Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes

Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes

CPV: 03100000 Produkty rolnictwa i ogrodnictwa, 03450000 Produkty szkółek leśnych, 03451000 Rośliny
Miejsce wykonania:
Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes
Miejsce udzielenia zamówienia:
Commune LES DEUX ALPES
Numer nagrody:
2025-F-02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune LES DEUX ALPES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes
Description : Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes
Identifiant de la procédure : 37541b5a-2b5c-48dc-8469-f0943ca306e2
Avis précédent : b3ccff90-afdb-4321-b023-d0f1d0e9bb39-01
Identifiant interne : 2025-F-02
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451000 Plantes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes
Description : Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes
Identifiant interne : 2025-F-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451000 Plantes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix de la prestation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : aucune méthode hors pondération n'a été prévue.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune LES DEUX ALPES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune LES DEUX ALPES
Numéro d’enregistrement : 20006443400018
Adresse postale : 48 Avenue de la Muzelle
Ville : LES DEUX ALPES
Code postal : 38860
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : MarchesPublics@mairie2alpes.fr
Téléphone : +33 476795021
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 173 800 053 00014
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e3d2c8f3-f061-450c-bcae-96b0116c30a0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/03/2025 17:40 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00180137-2025
Numéro de publication au JO S : 56/2025
Date de publication : 20/03/2025