1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Infrabel sa
Accord-cadre de 3 ans pour la fourniture de pièces de rechange et interventions des On Track Machines (OTM) de Matisa
Accord-cadre de 3 ans pour la fourniture de pièces de rechange et interventions des On Track Machines (OTM) de Matisa Raamovereenkomst van 3 jaar voor het leveren van wisselstukken et interventies voor de On Track Machines (OTM) van Matisa Accord-cadre de 3 ans pour la fourniture de pièces de rechange …
CPV: 34600000 Lokomotywy kolejowe i tramwajowe oraz tabor kolejowy i podobne elementy, 34630000 Części lokomotyw kolejowych lub tramwajowych, lub taboru kolejowego; urządzenia do sterowania ruchem kolejowym
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Accord-cadre de 3 ans pour la fourniture de pièces de rechange et interventions des On Track Machines (OTM) de Matisa
Description
:
Accord-cadre de 3 ans pour la fourniture de pièces de rechange et interventions des On Track Machines (OTM) de Matisa
Identifiant de la procédure
:
b4b06c52-50b7-4e60-80d8-901dac322a2f
Identifiant interne
:
I-FBA51-0000577622-F06__6
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34630000
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande
et de contrôle du trafic ferroviaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34630000
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande
et de contrôle du trafic ferroviaire
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Accord-cadre de 3 ans pour la fourniture de pièces de rechange et interventions des On Track Machines (OTM) de Matisa
Description
:
Accord-cadre de 3 ans pour la fourniture de pièces de rechange et interventions des On Track Machines (OTM) de Matisa
Identifiant interne
:
Matisa lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34600000
Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays
:
Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3 Durée estimée
Date de début
:
20/07/2023
Durée
:
3
An
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Conseil d'État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
:
Infrabel sa
TED eSender
:
SPF Stratégie et Appui
6. Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MATISA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MATISA LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
2 600 000
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
4600006095
Date de conclusion du marché
:
20/07/2023
7. Modification
Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent
:
465318-2023
Raison de la modification
:
Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant
initial.
Description
:
Conformément à l'article 38/1 de l'arrêté royal du 14/01/2013 et conformément à l'article 28 du « Règlement relatif aux (sub)délégations de pouvoir et aux pouvoirs de signature d'Infrabel NVPR», l'arrêté a été modifié pour la raison suivante : Etant donné que la technologie continue d'évoluer et que le savoir-faire technologique est en constante expansion, l'ajout de ces pièces détachées est essentiel. Ces pièces détachées jouent un rôle crucial dans l'optimisation du fonctionnement et de l'entretien des machines. L'ajout entraîne une dépense supplémentaire attendue de 400 000 euros.
7.1 Modification
Identifiant de la section
:
CON-0001
Description des modifications
:
Conformément à l'article 38/1 de l'arrêté royal du 14/01/2013 et conformément à l'article 28 du « Règlement relatif aux (sub)délégations de pouvoir et aux pouvoirs de signature d'Infrabel NVPR», l'arrêté a été modifié pour la raison suivante : Etant donné que la technologie continue d'évoluer et que le savoir-faire technologique est en constante expansion, l'ajout de ces pièces détachées est essentiel. Ces pièces détachées jouent un rôle crucial dans l'optimisation du fonctionnement et de l'entretien des machines. L'ajout entraîne une dépense supplémentaire attendue de 400 000 euros .
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Infrabel sa
Numéro d’enregistrement
:
0869763267_5863
Département
:
Infrabel - Goods & Services
Adresse postale
:
Place Marcel Broodthaers 2
Ville
:
Saint-Gilles
Code postal
:
1060
Subdivision pays (NUTS)
:
Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad
(
BE100
)
Pays
:
Belgique
Téléphone
:
+32 200000000
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement
:
BE001
Adresse postale
:
Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville
:
Bruxelles
Code postal
:
1000
Subdivision pays (NUTS)
:
Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad
(
BE100
)
Pays
:
Belgique
Téléphone
:
+32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Conseil d'État
Numéro d’enregistrement
:
0931814266
Adresse postale
:
33, Rue de la Science
Ville
:
Etterbeek
Code postal
:
1040
Subdivision pays (NUTS)
:
Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad
(
BE100
)
Pays
:
Belgique
Téléphone
:
+32 22349611
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
MATISA
Numéro d’enregistrement
:
47816256300017
Adresse postale
:
Z.I. Les Sablons 9 r Industrie
Ville
:
Sens
Code postal
:
12491
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33 3 86 95 83 35
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
40c9d80e-ef49-41a4-b8e2-b9ee2d75c817
-
01
Type de formulaire
:
Modification du marché
Type d’avis
:
Avis de modification de marché
Date d’envoi de l’avis
:
27/12/2024
00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender)
:
27/12/2024
00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
néerlandais
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis
:
00797139-2024
Numéro de publication au JO S
:
252/2024
Date de publication
:
30/12/2024