Accord-cadre de fourniture - viandes et volailles fraiches ou cuites ou surgelées - charcuterie - salades traiteurs, plats préparés ou surgelés et produits végétariens

Fourniture de viandes et volailles fraiches ou cuites ou surgelées - Charcuterie - Salades traiteurs, plats préparés frais ou surgelés et produit végétarien. Fourniture de viandes et volailles fraiches ou cuites ou surgelées - Charcuterie - Salades traiteurs, plats préparés frais ou surgelés et produit végétarien. Viande fraiches crues conventionnelles …

CPV: 15100000 Produkty zwierzęce, mięso i produkty mięsne, 15800000 Różne produkty spożywcze, 15894300 Dania gotowe
Termin:
5 lutego 2025 10:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Accord-cadre de fourniture - viandes et volailles fraiches ou cuites ou surgelées - charcuterie - salades traiteurs, plats préparés ou surgelés et produits végétariens
Miejsce udzielenia zamówienia:
Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Numer nagrody:
PPP0XD-492/4033/LCB-DBK-2022-017

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de fourniture - viandes et volailles fraiches ou cuites ou surgelées - charcuterie - salades traiteurs, plats préparés ou surgelés et produits végétariens
Description : Fourniture de viandes et volailles fraiches ou cuites ou surgelées - Charcuterie - Salades traiteurs, plats préparés frais ou surgelés et produit végétarien.
Identifiant de la procédure : 5e356bb8-2e8d-4941-a711-31e67a698119
Identifiant interne : PPP0XD-492/5006/LCB-DBK-2022-017
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 968 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : (voir DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Viande fraiches crues conventionnelles
Description : Viande fraiches crues conventionnelles diverses
Identifiant interne : LCB-DBK-2022-017_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60
Ville : Bruxelles (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229
Ville : Bruxelles (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 080 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 2.080.000 HTVA

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le soumissionnaire joint à son offre une déclaration de bonne exécution de trois fournitures dont la nature correspond à l’objet du lot et qu'il a effectuées au cours des trois dernières années indiquant leur montant, leur date et leur destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Pour le lot 1 – Viandes fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 300.000 euros. Pour le lot 2 – Viandes fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 3 – Volailles fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 4 – Volailles fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 65.000 euros. Pour le lot 5 – Viandes précuites : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 140.000 euros. Pour le lot 6 – Charcuteries : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 150.000 euros. Pour le lot 7 - Salades traiteurs : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 130.000 euros. Pour le lot 8 - Plats préparés frais : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 165.000 euros. Pour le lot 9 - Plats préparés surgelés : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 6.000 euros. Pour le lot 10 - Viandes surgelées : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 75.000 euros. Pour le lot 11 – Produit végétarien type Quorn ou équivalent : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 5.000 euros.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour tous les lots pour lesquels il dépose une offre, le soumissionnaire devra fournir une certification basée sur l’un des systèmes suivants : SAC, BRC, IFS, FFSC ou équivalents. S’ajoute que le soumissionnaire, en tant qu’opérateur actif dans la chaîne alimentaire en Belgique doit être connu de l’Agence fédérale pour la sécurité alimentaire (AFSCA).
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA, résultant de la production et/ou commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers. Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, le soumissionnaire joindra à son offre la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.250.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.250.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix de l'inventaire
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/492/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 05/02/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/02/2025 10:00 +01:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Viandes fraiches crues bio
Description : Viandes fraiches crues bio
Identifiant interne : LCB-DBK-2022-017_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60
Ville : Bruxelles (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229
Ville : Bruxelles (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 1.000.000 HTVA

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le soumissionnaire joint à son offre une déclaration de bonne exécution de trois fournitures dont la nature correspond à l’objet du lot et qu'il a effectuées au cours des trois dernières années indiquant leur montant, leur date et leur destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Pour le lot 1 – Viandes fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 300.000 euros. Pour le lot 2 – Viandes fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 3 – Volailles fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 4 – Volailles fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 65.000 euros. Pour le lot 5 – Viandes précuites : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 140.000 euros. Pour le lot 6 – Charcuteries : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 150.000 euros. Pour le lot 7 - Salades traiteurs : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 130.000 euros. Pour le lot 8 - Plats préparés frais : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 165.000 euros. Pour le lot 9 - Plats préparés surgelés : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 6.000 euros. Pour le lot 10 - Viandes surgelées : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 75.000 euros. Pour le lot 11 – Produit végétarien type Quorn ou équivalent : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 5.000 euros.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour tous les lots pour lesquels il dépose une offre, le soumissionnaire devra fournir une certification basée sur l’un des systèmes suivants : SAC, BRC, IFS, FFSC ou équivalents. S’ajoute que le soumissionnaire, en tant qu’opérateur actif dans la chaîne alimentaire en Belgique doit être connu de l’Agence fédérale pour la sécurité alimentaire (AFSCA).
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA, résultant de la production et/ou commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers. Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, le soumissionnaire joindra à son offre la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.250.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.250.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix de l'inventaire
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/492/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 05/02/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/02/2025 10:00 +01:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Volailles fraiches crues conventionnelles
Description : Volailles fraiches crues conventionnelles diverses
Identifiant interne : LCB-DBK-2022-017_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60
Ville : Bruxelles (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229
Ville : Bruxelles (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 1.000.000 HTVA pour la durée total du marché (y compris les reconductions)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le soumissionnaire joint à son offre une déclaration de bonne exécution de trois fournitures dont la nature correspond à l’objet du lot et qu'il a effectuées au cours des trois dernières années indiquant leur montant, leur date et leur destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Pour le lot 1 – Viandes fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 300.000 euros. Pour le lot 2 – Viandes fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 3 – Volailles fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 4 – Volailles fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 65.000 euros. Pour le lot 5 – Viandes précuites : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 140.000 euros. Pour le lot 6 – Charcuteries : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 150.000 euros. Pour le lot 7 - Salades traiteurs : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 130.000 euros. Pour le lot 8 - Plats préparés frais : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 165.000 euros. Pour le lot 9 - Plats préparés surgelés : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 6.000 euros. Pour le lot 10 - Viandes surgelées : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 75.000 euros. Pour le lot 11 – Produit végétarien type Quorn ou équivalent : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 5.000 euros.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour tous les lots pour lesquels il dépose une offre, le soumissionnaire devra fournir une certification basée sur l’un des systèmes suivants : SAC, BRC, IFS, FFSC ou équivalents. S’ajoute que le soumissionnaire, en tant qu’opérateur actif dans la chaîne alimentaire en Belgique doit être connu de l’Agence fédérale pour la sécurité alimentaire (AFSCA).
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA, résultant de la production et/ou commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers. Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, le soumissionnaire joindra à son offre la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.250.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.250.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix de l'inventaire
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Elevage
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/492/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 05/02/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/02/2025 10:00 +01:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Volailles fraiches crues bio
Description : Volailles fraiches crues bio
Identifiant interne : LCB-DBK-2022-017_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60
Ville : Bruxelles (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229
Ville : Bruxelles (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 500.000 HTVA sur la durée totale du marché (y compris les reconductions)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le soumissionnaire joint à son offre une déclaration de bonne exécution de trois fournitures dont la nature correspond à l’objet du lot et qu'il a effectuées au cours des trois dernières années indiquant leur montant, leur date et leur destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Pour le lot 1 – Viandes fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 300.000 euros. Pour le lot 2 – Viandes fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 3 – Volailles fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 4 – Volailles fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 65.000 euros. Pour le lot 5 – Viandes précuites : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 140.000 euros. Pour le lot 6 – Charcuteries : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 150.000 euros. Pour le lot 7 - Salades traiteurs : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 130.000 euros. Pour le lot 8 - Plats préparés frais : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 165.000 euros. Pour le lot 9 - Plats préparés surgelés : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 6.000 euros. Pour le lot 10 - Viandes surgelées : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 75.000 euros. Pour le lot 11 – Produit végétarien type Quorn ou équivalent : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 5.000 euros.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour tous les lots pour lesquels il dépose une offre, le soumissionnaire devra fournir une certification basée sur l’un des systèmes suivants : SAC, BRC, IFS, FFSC ou équivalents. S’ajoute que le soumissionnaire, en tant qu’opérateur actif dans la chaîne alimentaire en Belgique doit être connu de l’Agence fédérale pour la sécurité alimentaire (AFSCA).
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA, résultant de la production et/ou commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers. Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, le soumissionnaire joindra à son offre la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.250.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.250.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix de l'inventaire
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/492/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 05/02/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/02/2025 10:00 +01:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Viandes précuites
Description : Viandes précuites diverses
Identifiant interne : LCB-DBK-2022-017_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60
Ville : Bruxelles (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229
Ville : Bruxelles (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 040 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 1.040.000 HTVA sur la durée totale du marché (y compris les reconductions)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le soumissionnaire joint à son offre une déclaration de bonne exécution de trois fournitures dont la nature correspond à l’objet du lot et qu'il a effectuées au cours des trois dernières années indiquant leur montant, leur date et leur destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Pour le lot 1 – Viandes fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 300.000 euros. Pour le lot 2 – Viandes fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 3 – Volailles fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 4 – Volailles fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 65.000 euros. Pour le lot 5 – Viandes précuites : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 140.000 euros. Pour le lot 6 – Charcuteries : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 150.000 euros. Pour le lot 7 - Salades traiteurs : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 130.000 euros. Pour le lot 8 - Plats préparés frais : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 165.000 euros. Pour le lot 9 - Plats préparés surgelés : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 6.000 euros. Pour le lot 10 - Viandes surgelées : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 75.000 euros. Pour le lot 11 – Produit végétarien type Quorn ou équivalent : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 5.000 euros.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour tous les lots pour lesquels il dépose une offre, le soumissionnaire devra fournir une certification basée sur l’un des systèmes suivants : SAC, BRC, IFS, FFSC ou équivalents. S’ajoute que le soumissionnaire, en tant qu’opérateur actif dans la chaîne alimentaire en Belgique doit être connu de l’Agence fédérale pour la sécurité alimentaire (AFSCA).
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA, résultant de la production et/ou commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers. Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, le soumissionnaire joindra à son offre la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.250.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.250.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix de l'inventaire
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/492/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 05/02/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/02/2025 10:00 +01:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Charcuteries
Description : Charcuteries diverses
Identifiant interne : LCB-DBK-2022-017_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60
Ville : Bruxelles (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229
Ville : Bruxelles (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 1.120.000 HTVA sur la durée total du marché (y compris les reconductions)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le soumissionnaire joint à son offre une déclaration de bonne exécution de trois fournitures dont la nature correspond à l’objet du lot et qu'il a effectuées au cours des trois dernières années indiquant leur montant, leur date et leur destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Pour le lot 1 – Viandes fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 300.000 euros. Pour le lot 2 – Viandes fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 3 – Volailles fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 4 – Volailles fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 65.000 euros. Pour le lot 5 – Viandes précuites : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 140.000 euros. Pour le lot 6 – Charcuteries : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 150.000 euros. Pour le lot 7 - Salades traiteurs : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 130.000 euros. Pour le lot 8 - Plats préparés frais : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 165.000 euros. Pour le lot 9 - Plats préparés surgelés : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 6.000 euros. Pour le lot 10 - Viandes surgelées : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 75.000 euros. Pour le lot 11 – Produit végétarien type Quorn ou équivalent : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 5.000 euros.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour tous les lots pour lesquels il dépose une offre, le soumissionnaire devra fournir une certification basée sur l’un des systèmes suivants : SAC, BRC, IFS, FFSC ou équivalents. S’ajoute que le soumissionnaire, en tant qu’opérateur actif dans la chaîne alimentaire en Belgique doit être connu de l’Agence fédérale pour la sécurité alimentaire (AFSCA).
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA, résultant de la production et/ou commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers. Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, le soumissionnaire joindra à son offre la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.250.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.250.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix de l'inventaire
Pondération (points, valeur exacte) : 57
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits.
Pondération (points, valeur exacte) : 28
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/492/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 05/02/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/02/2025 10:00 +01:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Salades traiteurs
Description : Salades diverses
Identifiant interne : LCB-DBK-2022-017_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60
Ville : Bruxelles (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229
Ville : Bruxelles (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 940 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 940.000 HTVA sur la durée totale du marché (y compris les reconductions)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le soumissionnaire joint à son offre une déclaration de bonne exécution de trois fournitures dont la nature correspond à l’objet du lot et qu'il a effectuées au cours des trois dernières années indiquant leur montant, leur date et leur destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Pour le lot 1 – Viandes fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 300.000 euros. Pour le lot 2 – Viandes fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 3 – Volailles fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 4 – Volailles fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 65.000 euros. Pour le lot 5 – Viandes précuites : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 140.000 euros. Pour le lot 6 – Charcuteries : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 150.000 euros. Pour le lot 7 - Salades traiteurs : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 130.000 euros. Pour le lot 8 - Plats préparés frais : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 165.000 euros. Pour le lot 9 - Plats préparés surgelés : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 6.000 euros. Pour le lot 10 - Viandes surgelées : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 75.000 euros. Pour le lot 11 – Produit végétarien type Quorn ou équivalent : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 5.000 euros.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour tous les lots pour lesquels il dépose une offre, le soumissionnaire devra fournir une certification basée sur l’un des systèmes suivants : SAC, BRC, IFS, FFSC ou équivalents. S’ajoute que le soumissionnaire, en tant qu’opérateur actif dans la chaîne alimentaire en Belgique doit être connu de l’Agence fédérale pour la sécurité alimentaire (AFSCA).
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA, résultant de la production et/ou commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers. Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, le soumissionnaire joindra à son offre la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.250.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.250.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix de l'inventaire
Pondération (points, valeur exacte) : 57
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du produit
Pondération (points, valeur exacte) : 31
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/492/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 05/02/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/02/2025 10:00 +01:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Plats préparés frais
Description : Plats préparés frais divers
Identifiant interne : LCB-DBK-2022-017_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894300 Plats préparés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60
Ville : Bruxelles (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229
Ville : Bruxelles (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 1.200.000 HTVA sur la durée totale du marché (y compris les reconductions)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le soumissionnaire joint à son offre une déclaration de bonne exécution de trois fournitures dont la nature correspond à l’objet du lot et qu'il a effectuées au cours des trois dernières années indiquant leur montant, leur date et leur destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Pour le lot 1 – Viandes fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 300.000 euros. Pour le lot 2 – Viandes fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 3 – Volailles fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 4 – Volailles fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 65.000 euros. Pour le lot 5 – Viandes précuites : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 140.000 euros. Pour le lot 6 – Charcuteries : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 150.000 euros. Pour le lot 7 - Salades traiteurs : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 130.000 euros. Pour le lot 8 - Plats préparés frais : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 165.000 euros. Pour le lot 9 - Plats préparés surgelés : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 6.000 euros. Pour le lot 10 - Viandes surgelées : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 75.000 euros. Pour le lot 11 – Produit végétarien type Quorn ou équivalent : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 5.000 euros.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour tous les lots pour lesquels il dépose une offre, le soumissionnaire devra fournir une certification basée sur l’un des systèmes suivants : SAC, BRC, IFS, FFSC ou équivalents. S’ajoute que le soumissionnaire, en tant qu’opérateur actif dans la chaîne alimentaire en Belgique doit être connu de l’Agence fédérale pour la sécurité alimentaire (AFSCA).
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA, résultant de la production et/ou commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers. Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, le soumissionnaire joindra à son offre la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.250.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.250.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix de l'inventaire
Pondération (points, valeur exacte) : 57
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 33
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/492/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 05/02/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/02/2025 10:00 +01:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Plats préparés surgelés
Description : Plats préparés surgelés divers
Identifiant interne : LCB-DBK-2022-017_9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60
Ville : Bruxelles (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229
Ville : Bruxelles (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 48.000 HTVA sur la durée totale du marché (y compris les reconductions)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le soumissionnaire joint à son offre une déclaration de bonne exécution de trois fournitures dont la nature correspond à l’objet du lot et qu'il a effectuées au cours des trois dernières années indiquant leur montant, leur date et leur destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Pour le lot 1 – Viandes fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 300.000 euros. Pour le lot 2 – Viandes fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 3 – Volailles fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 4 – Volailles fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 65.000 euros. Pour le lot 5 – Viandes précuites : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 140.000 euros. Pour le lot 6 – Charcuteries : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 150.000 euros. Pour le lot 7 - Salades traiteurs : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 130.000 euros. Pour le lot 8 - Plats préparés frais : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 165.000 euros. Pour le lot 9 - Plats préparés surgelés : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 6.000 euros. Pour le lot 10 - Viandes surgelées : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 75.000 euros. Pour le lot 11 – Produit végétarien type Quorn ou équivalent : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 5.000 euros.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour tous les lots pour lesquels il dépose une offre, le soumissionnaire devra fournir une certification basée sur l’un des systèmes suivants : SAC, BRC, IFS, FFSC ou équivalents. S’ajoute que le soumissionnaire, en tant qu’opérateur actif dans la chaîne alimentaire en Belgique doit être connu de l’Agence fédérale pour la sécurité alimentaire (AFSCA).
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA, résultant de la production et/ou commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers. Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, le soumissionnaire joindra à son offre la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.250.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.250.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix de l'inventaire
Pondération (points, valeur exacte) : 57
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 33
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/492/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/02/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/02/2025 10:00 +01:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Viandes surgelés
Description : Viandes surgelées diverses
Identifiant interne : LCB-DBK-2022-017_10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60
Ville : Bruxelles (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229
Ville : Bruxelles (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 540.000 HTVA sur la durée totale du marché (y compris les reconductions)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le soumissionnaire joint à son offre une déclaration de bonne exécution de trois fournitures dont la nature correspond à l’objet du lot et qu'il a effectuées au cours des trois dernières années indiquant leur montant, leur date et leur destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Pour le lot 1 – Viandes fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 300.000 euros. Pour le lot 2 – Viandes fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 3 – Volailles fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 4 – Volailles fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 65.000 euros. Pour le lot 5 – Viandes précuites : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 140.000 euros. Pour le lot 6 – Charcuteries : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 150.000 euros. Pour le lot 7 - Salades traiteurs : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 130.000 euros. Pour le lot 8 - Plats préparés frais : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 165.000 euros. Pour le lot 9 - Plats préparés surgelés : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 6.000 euros. Pour le lot 10 - Viandes surgelées : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 75.000 euros. Pour le lot 11 – Produit végétarien type Quorn ou équivalent : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 5.000 euros.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour tous les lots pour lesquels il dépose une offre, le soumissionnaire devra fournir une certification basée sur l’un des systèmes suivants : SAC, BRC, IFS, FFSC ou équivalents. S’ajoute que le soumissionnaire, en tant qu’opérateur actif dans la chaîne alimentaire en Belgique doit être connu de l’Agence fédérale pour la sécurité alimentaire (AFSCA).
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA, résultant de la production et/ou commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers. Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, le soumissionnaire joindra à son offre la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.250.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.250.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 57
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/492/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 05/02/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/02/2025 10:00 +01:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Produits végétariens
Description : Produits végétariens de type quorn (ou équivalent)
Identifiant interne : LCB-DBK-2022-017_11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60
Ville : Bruxelles (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229
Ville : Bruxelles (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72
Ville : Bruxelles (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 500.000 HTVA sur la durée totale du marché (y compris les reconductions)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le soumissionnaire joint à son offre une déclaration de bonne exécution de trois fournitures dont la nature correspond à l’objet du lot et qu'il a effectuées au cours des trois dernières années indiquant leur montant, leur date et leur destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Pour le lot 1 – Viandes fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 300.000 euros. Pour le lot 2 – Viandes fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 3 – Volailles fraîches crues conventionnelles : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 135.000 euros. Pour le lot 4 – Volailles fraîches crues Bio - selon le règlement EU 2018/848 : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 65.000 euros. Pour le lot 5 – Viandes précuites : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 140.000 euros. Pour le lot 6 – Charcuteries : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 150.000 euros. Pour le lot 7 - Salades traiteurs : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 130.000 euros. Pour le lot 8 - Plats préparés frais : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 165.000 euros. Pour le lot 9 - Plats préparés surgelés : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 6.000 euros. Pour le lot 10 - Viandes surgelées : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 75.000 euros. Pour le lot 11 – Produit végétarien type Quorn ou équivalent : Le soumissionnaire doit disposer d’au-moins 3 références (fournitures), dont chacune porte sur un montant minimal annuel d’au moins 5.000 euros.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour tous les lots pour lesquels il dépose une offre, le soumissionnaire devra fournir une certification basée sur l’un des systèmes suivants : SAC, BRC, IFS, FFSC ou équivalents. S’ajoute que le soumissionnaire, en tant qu’opérateur actif dans la chaîne alimentaire en Belgique doit être connu de l’Agence fédérale pour la sécurité alimentaire (AFSCA).
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA, résultant de la production et/ou commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers. Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, le soumissionnaire joindra à son offre la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.250.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.250.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix de l'inventaire
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/492/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 05/02/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/02/2025 10:00 +01:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Numéro d’enregistrement : 0867.322.926
Adresse postale : Avenue Jean Sobieski 13 boîte 34\Jan Sobieskilaan 13 bus 34
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Point de contact : José Orrico
Adresse électronique : jose.orrico@restobru.be
Téléphone : +32 22101450
Profil de l’acheteur : https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : BE0931814266
Adresse postale : Rue de la Science 33\Wetenschapsstraat 33
Ville : Bruxelles (Etterbeek)
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 099f7a66-5a99-453a-95b4-1095f3a551e7-01
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : Les documents du marché ont été modifiés le 10/01/25. En particulier les inventaires. PROCEDURE - La date limite d'introduction des offres a été adaptée au 05/02/25 (10.00).

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 471e3382-2430-426c-ab95-11e0ea4593ac - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/01/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 10/01/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00022473-2025
Numéro de publication au JO S : 9/2025
Date de publication : 14/01/2025