Accord-cadre pour la réalisation de services de conseil en communication, de création et d’exécution graphique, de suivi de fabrication et de services de maintenance web pour la SPL Le Voyage à Nantes

Réalisation de services de conseil en communication, de création et d’exécution graphique, de suivi de fabrication et de services de maintenance web Services de conseil en communication, de création et d’exécution graphique, et de suivi de fabrication pour l’identité Château des ducs de Bretagne et Mémorial de l’abolition de l’esclavage …

CPV: 72400000 Usługi internetowe, 79822500 Usługi projektów graficznych
Termin:
20 lutego 2025 20:02
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Accord-cadre pour la réalisation de services de conseil en communication, de création et d’exécution graphique, de suivi de fabrication et de services de maintenance web pour la SPL Le Voyage à Nantes
Miejsce udzielenia zamówienia:
Société publique locale Le Voyage à Nantes
Numer nagrody:
2025-COM-01-00

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre pour la réalisation de services de conseil en communication, de création et d’exécution graphique, de suivi de fabrication et de services de maintenance web pour la SPL Le Voyage à Nantes
Description : Réalisation de services de conseil en communication, de création et d’exécution graphique, de suivi de fabrication et de services de maintenance web
Identifiant de la procédure : 95bac9f8-ac08-413d-9499-378d5f36fc0d
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Boulevard Léon Bureau Boulevard Léon bureau
Ville : Nantes
Code postal : 44200
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Services de conseil en communication, de création et d’exécution graphique, et de suivi de fabrication pour l’identité Château des ducs de Bretagne et Mémorial de l’abolition de l’esclavage
Description : Services de conseil en communication, de création et d’exécution graphique, et de suivi de fabrication pour l’identité Château des ducs de Bretagne et Mémorial de l’abolition de l’esclavage
Identifiant interne : 2025-COM-01-00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécute au fur et à mesure de la conclusion de marchés subséquents. Le marché prend effet à compter du 31 mars 2025, pour une durée d’un (1) an, et sous réserve des stipulations prévues au CCAP. Il est reconduit tacitement trois (3) fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives d’un (1) an. La durée d’exécution maximale du marché est de (4) quatre ans à compter de la date de prise d’effet.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/02/2025 20:02 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société publique locale Le Voyage à Nantes
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Services de conseil en communication, de création et d’exécution graphique, et de suivi de fabrication pour l’identité Machines de l’Ile
Description : Services de conseil en communication, de création et d’exécution graphique, et de suivi de fabrication pour l’identité Machines de l’Ile
Identifiant interne : 2025-COM-02-00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécute au fur et à mesure de la conclusion de marchés subséquents. Le marché prend effet à compter du 31 mars 2025, pour une durée d’un (1) an, et sous réserve des stipulations prévues au CCAP. Il est reconduit tacitement trois (3) fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives d’un (1) an. La durée d’exécution maximale du marché est de (4) quatre ans à compter de la date de prise d’effet.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/02/2025 20:02 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société publique locale Le Voyage à Nantes
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Services de conseil en communication, de création et d’exécution graphique, et de suivi de fabrication pour l’identité Voyage à Nantes
Description : Services de conseil en communication, de création et d’exécution graphique, et de suivi de fabrication pour l’identité Voyage à Nantes
Identifiant interne : 2025-COM-03-00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécute au fur et à mesure de la conclusion de marchés subséquents. Le marché prend effet à compter du 31 mars 2025, pour une durée d’un (1) an, et sous réserve des stipulations prévues au CCAP. Il est reconduit tacitement trois (3) fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives d’un (1) an. La durée d’exécution maximale du marché est de (4) quatre ans à compter de la date de prise d’effet.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/02/2025 20:02 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société publique locale Le Voyage à Nantes
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Maintenance des sites web de la SPL Le Voyage à Nantes
Description : Maintenance des sites web de la SPL Le Voyage à Nantes
Identifiant interne : 2025-COM-04-00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécute au fur et à mesure de la conclusion de marchés subséquents. Le marché prend effet à compter du 31 mars 2025, pour une durée d’un (1) an, et sous réserve des stipulations prévues au CCAP. Il est reconduit tacitement trois (3) fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives d’un (1) an. La durée d’exécution maximale du marché est de (4) quatre ans à compter de la date de prise d’effet.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/02/2025 20:02 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société publique locale Le Voyage à Nantes
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Numéro d’enregistrement : 482414216
Département : 44000
Adresse postale : 1-3 rue de Crucy
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service juridique
Adresse électronique : contact@lvan.fr
Téléphone : 02 51 17 48 57
Adresse internet : https://levoyageanantes.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Autres points de contact :
Nom officiel : Greffe Tribunal judiciaire de Nantes
Département : Loire-Atlantique
Adresse postale : 19 Quai François Mitterrand
Ville : Nantes
Code postal : 44022
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b2ab1457-440a-4e2f-bb81-e57f8b4c1ca4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/01/2025 14:16 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00029880-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025