1.1 Acheteur
Nom officiel
:
SA D'HLM MON LOGIS
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRE TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE ET BET Sites du patrimoine MON LOGIS – 2025-2028
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRE TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE ET BET Sites du patrimoine MON LOGIS – 2025-2028 PATRIMOINE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE et HORS TCM
CPV: 45000000 Roboty budowlane, 71000000 Usługi architektoniczne, budowlane, inżynieryjne i kontrolne
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRE TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE ET BET Sites du patrimoine MON LOGIS – 2025-2028
Description
:
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRE TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE ET BET Sites du patrimoine MON LOGIS – 2025-2028
Identifiant de la procédure
:
f352f00f-5504-4d4f-8722-6c26ec85cc4f
Principales caractéristiques de la procédure
:
AOO
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
71000000
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services
d'inspection
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRE TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE ET BET Sites du patrimoine MON LOGIS – 2025-2028
Description
:
PATRIMOINE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE et HORS TCM
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
71000000
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services
d'inspection
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
RAS
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +01:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
SA D'HLM MON LOGIS
Numéro d’enregistrement
:
SIRET 56288129200022
Département
:
AUBE
Adresse postale
:
44 Avenue Gallieni
Ville
:
SAINTE SAVINE
Code postal
:
10300
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Nassima BENNACER
Téléphone
:
0325810810
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0000
Nom officiel
:
Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement
:
PUBL
Ville
:
Luxembourg
Code postal
:
2417
Subdivision pays (NUTS)
:
Luxembourg
(
LU000
)
Pays
:
Luxembourg
Téléphone
:
+352 29291
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
4b27590a-b665-4b37-b161-208e718145b9
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
22/01/2025
13:59 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis
:
00048218-2025
Numéro de publication au JO S
:
16/2025
Date de publication
:
23/01/2025