Achat de 3 véhicules légers neufs type minibus 9 places

Achat de 3 véhicules légers neufs type minibus 9 places La description technique est énoncée à l'article 2 du Cahier des Clauses Particulières

CPV: 34114400 Minibusy
Miejsce wykonania:
Achat de 3 véhicules légers neufs type minibus 9 places
Miejsce udzielenia zamówienia:
Mairie de Cournon d'Auvergne
Numer nagrody:
24AF-0540-A

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Cournon d'Auvergne

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de 3 véhicules légers neufs type minibus 9 places
Description : Achat de 3 véhicules légers neufs type minibus 9 places
Identifiant de la procédure : 6d418a3c-73b8-4804-aff1-a62072f373bb
Identifiant interne : 24AF-0540-A
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114400 Minibus

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Véhicules diesel (2 véhicules)
Description : La description technique est énoncée à l'article 2 du Cahier des Clauses Particulières
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114400 Minibus

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 57 995,52 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification : Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOVECA 43
Offre :
Identifiant de l’offre : SOVECA 43
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 57 995,52 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025003
Titre : Véhicules diesel (2 véhicules)
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 629AA81B-AB7C-0A18-7D0CAA2DEE3500A6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Cournon d'Auvergne
Numéro d’enregistrement : 1377
Adresse postale : Place de la Mairie
Ville : Cournon
Code postal : 63804
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Rage François
Téléphone : 0473699000
Télécopieur : 0473693405
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 629AA83D-0F01-1092-5D0E4EF49512B065
Adresse postale : 6, cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement : 629AA850-CF35-88D7-03DE6977C789C5D0
Adresse postale : 3 rue de la Charité
Ville : Lyon
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOVECA 43
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1558561-1-1-1
Adresse postale : 1000 Rue Jean Baptiste Lamarck
Ville : Saint-Germain-Laprade
Code postal : 43700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : benjaminmercier@soveca.com
Téléphone : 0633020183
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fed52168-e0c6-42b2-897d-5a6286b479f1 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 21/01/2025 18:15 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00047931-2025
Numéro de publication au JO S : 16/2025
Date de publication : 23/01/2025