ACCORD CADRE DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES COURANTES ET SERVICES SELON LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Fournitures denrées alimentaires pour un restaurant scolaire/crèche et personnel municipal 12 lots : boeuf, veau, agneau, porc, volailles, surgelés, fruits et légumes, légumes bio, produits laitiers, épicerie, poissons Boeuf, veau et agneau : Le présent marché concerne la fourniture de pièces de viande prêtes à être cuisinées, selon la découpe …

CPV: 03142500 Jaja, 03221000 Warzywa, 03221200 Warzywa owocowe, 03310000 Ryby, skorupiaki i produkty wodne, 15115100 Jagnięcina, 15000000 Żywność, napoje, tytoń i produkty pokrewne, 15100000 Produkty zwierzęce, mięso i produkty mięsne, 15111100 Wołowina, 15111200 Cielęcina, 15113000 Wieprzowina, 15131400 Produkty wieprzowe, 15131500 Produkty drobiowe, 15500000 Produkty mleczarskie, 15870000 Przyprawy i przyprawy korzenne, 15893000 Produkty suszone, 15896000 Produkty głęboko mrożone, 15897200 Produkty puszkowane
Termin:
31 stycznia 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
ACCORD CADRE DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES COURANTES ET SERVICES SELON LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT
Miejsce udzielenia zamówienia:
Mairie d'Ambazac
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d'Ambazac
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD CADRE DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES COURANTES ET SERVICES SELON LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT
Description : Fournitures denrées alimentaires pour un restaurant scolaire/crèche et personnel municipal 12 lots : boeuf, veau, agneau, porc, volailles, surgelés, fruits et légumes, légumes bio, produits laitiers, épicerie, poissons
Identifiant de la procédure : c78b7b3f-d767-4f83-bfff-e41eba05870e
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 535 900 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Boeuf
Description : Boeuf, veau et agneau : Le présent marché concerne la fourniture de pièces de viande prêtes à être cuisinées, selon la découpe de la boucherie de détail, c'est-à-dire épluchées, débarrassées des masses graisseuses et des déchets excédentaires, de tissus osseux, cartilagineux ou ligamentaires. Elles devront être conformes aux spécifications techniques du GEM-RCN. Une tolérance de + ou - 10% est acceptée pour les grammages des viandes piécées. L'étiquetage devra faire apparaître un code de référence assurant la relation entre la viande et l'animal : pays de naissance, élevage, abattage et agrément de l'abattoir. Viande de boeuf : La viande sera d'origine française obligatoirement, de race limousine et proviendra systématiquement d'animaux ayant subi les dépistages en vigueur. Elle devra être certifiée Label Rouge, BIO ou équivalent. La viande de taureaux et d'animaux abattus d'urgence seront exclus de la fourniture. Les viandes seront découpées, parées et dégraissées. Le traitement des pièces de viande est, selon l'utilisation culinaire, le suivant : - Pour le bourguignon, les morceaux sont parés et désossés et doivent permettre une cuisson homogène, donc prélevés sur des pièces de même catégorie. Elle devra être livrée, présentée et étiquetée conformément aux textes officiels en vigueur.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/03/2025
Date de fin de durée : 17/03/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1-Prix des prestations au regard du montant indiqué dans le détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 2-Qualité et fraicheur des produits proposés.
Critère :
Type : Autre
Nom : 3-Délai et fréquence de livraison

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2025 16:00 +01:00
Lieu : Mairie d'Ambazac, salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Ambazac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Veau
Description : Boeuf, veau et agneau : Le présent marché concerne la fourniture de pièces de viande prêtes à être cuisinées, selon la découpe de la boucherie de détail, c'est-à-dire épluchées, débarrassées des masses graisseuses et des déchets excédentaires, de tissus osseux, cartilagineux ou ligamentaires. Elles devront être conformes aux spécifications techniques du GEM-RCN. Une tolérance de + ou - 10% est acceptée pour les grammages des viandes piécées. L'étiquetage devra faire apparaître un code de référence assurant la relation entre la viande et l'animal : pays de naissance, élevage, abattage et agrément de l'abattoir. Viande de veau : La viande sera d'origine française obligatoirement, proviendra d'animaux de race à viande, de moins de 6 mois ayant subi les dépistages en vigueur. Elle devra être certifiée Label Rouge, BIO ou équivalent. Elle devra être livrée, présentée et étiquetée conformément aux textes officiels en vigueur.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111200 Viande de veau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/03/2025
Date de fin de durée : 17/03/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1-Prix des prestations au regard du montant indiqué dans le détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 2-Qualité et fraicheur des produits proposés.
Critère :
Type : Autre
Nom : 3-Délai et fréquence de livraison

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2025 16:00 +01:00
Lieu : Mairie d'Ambazac, salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Ambazac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Agneau
Description : Boeuf, veau et agneau : Le présent marché concerne la fourniture de pièces de viande prêtes à être cuisinées, selon la découpe de la boucherie de détail, c'est-à-dire épluchées, débarrassées des masses graisseuses et des déchets excédentaires, de tissus osseux, cartilagineux ou ligamentaires. Elles devront être conformes aux spécifications techniques du GEM-RCN. Une tolérance de + ou - 10% est acceptée pour les grammages des viandes piécées. L'étiquetage devra faire apparaître un code de référence assurant la relation entre la viande et l'animal : pays de naissance, élevage, abattage et agrément de l'abattoir. Viande d'agneau : La viande sera d'origine française ou de Nouvelle-Zélande proviendra d'animaux pesant entre 16 et 25kg ayant subi les dépistages en vigueur. Elle devra être certifiée Label Rouge, BIO ou équivalent. Seront exclues les viandes de bélier, de brebis et de mouton, les viandes rouges, sombres ou à odeur de suint. Elle devra être livrée, présentée et étiquetée conformément aux textes officiels en vigueur.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/03/2025
Date de fin de durée : 17/03/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1-Prix des prestations au regard du montant indiqué dans le détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 2-Qualité et fraicheur des produits proposés.
Critère :
Type : Autre
Nom : 3-Délai et fréquence de livraison

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2025 16:00 +01:00
Lieu : Mairie d'Ambazac, salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Ambazac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Viande de porc et charcuterie
Description : Viande de porc : La viande sera d'origine française obligatoirement, issue de cheptels sains, avec une alimentation 100% végétale, sans farine ni graisse animale, sans activateurs de croissance. La viande devra provenir de porcs frais à l'exclusion de tous porcs congelés. Elle devra être certifiée Label Rouge, BIO ou équivalent. Elle devra être livrée, présentée et étiquetée conformément aux textes officiels en vigueur. Charcuterie : Les produits de charcuterie seront des produits à base de viandes et, dans certains cas, de préparation de viandes provenant de porcs frais à l'exclusion de tous porcs congelés. Ils satisferont à l'ensemble des dispositions réglementaires en vigueur applicables à ce type de denrées, proviendront d'établissements agréés et seront revêtus de la marque de salubrité communautaire. Les produits devront être certifiée Label Rouge, BIO ou équivalent. Tous les produits de charcuterie seront transportés et maintenus sous régime réfrigéré selon la réglementation en vigueur, jusqu'à réception en cuisine. La liste des ingrédients et l'indication du lot de fabrication sont obligatoires pour chaque produit de charcuterie. De plus, l'origine du produit devra être indiquée. Les boyaux devront être naturels, les saucisses ne devront contenir que du maigre de porc, la proportion de matière grasse ne devra dépasser 30%, l'humidité sur produit dégraissé ne devra pas excéder 77% ; seront sans colorant ni exhausteur de goût.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131400 Produits à base de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/03/2025
Date de fin de durée : 17/03/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1-Prix des prestations au regard du montant indiqué dans le détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 2-Qualité et fraicheur des produits proposés.
Critère :
Type : Autre
Nom : 3-Délai et fréquence de livraison

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2025 16:00 +01:00
Lieu : Mairie d'Ambazac, salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Ambazac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Volailles
Description : L'origine des volailles sera française obligatoirement (élevé, abattue et conditionnée en France). Le mode d'élevage sera obligatoirement 0 ou1(cf règlement CE n°834/2007 et n°889/2008), avec un code ISO de l'état membre d'enregistrement nommé FR. Le fournisseur devra être en mesure de garantir la conformité des produits avec la règlementation en vigueur, précisant que l'alimentation des volailles est 100% végétale, d'origine française, sans farine animale, ni graisse animale. Les volailles pourront être Label rouge selon la demande de la Collectivité. En outre, il précisera si la filière d'approvisionnement est dans une démarche de Développement Durable. Les fiches techniques des produits indiqueront les régions d'élevage, les souches de préférence à croissance lente, le mode d'élevage en plein air. Les diverses formes de présentation des morceaux seront disponibles aussi pour les volailles de qualité fermière, labellisée. Les morceaux découpés provenant des volailles (dindonneau, pintade, poulet, canette, lapin...) seront prêts à cuire. Le grammage sera soigneusement respecté pour éviter des écarts importants sur le poids total. Ils seront exempts de masses graisseuses, d'amas sanguin, d'esquilles d'os ou de morceaux de peau surajoutés. Le contenu des sachets sera homogène, les morceaux de calibre régulier et de même origine anatomique.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131500 Produits à base de volaille

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/03/2025
Date de fin de durée : 17/03/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1-Prix des prestations au regard du montant indiqué dans le détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 2-Qualité et fraicheur des produits proposés.
Critère :
Type : Autre
Nom : 3-Délai et fréquence de livraison

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2025 16:00 +01:00
Lieu : Mairie d'Ambazac, salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Ambazac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Surgelés
Description : Les produits se trouveront au moment de la surgélation en parfait état de fraîcheur. Ils seront maintenus, depuis leur surgélation jusqu'au moment de la vente à l'acheteur, à une température égale ou inférieure à la température réglementaire sans aucune rupture de la chaîne du froid. Ils seront exempts de germes pathogènes et devront satisfaire aux conditions microbiologiques dictées par les textes officiels. L'origine de chaque produit sera communiquée. Les fruits et légumes surgelés devront être frais, sains, propres et triés. Ils devront être crus ou suffisamment blanchis (sauf exception) et pourront être précuits ou cuits. Ils devront être de la coloration caractéristique de la variété et être exempts de saveurs et odeurs étrangères, de matières animales, végétales (tiges, feuilles) et minérales (terre, sable). La viande surgelée sera française obligatoirement et destinée à la consommation humaine. La viande hachée devra obligatoirement être composée à 100% de muscle de boeuf et être estampillée du logo spécifique l'attestant. Les poissons surgelés devront être garantis sans arête, sans peau et devront répondre à la norme AFNOR NF V45-074 et être M.S.C ou pêche durable. Les portions devront être préparées à partir de blocs ou morceaux de filets d'une seule espèce, sans peau ni membrane noire, sans ajout d'addictifs (notamment de poly phosphates) et sans ajout de chair hachée. Les produits enrobés devront contenir au moins 70% de poisson. Les fiches techniques des crèmes glacées, glaces et sorbets comprendront la liste des ingrédients, l'analyse nutritionnelle et le taux de foisonnement. Les livraisons s'effectueront en emballages jetables conformes à la réglementation.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/03/2025
Date de fin de durée : 17/03/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1-Prix des prestations au regard du montant indiqué dans le détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 2-Qualité et fraicheur des produits proposés.
Critère :
Type : Autre
Nom : 3-Délai et fréquence de livraison

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2025 16:00 +01:00
Lieu : Mairie d'Ambazac, salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Ambazac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fruits et légumes frais
Description : Le titulaire devra être à même de fournir l'ensemble des fruits et légumes de saison disponibles sur le marché le jour de la commande. Les fruits et légumes doivent être de qualité saine, loyale et marchande et doivent respecter les dispositions du Code de la consommation. Ils seront de catégorie I (bonne qualité) ou extra (qualité supérieure). Les fruits et légumes frais doivent être entiers, de première fraîcheur, dépourvus d'humidité ou de trace de produit de traitement, sains, c'est-à-dire exempts d'attaques d'insectes ou de maladies et indemnes de défauts graves nuisant à leur comestibilité ou à leur aspect. Ils doivent avoir atteint un degré de développement et de maturité conformes aux usages loyaux et constants du commerce. Les légumes doivent être débarrassés de toutes parties non comestibles. Ils ne doivent pas présenter d'odeur ou de goût anormaux et de stigmate de moisissure. Le service Restauration précisera, lors de la commande, la date de livraison. Le titulaire devra tenir compte de ces informations afin de livrer des fruits à bonne maturité. L'origine des fruits sera précisée selon les mois de l'année. Les fruits et les légumes seront livrés en caisse, plastique ou carton, les produits fragiles dans des emballages adaptés. Le fardage, le mouillage, le trempage et la coloration artificielle sont strictement interdits. Les fruits et légumes sont livrés dans leur emballage d'origine. Tout colis de fruits et légumes comportant un pourcentage supérieur à 15% en nombre de produits ne répondant pas aux spécifications de qualité prévues ci-dessus sera refusé. Les fruits et légumes prévus dans le cadre de ce marché seront commandés en fonction des besoins du service et au mieux de la saison. Les fruits et légumes devront être accompagnés de leur traçabilité.
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/03/2025
Date de fin de durée : 17/05/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1-Prix des prestations au regard du montant indiqué dans le détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 2-Qualité et fraicheur des produits proposés.
Critère :
Type : Autre
Nom : 3-Délai et fréquence de livraison

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2025 16:00 +01:00
Lieu : Mairie d'Ambazac, salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Ambazac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Légumes bio ou issus de l'agriculture raisonnée
Description : Les fruits et légumes devront être BIO ou issus d'une agriculture raisonnée Les fruits et légumes frais doivent être entiers, propres, de première fraîcheur, dépourvus d'humidité ou de trace de produit de traitement, sains, c'est-à-dire exempts de maladies et indemnes de défauts graves nuisant Page 12 sur 14 à leur comestibilité ou à leur aspect. Ils doivent avoir atteint un degré de développement et de maturité conformes aux usages loyaux et constants du commerce. Les légumes doivent être débarrassés de toutes parties non comestibles. Ils ne doivent pas présenter d'odeur ou de goût anormaux. Les fruits et légumes devront être accompagnés de leur traçabilité.
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/03/2025
Date de fin de durée : 17/03/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1-Prix des prestations au regard du montant indiqué dans le détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 2-Qualité et fraicheur des produits proposés.
Critère :
Type : Autre
Nom : 3-Délai et fréquence de livraison

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2025 16:00 +01:00
Lieu : Mairie d'Ambazac, salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Ambazac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Produits laitiers et ovoproduits
Description : Destinés à de jeunes enfants, tous les produits livrés devront, d'une part, être de première fraîcheur et de qualité irréprochable et, d'autre part, être conformes aux spécifications des textes en vigueur relatifs à l'agrément des produits laitiers d'appellation contrôlée, et ceux relatifs aux conditions d'installation, d'équipement et de fonctionnement des centres de transformation du lait et des produits à base de lait. Tous les produits comporteront donc une marque de salubrité et proviendront d'atelier ayant reçu l'agrément sanitaire par les services de contrôle officiels. La date limite de consommation (DLC)/DCR ainsi que le nom et la raison sociale du fabricant devront être inscrits de manière lisible et indélébile sur chaque unité de conditionnement. La DLC des dessert lactés, fromages ne pourra être inférieure à 15 jours à partir de la date de livraison, la DLC des laits et du beurre ne pourra être inférieure à un mois à compter de la date de livraison. Le non-respect de cette clause sera une cause suffisante de rejet de la fourniture. Le beurre sera de première qualité bio, sa couleur sera uniforme. Il s'agira d'un beurre laitier, le beurre de remalaxage étant interdit. Les fromages : ces produits devront être conformes à la réglementation en vigueur relative aux fromages et spécialités fromagères. Ils seront labelisés. Les fromages à pâte pressée (emmental, comté...) et les pâtes persillées (bleu d'Auvergne...) ne devront présenter à la livraison aucune avarie de quelque nature que ce soit : déformation, croûte crevée... Les fromages à pâte molle (camembert) auront une teneur en matière grasse de 45%. Les laits pasteurisés et stérilisés seront des laits de vache de qualité UHT demi-écrémé. Les ovoproduits : Le mode d'élevage sera obligatoirement 0 ou1(cf. règlement CE n°834/2007 et n°889/2008), avec un code ISO de l'état membre d'enregistrement nommé FR. Les oeufs auront un poids compris entre 53 et 73g. Les oeufs coquilles devront obligatoirement être bio est accompagnés de l'estampille sanitaire obligatoire et d'une DLC optimale
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/03/2025
Date de fin de durée : 17/03/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1-Prix des prestations au regard du montant indiqué dans le détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 2-Qualité et fraicheur des produits proposés.
Critère :
Type : Autre
Nom : 3-Délai et fréquence de livraison

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2025 16:00 +01:00
Lieu : Mairie d'Ambazac, salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Ambazac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Epicerie
Description : Toutes les denrées concernées devront répondre aux exigences des textes en vigueur à la date de publication du présent marché et durant son exécution. L'ensemble des produits sera garanti sans OGM. Les fiches techniques seront jointes à l'offre. Les emballages seront adaptés à chaque type de produit conformément aux normales existantes ; ils devront être sains et de type alimentaire. Chaque unité de conditionnement devra porter une DLC. La contenance des emballages est fixée par le service restauration dans le cadre des conditionnements existants dans le commerce pour chaque produit. Le titulaire est tenu de livrer des conserves dont l'ancienneté maximale sera : - Deux ans pour les appertisés de légumes ; - Une année pour les appertisés de poisson ; - Un à six mois pour les semi-conserves. Dans tous les cas, la DLC du produit livré sera comprise dans le premier tiers de la durée de vie du produit. Seront refusées à la livraison : - Les boîtes bombées et cabossées ; - Les boîtes présentant des fuites relevées par l'apparition de suintements ou de coulures ; - Les boîtes qui présentent une pliure sur le métal des fonds ; - Les boîtes présentant une anomalie de serti ; - Les boîtes rouillées ; - Les boîtes cabossées dont les sertis, la soudure ou l'agrafage du corps peuvent céder et présenter des fuites ; - Les boîtes sur lesquelles ne figurent pas d'étiquette produit indiquant la liste exacte des ingrédients (y compris les additifs éventuels) dans l'ordre croissant de la recette, la désignation et l'origine du produit, la température de conservation, la DLC, le nom ou la raison sociale et l'adresse du fabricant, le numéro d'agrément et le numéro de lot. Les boîtes rejetées seront reprises par le fournisseur au lieu d'entreposage ou de constatation, dans un délai de 30 jours à compter de la notification de la décision de rejet. Les appertisés de fruits et de compotes seront sans sucre ajouté. Le titulaire présentera une gamme variée de biscuits, notamment des biscuits ne comportant pas d'oeuf ou de protéine de lait de vache. Tous les produits alcoolisés sont interdits dans les gâteaux. Les gelées ou confitures porteront le marquage en clair de leur date de fabrication. Elles seront pur sucre et pur fruit, sans additif. La mention " pur sucre " devra être lisible sur les emballages étiquetés.
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15897200 Aliments en conserve
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/03/2025
Date de fin de durée : 17/03/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1-Prix des prestations au regard du montant indiqué dans le détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 2-Qualité et fraicheur des produits proposés.
Critère :
Type : Autre
Nom : 3-Délai et fréquence de livraison

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2025 16:00 +01:00
Lieu : Mairie d'Ambazac, salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Ambazac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Poissons
Description : L'origine du produit d'élevage ou sauvage sera clairement indiquée pour chaque produit. Les poissons issus d'élevage doivent être conformes à la réglementation européenne. Leur alimentation doit exclure les hormones de croissance et les farines animales terrestres. Les poissons seront de qualité extra A et ceux d'élevage de qualité supérieure, M.S.C, pêche durable, Bio ou Label Rouge Les filets seront certifiés sans arête, sans peau (sauf demande contraire du service restauration) et sans aucun additif phosphaté. Une DLC sera apposée sur tous les produits (de 7 à 8 jours à partir de la date de conditionnement). Un numéro de lot sera indiqué sur chaque barquette ou carton et permettra de remonter jusqu'aux zones de pêches ou jusqu'aux fermes d'élevage. Les produits seront conditionnés dans des emballages hermétiques faciles
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/03/2025
Date de fin de durée : 17/03/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1-Prix des prestations au regard du montant indiqué dans le détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 2-Qualité et fraicheur des produits proposés.
Critère :
Type : Autre
Nom : 3-Délai et fréquence de livraison

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2025 16:00 +01:00
Lieu : Mairie d'Ambazac, salle des commissions
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Ambazac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie d'Ambazac
Numéro d’enregistrement : 21870020100013
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville
Ville : AMBAZAC
Code postal : 87240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : 0788148475
Adresse électronique : dgs@ambazac.fr
Téléphone : +33 555566145
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 178 700 050 00010
Adresse postale : 2 COURS BUGEAUD
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : Standart
Téléphone : 05 55 33 91 55
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a980cc5f-78ce-4650-b18a-ad0d79d5312a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/12/2024 15:50 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00795989-2024
Numéro de publication au JO S : 251/2024
Date de publication : 27/12/2024