, qualité des finitions, résistance à l'usure. (40%) 2- Modalités de gestion des commandes, livraisons, retours d'articles, gestion de la rupture de stock (10%) 3) Valeur développement durable (15%) : 1- Description des engagements et des actions de l'entreprise en faveur du développement durable dans le cadre du marché (en matière économies d'énergie, de transports, de choix de fournisseurs écoresponsables, de recours aux labels ...) (7%) 2- Modalités de gestion des déchets dans le cadre du marché (Description des processus de collecte recyclage et valorisation des articles usagés) (Description des processus de réemploi des matériaux d'emballage) (8%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'articleR. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et- Garonne, nº 358994). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Organisation qui signe le marché : Ville de Meudon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Chaussures
Description : Chaussures
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18800000 Articles chaussants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agira d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2 alinéa 2, R2162-4 2° à R2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du C.C.P. Le montant maximum annuel est de 25 000 euros HT. l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2) Valeur technique (50%) 1- Qualité technique des produits au regard des échantillons et des fiches techniques fournis : esthétique, confort de la coupe, confort de la matière tissus, qualité des finitions, résistance à l'usure. (40%) 2- Modalités de gestion des commandes, livraisons, retours d'articles, gestion de la rupture de stock (10%) 3) Valeur développement durable (15%) : 1- Description des engagements et des actions de l'entreprise en faveur du développement durable dans le cadre du marché (en matière économies d'énergie, de transports, de choix de fournisseurs écoresponsables, de recours aux labels ...) (7%) 2- Modalités de gestion des déchets dans le cadre du marché (Description des processus de collecte recyclage et valorisation des articles usagés) (Description des processus de réemploi des matériaux d'emballage) (8%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'articleR. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et- Garonne, nº 358994). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Organisation qui signe le marché : Ville de Meudon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 380 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ABILIS LOGISTIQUE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : offre ABILIS - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Meudon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AU GROS BONHOMME
Offre :
Identifiant de l’offre : offre AU GROS BONHOMME - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Meudon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AU GROS BONHOMME
Offre :
Identifiant de l’offre : offre AU GROS BONHOMME - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Meudon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AU GROS BONHOMME
Offre :
Identifiant de l’offre : offre AU GROS BONHOMME - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Meudon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Meudon
Numéro d’enregistrement : 21920048200012
Adresse postale : 6 avenue le corbeiller
Ville : Meudon cedex
Code postal : 92195
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique : Marches@mairie-meudon.fr
Téléphone : +33 141143764
Adresse internet : https://www.meudon.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AU GROS BONHOMME
Numéro d’enregistrement : 528 423 239 00029
Adresse postale : 17 boulevard Arago - ZI de Villemilan
Ville : WISSOUS
Code postal : 91320
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@augrosbonhomme.com
Téléphone : 01 69 30 00 26
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0003 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ABILIS LOGISTIQUE SAS
Numéro d’enregistrement : 804 984 565 00080
Adresse postale : 200 AVENUE DE TOULON
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13010
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : ao.orod@groupe-abilis.fr
Téléphone : 01 34 26 52 26
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 bd de l'hautil BP 30322
Ville : Cergy-pontoise cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6931903c-5cc4-4dea-b5be-648fbbe4bab1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2024 15:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00000076-2025
Numéro de publication au JO S : 1/2025
Date de publication : 02/01/2025