Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'Electrification Rurale et d'Eclairage Public du Programme 2025 et, éventuellement des Programmes 2026, 2027 et 2028

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'Electrification Rurale et d'Eclairage Public du Programme 2025 et, éventuellement des Programmes 2026, 2027 et 2028 Travaux neufs et de maintenance d'Eclairage Public, d'Eclairage sportif, d'Illuminations, d'équipements électriques extérieurs pour les collectivités, sur les secteurs de Hautes Terres, Margeride/Planèze, Chaudes-Aigues/Pierrefort et les …

CPV: 45231400 Roboty budowlane w zakresie budowy linii energetycznych
Miejsce wykonania:
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'Electrification Rurale et d'Eclairage Public du Programme 2025 et, éventuellement des Programmes 2026, 2027 et 2028
Miejsce udzielenia zamówienia:
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CANTAL
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CANTAL
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'Electrification Rurale et d'Eclairage Public du Programme 2025 et, éventuellement des Programmes 2026, 2027 et 2028
Description : Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'Electrification Rurale et d'Eclairage Public du Programme 2025 et, éventuellement des Programmes 2026, 2027 et 2028
Identifiant de la procédure : 3364add7-f73c-4e61-ad30-6765890143da
Avis précédent : c88a0afe-93b9-4ebf-8b4d-e4b89d3f8892-02
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 13 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - ZONE EST - Lot technique
Description : Travaux neufs et de maintenance d'Eclairage Public, d'Eclairage sportif, d'Illuminations, d'équipements électriques extérieurs pour les collectivités, sur les secteurs de Hautes Terres, Margeride/Planèze, Chaudes-Aigues/Pierrefort et les secteurs d'énergie limitrophes.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CANTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - ZONE EST - Lot réseaux
Description : Travaux d'extension, d'aménagement et de renforcement du réseau électrique y compris les travaux d'éclairage public et d'enfouissement de réseaux de communications liés, sur les secteurs de Margeride/Planèze, Chaudes-Aigues/Pierrefort, Hautes Terres et les secteurs d'énergie limitrophes, avec ou sans la réalisation du génie civil.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CANTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - ZONE EST - Lot travaux coordonnés
Description : Travaux d'extension, d'aménagement et de renforcement du réseau électrique y compris d'éclairage public lié, sur les secteurs de Margeride/Planèze, Chaudes-Aigues/Pierrefort, Hautes Terres et les secteurs d'énergie limitrophes.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CANTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - ZONE NORD OUEST - Lot technique
Description : Travaux neufs et de maintenance d'Eclairage Public, d'Eclairage sportif, d'Illuminations, d'équipements électriques extérieurs pour les collectivités, sur les secteurs de Pays Gentiane, Sumène Artense, Pays de Salers, Pays de Mauriac, Laroquebrou/Saint Mamet et les secteurs d'énergie limitrophes.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CANTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - ZONE NORD OUEST - Lot réseaux
Description : Travaux d'extension, d'aménagement et de renforcement du réseau électrique y compris les travaux d'éclairage public et d'enfouissement de réseaux de communications liés, sur les secteurs de Pays Gentiane, Sumène Artense, Pays de Salers, Pays de Mauriac, Laroquebrou/Saint Mamet et les secteurs d'énergie limitrophes, avec ou sans la réalisation du génie civil.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CANTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 - ZONE NORD OUEST - Lot travaux coordonnés
Description : Travaux d'extension, d'aménagement et de renforcement du réseau électrique y compris d'éclairage public lié, sur les secteurs de Pays Gentiane, Sumène Artense, Pays de Salers, Pays de Mauriac, Laroquebrou/Saint Mamet et les secteurs d'énergie limitrophes.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CANTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 - ZONE SUD OUEST - Lot technique
Description : Travaux neufs et de maintenance d'Eclairage Public, d'Eclairage sportif, d'Illuminations, d'équipements électriques extérieurs pour les collectivités, sur les secteurs de Bassin d'Aurillac, Cère et Goul en Carladès, Maurs Veinazès et les secteurs d'énergie limitrophes.
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CANTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 - ZONE SUD OUEST - Lot réseaux
Description : Travaux d'extension, d'aménagement et de renforcement du réseau électrique y compris les travaux d'éclairage public et d'enfouissement de réseaux de communications liés, sur les secteurs de Bassin d'Aurillac, Cère et Goul en Carladès, Maurs Veinazès et les secteurs d'énergie limitrophes, avec ou sans la réalisation du génie civil.
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CANTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 - ZONE SUD OUEST - Lot travaux coordonnés
Description : Travaux d'extension, d'aménagement et de renforcement du réseau électrique y compris d'éclairage public lié, sur les secteurs de Pays Gentiane, Sumène Artense, Pays de Salers, Pays de Mauriac, Laroquebrou/Saint-Mamet, Bassin d'Aurillac, Cère et Goul en Carladès, Maurs Veinazès et les secteurs d'énergie limitrophes.
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tribunal administratif de clermont ferrand

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de clermont ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CANTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de clermont ferrand

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 24 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : L'ENTREPRISE ELECTRIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre L'ENTREPRISE ELECTRIQUE lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : contra L'ENTREPRISE ELECTRIQUE lot1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : L'ENTREPRISE ELECTRIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre L'ENTREPRISE ELECTRIQUE lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 7 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : contra L'ENTREPRISE ELECTRIQUE lot2
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES
Offre :
Identifiant de l’offre : offre EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES lot4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : contra EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES lot4
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES
Offre :
Identifiant de l’offre : offre EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES lot5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 7 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : contra EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES lot5
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CDE SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CDE SARL lot7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : contra CDE SARL lot7
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CDE SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CDE SARL lot8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 7 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : contra CDE SARL lot8
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CANTAL
Numéro d’enregistrement : 25150082300033
Adresse postale : 66 avenue de la République
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : semel15@semel15.com
Téléphone : 0473173445
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CDE SARL
Numéro d’enregistrement : 48771678900010
Adresse postale : 14, avenue du Garric
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES
Numéro d’enregistrement : 77563554300090
Adresse postale : ZA de Lavialle
Ville : LE VIGEAN
Code postal : 15200
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : eric.guilbaud@eiffage.com
Téléphone : 0471680411
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0004

8.1 ORG-0003

Nom officiel : L'ENTREPRISE ELECTRIQUE
Numéro d’enregistrement : 86220001100016
Adresse postale : 4, rue du Puech
Ville : Saint-Flour
Code postal : 15100
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Téléphone : 0471600068
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de clermont ferrand
Numéro d’enregistrement : 176 300 051 00024
Adresse postale : 6 Cr Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, France
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : +33 4 73 14 61 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7e7891f2-2e88-433d-b876-5d0ea109d099 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/12/2024 15:33 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00797475-2024
Numéro de publication au JO S : 252/2024
Date de publication : 30/12/2024