ACHAT DE MOBILIERS POUR LES ÉCOLES ET LES RESTAURANTS SCOLAIRES DE LA COMMUNE - ANNÉE 2025.

La consultation a pour objet : ACHAT DE MOBILIERS POUR LES ÉCOLES ET LES RESTAURANTS SCOLAIRES DE LA COMMUNE - ANNÉE 2025. Les prestations, objet du présent marché, concernent l'achat : - De tables, bureaux, chaises et bancs pour les écoles, - De tableaux, chevalets et meubles de rangement, - …

CPV: 39100000 Meble, 39120000 Stoły, kredensy, biurka i biblioteczki, 39143116 Łóżeczka
Miejsce wykonania:
ACHAT DE MOBILIERS POUR LES ÉCOLES ET LES RESTAURANTS SCOLAIRES DE LA COMMUNE - ANNÉE 2025.
Miejsce udzielenia zamówienia:
COMMUNE DE SAINT-JOSEPH
Numer nagrody:
24AO012

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-JOSEPH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHAT DE MOBILIERS POUR LES ÉCOLES ET LES RESTAURANTS SCOLAIRES DE LA COMMUNE - ANNÉE 2025.
Description : La consultation a pour objet : ACHAT DE MOBILIERS POUR LES ÉCOLES ET LES RESTAURANTS SCOLAIRES DE LA COMMUNE - ANNÉE 2025. Les prestations, objet du présent marché, concernent l'achat : - De tables, bureaux, chaises et bancs pour les écoles, - De tableaux, chevalets et meubles de rangement, - De couchettes empilables et roulettes.
Identifiant de la procédure : 6f256837-3ac6-4a1c-930d-d983f9706290
Avis précédent : 911d3dc7-25ab-4ad7-af3c-2437487e1486-01
Identifiant interne : 24AO012
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SAINT-JOSEPH (REUNION)
Code postal : 97480
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Date et heure limites de réception des offres : le Vendredi 06 septembre 2024 à 16H00 locales (12H00 GMT).

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles R.2113-1, R.2124-2, R.2161-2, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Achat de tables, bureaux, chaises et bancs
Description : Ce lot ainsi que son montant hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, est défini comme suit : - Lot 1 "Achat de tables, bureaux, chaises et bancs' : Montants minimum : 10 000 euros HT / maximum : 90 000 euros HT.
Identifiant interne : 24AO012 - L1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SAINT-JOSEPH
Code postal : 97480
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Durée du marché: le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025. Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Chaque reconduction est tacite. Options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2026, soit Janvier 2027, soit Janvier 2028, en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : • Pour les lots n° 1, 2 et 3 : - Prix - Pondération : 75% (soit 75 points) ; - VALEUR TECHNIQUE DE LA PRESTATION (appréciée au regard des fiches techniques du matériel fournies par le candidat) - Pondération : 20 % (soit 20 points maxi) ; - DÉLAI DE LIVRAISON - Pondération : 5% (soit 5 points maxi) .
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon - CS 61107, 97404, Saint-Denis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE SAINT-JOSEPH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE SAINT-JOSEPH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SAINT-JOSEPH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Achat de tableaux, chevalets et meubles de rangement
Description : Ce lot ainsi que son montant hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, est défini comme suit : - Lot 2 "Achat de tableaux, chevalets et meubles de rangement" : Montants minimum : 5 000 euros HT/ maximum : 55 000 euros HT.
Identifiant interne : 24AO012 - L2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Joseph
Code postal : 97480
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Durée du marché; le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025. Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Chaque reconduction est tacite. Options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2026, soit Janvier 2027, soit Janvier 2028, en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - Prix - Pondération : 75% (soit 75 points) ; - VALEUR TECHNIQUE DE LA PRESTATION (appréciée au regard des fiches techniques du matériel fournies par le candidat) - Pondération : 20 % (soit 20 points maxi) ; - DÉLAI DE LIVRAISON - Pondération : 5% (soit 5 points maxi) .
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon - CS 61107, 97404, Saint-Denis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE SAINT-JOSEPH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE SAINT-JOSEPH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SAINT-JOSEPH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 Achat de couchettes empilables et roulettes
Description : Ce lot ainsi que son montant hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, est défini comme suit : - Lot 3 "Achat de couchettes empilables et roulettes" : Montants minimum : 0.00 euros HT/ maximum : 15 000 euros HT.
Identifiant interne : 24AO012 - L3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39143116 Lits d'enfant

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Joseph
Code postal : 97480
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Durée du marché: le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025. Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Chaque reconduction est tacite. Options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2026, soit Janvier 2027, soit Janvier 2028, en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - Prix - Pondération : 75% (soit 75 points) ; - VALEUR TECHNIQUE DE LA PRESTATION (appréciée au regard des fiches techniques du matériel fournies par le candidat) - Pondération : 20 % (soit 20 points maxi) ; - DÉLAI DE LIVRAISON - Pondération : 5% (soit 5 points maxi) .
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon - CS 61107, 97404, Saint-Denis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE SAINT-JOSEPH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE SAINT-JOSEPH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SAINT-JOSEPH

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 640 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS Jack & Teddy Industrie
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS Jack & Teddy Industrie
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 Achat de tables, bureaux, chaises et bancs
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/10/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SAINT-JOSEPH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 220 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HP NEGOCE OI
Offre :
Identifiant de l’offre : HP NEGOCE OI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 Achat de tableaux, chevalets et meubles de rangement
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/10/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SAINT-JOSEPH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HP NEGOCE OI
Offre :
Identifiant de l’offre : HP NEGOCE OI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 Achat de couchettes empilables et roulettes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/10/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SAINT-JOSEPH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-JOSEPH
Numéro d’enregistrement : 21974012300019
Département : Service de la Commande Publique
Adresse postale : 240 rue Raphael BABET - BP1
Ville : Saint-joseph
Code postal : 97480
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE COMMANDE PUBLIQUE - POLE ADMINISTRATIF COMMUNAL
Adresse électronique : scp@saintjoseph.re
Téléphone : +33 262358009
Télécopieur : +33 262358088
Adresse internet : http://www.saintjoseph.re
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d’enregistrement : 17974005500019
Adresse postale : 27 rue Félix Guyon - CS61107
Ville : Saint-Denis Cedex (La Réunion)
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : GREFFE
Téléphone : +33 262924360
Télécopieur : +33 262924362
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS Jack & Teddy Industrie
Numéro d’enregistrement : 84993915200047
Adresse postale : 6 chemin Maxime Rivière
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : HP NEGOCE OI
Numéro d’enregistrement : 80094501600049
Adresse postale : 26 chemin Onésime Bello
Ville : LA RAVINE DES CABRIS
Code postal : 97432
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6e698553-b364-405d-bf6e-fefbad8cef7d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/12/2024 05:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00796639-2024
Numéro de publication au JO S : 251/2024
Date de publication : 27/12/2024