Accord-cadre pour la réalisation de travaux tout corps d'état sur le patrimoine de la société Habitations de Haute Provence

Accord-cadre pour la réalisation de travaux tout corps d'état sur le patrimoine de la société Habitations de Haute Provence PLATRERIE / PEINTURE / SOLS SOUPLES : Sisteron / Sisteron "Beaulieu" / Château-Arnoux-Saint-Auban / Forcalquier PLATRERIE / PEINTURE / SOLS SOUPLES : Manosque PLATRERIE / PEINTURE / SOLS SOUPLES : Digne

CPV: 44111400 Farby i okładziny ścienne, 45410000 Tynkowanie, 45432111 Kładzenie wykładzin elastycznych
Miejsce wykonania:
Accord-cadre pour la réalisation de travaux tout corps d'état sur le patrimoine de la société Habitations de Haute Provence
Miejsce udzielenia zamówienia:
Habitations de Haute-Provence
Numer nagrody:
2024/10-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Habitations de Haute-Provence
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre pour la réalisation de travaux tout corps d'état sur le patrimoine de la société Habitations de Haute Provence
Description : Accord-cadre pour la réalisation de travaux tout corps d'état sur le patrimoine de la société Habitations de Haute Provence
Identifiant de la procédure : b099fe9c-1792-490e-bc07-3bed31b4e130
Avis précédent : 7c79a47e-4c5b-4cfd-88d6-5bf831a29f37-01
Identifiant interne : 2024/10-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PLATRERIE / PEINTURE / SOLS SOUPLES : Sisteron / Sisteron "Beaulieu" / Château-Arnoux-Saint-Auban / Forcalquier
Description : PLATRERIE / PEINTURE / SOLS SOUPLES : Sisteron / Sisteron "Beaulieu" / Château-Arnoux-Saint-Auban / Forcalquier
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : 1er critère : Le prix - 60 points - NOTATION X
Valeur fixe (total) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique
Description : 2eme critère : La qualité technique de l'offre - 40 points - NOTATION Y
Valeur fixe (total) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat Référé contractuel: jusqu'à 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire du maître d'ouvrage
Organisation qui signe le marché : Habitations de Haute-Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PLATRERIE / PEINTURE / SOLS SOUPLES : Manosque
Description : PLATRERIE / PEINTURE / SOLS SOUPLES : Manosque
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : 1er critère : Le prix - 60 points - NOTATION X
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique
Description : 2eme critère : La qualité technique de l'offre - 40 points - NOTATION Y
Valeur fixe (total) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat Référé contractuel: jusqu'à 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire du maître d'ouvrage
Organisation qui signe le marché : Habitations de Haute-Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : PLATRERIE / PEINTURE / SOLS SOUPLES : Manosque
Description : PLATRERIE / PEINTURE / SOLS SOUPLES : Digne
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : 1er critère : Le prix - 60 points - NOTATION X
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique
Description : 2eme critère : La qualité technique de l'offre - 40 points - NOTATION Y
Valeur fixe (total) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat Référé contractuel: jusqu'à 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire du maître d'ouvrage
Organisation qui signe le marché : Habitations de Haute-Provence

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 605 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 510 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIXYR BTP
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-3-1
Date de conclusion du marché : 13/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Habitations de Haute-Provence

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 375 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIXYR BTP
Offre :
Identifiant de l’offre : 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-1
Date de conclusion du marché : 13/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Habitations de Haute-Provence

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIXYR BTP
Offre :
Identifiant de l’offre : 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-5-1
Date de conclusion du marché : 13/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Habitations de Haute-Provence

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Habitations de Haute-Provence
Numéro d’enregistrement : 00665008900037
Adresse postale : 2 Rue du Docteur Simon Piétri
Ville : DIGNE-LES-BAINS
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Adresse électronique : juridique@h2p-esh.eu
Téléphone : +33 492367641
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire du maître d'ouvrage
Numéro d’enregistrement : 17130111201428
Ville : DIGNE-LES-BAINS
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ELIXYR BTP
Numéro d’enregistrement : 75238179800038
Ville : ANTIBES
Code postal : 06600
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 71ce13af-2419-4e22-b319-c6d5d135c00c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/01/2025 13:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00033635-2025
Numéro de publication au JO S : 12/2025
Date de publication : 17/01/2025