Accord-cadre - Etudes et travaux de reconnaissances géologique, géotechnique et environnementale sur le réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise

La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre d'études et travaux sur la reconnaissances géologique, géotechnique et environnementale sur le réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise pour des opérations de rénovation et de développement sous mandat de Nantes Métropole. Le détail complet des prestations …

CPV: 45111250 Badanie gruntu
Miejsce wykonania:
Accord-cadre - Etudes et travaux de reconnaissances géologique, géotechnique et environnementale sur le réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise
Miejsce udzielenia zamówienia:
SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole
Numer nagrody:
24M89/165

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre - Etudes et travaux de reconnaissances géologique, géotechnique et environnementale sur le réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise
Description : La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre d'études et travaux sur la reconnaissances géologique, géotechnique et environnementale sur le réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise pour des opérations de rénovation et de développement sous mandat de Nantes Métropole. Le détail complet des prestations figure au CCTP. Les travaux à effectuer dans le périmètre de cet accord-cadre se situent sur le réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Il s'agit d'un accord cadre de travaux mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Identifiant de la procédure : 702d27fc-94cf-4f65-bd7d-79f5e78defbd
Identifiant interne : 24M89/165
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euros Ht, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au Département Commande Publique de la Semitan, sur demande préalable adressée par courriel à marchespublics@semitan.fr
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-cadre - Etudes et travaux de reconnaissances géologique, géotechnique et environnementale sur le réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise
Description : La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre d'études et travaux sur la reconnaissances géologique, géotechnique et environnementale sur le réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise pour des opérations de rénovation et de développement sous mandat de Nantes Métropole. Le détail complet des prestations figure au CCTP. Les travaux à effectuer dans le périmètre de cet accord-cadre se situent sur le réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Il s'agit d'un accord cadre de travaux mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Identifiant interne : T-PF-1474005

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/11/2024
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 (deux) fois 1 (un) an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 319812-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMITAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FONDASOL
Offre :
Identifiant de l’offre : FONDASOL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 500 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24m89/165
Titre : Accord-cadre - Etudes et travaux de reconnaissances géologique, géotechnique et environnementale sur le réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise
Date de conclusion du marché : 06/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 83E3DE2D-9E04-2794-35E80825E6C5EA78
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 57322
Adresse postale : 3 Rue Bellier
Ville : Nantes
Code postal : 44046
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Le Grontec Olivier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0251817700
Adresse internet : https://semitan.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.semitan.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SEMITAN
Numéro d’enregistrement : 1707051
Adresse postale : 3 rue Bellier - Bp 64 605
Ville : Nantes
Code postal : 44046
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Département Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@semitan.fr
Téléphone : 0251817700
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 83E3DE62-C505-3A76-EFE381364000CA5D
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 83E3DE76-AD00-B95A-915C28FD9C2532C4
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : FONDASOL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1474005-1-0-1
Adresse postale : 290 Rue Des Galoubets
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : nantes@groupefondasol.com
Téléphone : 02 51 77 86 50
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d1ff308f-b1c1-48b5-9361-c3142af7a947 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/01/2025 11:50 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00008393-2025
Numéro de publication au JO S : 5/2025
Date de publication : 08/01/2025