ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA CASERNE ESPAGNE

La durée de l'accord cadre est de 6 ans en raison de l'ampleur du projet (traitement de 5ha). L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les travaux sont découpés en phases, chacune d'elles faisant l'objet d'un marché subséquent. Le phasage s'articulera avec les rénovations de tous les bâtiments …

CPV: 34928500 Oświetleniowy sprzęt uliczny, 45112710 Roboty w zakresie kształtowania terenów zielonych, 45261400 Pokrywanie, 45262522 Roboty murarskie, 45262600 Różne specjalne roboty budowlane, 45422100 Stolarka drewniana
Miejsce wykonania:
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA CASERNE ESPAGNE
Miejsce udzielenia zamówienia:
MAIRIE D'AUCH
Numer nagrody:
TVXCASERNEESPAGNE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE D'AUCH
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA CASERNE ESPAGNE
Description : La durée de l'accord cadre est de 6 ans en raison de l'ampleur du projet (traitement de 5ha). L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les travaux sont découpés en phases, chacune d'elles faisant l'objet d'un marché subséquent. Le phasage s'articulera avec les rénovations de tous les bâtiments du site qui avancent selon des calendriers différenciés (lots privés) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de l'accord-cadre sera défini par lot
Identifiant de la procédure : fec8ff93-e459-4f1e-accf-e2e83d624825
Identifiant interne : TVXCASERNEESPAGNE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants indiqués sont les maximum de l'accord cadre
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VRD- Maçonnerie
Description : VRD- Maçonnerie
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 370045-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (se reporter aux sous critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Art L551-1 du code de justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Revêtement béton pierre-Emmarchement
Description : Revêtement- Béton-Emmarchement
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261400 Travaux de revêtement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 370045-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (se reporter aux sous critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Art L551-1 du code de justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Ouvrages bois
Description : Ouvrages bois
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45422100 Ouvrages en bois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 370045-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (se reporter aux sous critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Art L551-1 du code de justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Espaces verts
Description : Espaces verts
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 370045-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (se reporter aux sous critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Art L551-1 du code de justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Éclairage public
Description : Éclairage public
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 370045-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (se reporter aux sous critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Art L551-1 du code de justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement MALET SPIE BATIGNOLLES (mandataire)/SADE CGHT/CARRERE
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement MALET SPIE BATIGNOLLES (mandataire)/SADE CGHT/CARRERE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3 310 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25v01
Titre : Vrd- Maçonnerie
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement SOLS MIDI PYRENEES (mandataire) / PIERRE DU MONDE
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement SOLS MIDI PYRENEES (mandataire) / PIERRE DU MONDE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25v02
Titre : Revêtement béton pierre-Emmarchement
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement Les Pépinières du Languedoc (mandataire)/IDEO
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement Les Pépinières du Languedoc (mandataire)/IDEO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 924 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25v03
Titre : Espaces verts
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES
Offre :
Identifiant de l’offre : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 862 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25v04
Titre : éclairage public
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2136924A-E66B-65C7-49BC05F8F806469F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MAIRIE D'AUCH
Numéro d’enregistrement : 45
Adresse postale : Bp 90321
Ville : Auch Cedex
Code postal : 32007
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique : service.marches@mairie-auch.fr
Téléphone : 0562612169
Adresse internet : http://www.mairie-auch.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 21369265-D87D-1E4D-9BFB744DA4C2F838
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 21369273-9EF2-20FF-C0872FA5AA1FBB90
Adresse postale : 103 bis rue de Belleville
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0556692718
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Groupement MALET SPIE BATIGNOLLES (mandataire)/SADE CGHT/CARRERE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 36802-1-1-1
Adresse postale : Z.I. d'Engachies
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Adresse électronique : auch@entreprise-malet.fr
Téléphone : 0562635784
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Groupement SOLS MIDI PYRENEES (mandataire) / PIERRE DU MONDE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 36802-1-2-1
Adresse postale : 9 Chemin de la madeleine
Ville : Flourens
Code postal : 31130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : info.midipyrenees@sols.fr
Téléphone : 0561365251
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Groupement Les Pépinières du Languedoc (mandataire)/IDEO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 36802-1-4-1
Adresse postale : 6 chemin de Raseyre
Ville : Toulouse
Code postal : 31300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.pdl@spiebatignolles.fr
Téléphone : 0534558300
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 36802-1-5-1
Adresse postale : 2 Impasse du Vignoble
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Adresse électronique : infra.toulouse.energie@eiffage.com
Téléphone : 0562473490
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8344ede4-dcf8-47f8-a553-d89fda1f7d89 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/01/2025 13:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00018376-2025
Numéro de publication au JO S : 8/2025
Date de publication : 13/01/2025