ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES VOLAILLES FRAICHES ET SURGELEES VIANDES ET PRODUITS ELABORES SURGELES PRODUITS ELABORES VEGETARIEN GLACES ET CREMES GLACEES FRUITS ET LEGUMES SURGELES PRODUITS DE LA MER SURGELES VIANDES FRAICHES SALADES PREPAREES CHARCUTERIE FRAICHE ET SALAISON SANDWICHS EPICERIE PATISSERIE SURGELE PAIN, BAGUETTE …

CPV: 03100000 Produkty rolnictwa i ogrodnictwa, 03221200 Warzywa owocowe, 03221320 Sałata liściasta, 03310000 Ryby, skorupiaki i produkty wodne, 15110000 Mięso, 15112000 Drób, 15131120 Produkty wędliniarskie, 15500000 Produkty mleczarskie, 15800000 Różne produkty spożywcze, 15811100 Chleb, 15811510 Kanapki, 15833100 Desery, 15893000 Produkty suszone, 15981310 Lód
Miejsce wykonania:
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
Miejsce udzielenia zamówienia:
Mairie Sainte Geneviève des Bois
Numer nagrody:
24-41

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
Description : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
Identifiant de la procédure : e008b05e-7e10-4436-8dc3-a49a8d4a85c6
Avis précédent : adbf414c-9c47-4992-909a-0f439058db16-03
Identifiant interne : 24-41
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VOLAILLES FRAICHES ET SURGELEES
Description : VOLAILLES FRAICHES ET SURGELEES
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : VIANDES ET PRODUITS ELABORES SURGELES
Description : VIANDES ET PRODUITS ELABORES SURGELES
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : PRODUITS ELABORES VEGETARIEN
Description : PRODUITS ELABORES VEGETARIEN
Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : GLACES ET CREMES GLACEES
Description : GLACES ET CREMES GLACEES
Identifiant interne : lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981310 Glace

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : FRUITS ET LEGUMES SURGELES
Description : FRUITS ET LEGUMES SURGELES
Identifiant interne : lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : PRODUITS DE LA MER SURGELES
Description : PRODUITS DE LA MER SURGELES
Identifiant interne : lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : VIANDES FRAICHES
Description : VIANDES FRAICHES
Identifiant interne : lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : SALADES PREPAREES
Description : SALADES PREPAREES
Identifiant interne : lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221320 Feuilles de salade

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : CHARCUTERIE FRAICHE ET SALAISON
Description : CHARCUTERIE FRAICHE ET SALAISON
Identifiant interne : lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : SANDWICHS
Description : SANDWICHS
Identifiant interne : lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811510 Sandwichs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : EPICERIE
Description : EPICERIE
Identifiant interne : lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : PATISSERIE SURGELE
Description : PATISSERIE SURGELE
Identifiant interne : lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15833100 Desserts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : PAIN, BAGUETTE ET VIENNOISERIE FRAIS
Description : PAIN, BAGUETTE ET VIENNOISERIE FRAIS
Identifiant interne : lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : PRODUITS LAITIERS ET OVOPRODUITS
Description : PRODUITS LAITIERS ET OVOPRODUITS
Identifiant interne : lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : PRODUITS FESTIFS SURGELES
Description : PRODUITS FESTIFS SURGELES
Identifiant interne : lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15833100 Desserts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 30/09/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie Sainte Geneviève des Bois

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2 812 500 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 225 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LELIEVRE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 22 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESPRI RESTAURATION
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 10
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETS LUCIEN
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 9
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 630 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CERCLE VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 11
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 33 750 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRESCA
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 13
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 168 750 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOUFLET BOULANGER
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 14
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 675 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA NORMANDIE A PARIS
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 15
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRESCA
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 16
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 11 250 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 8
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 78 750 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETS LUCIEN
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 7
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRESCA
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 6
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 202 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRESCA
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 5
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRESCA
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 4
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRESCA
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 67 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRESCA
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie Sainte Geneviève des Bois
Numéro d’enregistrement : 21910549100019
Adresse postale : Place Roger Perriaud
Ville : Sainte geneviève des bois cedex
Code postal : 91711
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : jean-claude-fernandes@sgdb91.com
Téléphone : 0169468089
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale : 56 avenue Saint Cloud
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0009

Nom officiel : LA NORMANDIE A PARIS
Numéro d’enregistrement : 572 118 875 00044
Adresse postale : Zone Industrielle de la Poudrette 36 allée de Luxembourg
Ville : Les Pavillons sous Bois
Code postal : 93320
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : frederic.barret@la-nap.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0023

8.1 ORG-0008

Nom officiel : TOUFLET BOULANGER
Numéro d’enregistrement : 61365069600255
Ville : VIGNEUX SUR SEINE
Code postal : 91270
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0022

8.1 ORG-0007

Nom officiel : CERCLE VERT
Numéro d’enregistrement : 382 432 722 00033
Adresse postale : Z.A SAINT ROCH - 54 RUE SAINT ROCH
Ville : BEAUMONT SUR OISE
Code postal : 95260
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@cerclevert.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ESPRI RESTAURATION
Numéro d’enregistrement : 343 397 782 00016
Adresse postale : ZI de Beaufeu
Ville : ROEZE SUR SARTHE
Code postal : 72210
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0018

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 316 807 015 01340
Adresse postale : 14 RUE GERTY ARCHIMEDE
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : yoann.vagner@sysco.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ETS LUCIEN
Numéro d’enregistrement : 52722006500041
Adresse postale : 130 rue des 40 mines
Ville : ALLONNE
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017 LOT-0015

8.1 ORG-0003

Nom officiel : FRESCA
Numéro d’enregistrement : 582 056 503 00060
Adresse postale : ZAC Val Vert - Croix Blanche 6 rue de la butte aux bergers
Ville : Le Plessis-Pâté
Code postal : 91220
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : marche.public@fresca.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0021 LOT-0024 LOT-0014 LOT-0013 LOT-0012 LOT-0011 LOT-0009

8.1 ORG-0002

Nom officiel : LELIEVRE
Numéro d’enregistrement : 63820069100118
Ville : CROISSY BEAUBOURG
Code postal : 77183
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 04d9c086-6905-4aba-a702-82d7c2eeacb8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/01/2025 11:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00042421-2025
Numéro de publication au JO S : 14/2025
Date de publication : 21/01/2025