ABONNEMENT A DES RESSOURCES NUMERIQUES POUR DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Abonnement à des ressources numériques pour des établissements d'enseignement supérieur. Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la ComUE Lyon Saint-Etienne. Lieu(x) d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes (ensemble des lots) Cf. pièces de l'accord-cadre cf. pièces de l'accord-cadre Cf.pièces de l'accord-cadre Cf.Pièces de l'accord-cadre CF.Pièces …

CPV: 32582000 Nośniki danych, 79980000 Usługi prenumeraty
Miejsce wykonania:
ABONNEMENT A DES RESSOURCES NUMERIQUES POUR DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Miejsce udzielenia zamówienia:
COMUE Lyon Saint-Etienne
Numer nagrody:
A2024.025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMUE Lyon Saint-Etienne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ABONNEMENT A DES RESSOURCES NUMERIQUES POUR DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Description : Abonnement à des ressources numériques pour des établissements d'enseignement supérieur. Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la ComUE Lyon Saint-Etienne. Lieu(x) d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes (ensemble des lots)
Identifiant de la procédure : 866b7279-5961-4b16-a009-9095307b0b7e
Avis précédent : bb637fa5-aa54-474f-949b-c06bd49476d9-01
Identifiant interne : M2024.036-M2024.037-M2024.039 -M2024.038-M2025.002
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32582000 Supports de données

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La présente marché a été lancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124- 2 et R2124-2-1° du code de la commande publique. Elle porte sur la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles L.2125-1-1°, et R.2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la ComUE Lyon Saint-Etienne. Cette dernière, outre la passation des contrats, est en charge de leur exécution. Elle sera la seule interlocutrice des titulaires et sera désignée « Pouvoir adjudicateur » dans les pièces contractuelles.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005
Titre : ABONNEMENT A DES RESSOURCES NUMERIQUES POUR DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Description : Abonnement à des ressources numériques pour des établissements d'enseignement supérieur. Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la ComUE Lyon Saint-Etienne.
Identifiant interne : M2024.036-M2024.037-M2024.039 -M2024.038-M2025.002

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Une base de presse internationale multilingue, de données économiques et de données biographiques en ligne
Description : Cf. pièces de l'accord-cadre
Identifiant interne : M2024.036 LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32582000 Supports de données

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 428 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-Valeur technique 2.1- Contenus et fonctionnalités proposés 2.2- Prescriptions techniques, obligations spécifiques et droits d'utilisation accordés 2.3- Aides, tutoriels, formations et livrables fournis 2.4- Assistance et relations clients
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui exécute le paiement : COMUE Lyon Saint-Etienne
Organisation qui signe le marché : COMUE Lyon Saint-Etienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Un bouquet pluridisciplinaire de livres électroniques en ligne
Description : cf. pièces de l'accord-cadre
Identifiant interne : M2024.039 LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32582000 Supports de données

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 640 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-Valeur technique 2.1- Contenus et fonctionnalités proposés 2.2- Prescriptions techniques, obligations spécifiques et droits d'utilisation accordés 2.3- Aides, tutoriels, formations et livrables fournis 2.4- Assistance et relations clients
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : COMUE Lyon Saint-Etienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Dictionnaire terminologique en ligne de la langue française actuelle
Description : Cf.pièces de l'accord-cadre
Identifiant interne : M2025.002 LOT3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32582000 Supports de données

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'absence d'offres déposées conduit à déclarer le lot 3 du marché infructueux. En application de l'article R.2185-1 du Code de la commande publique, l'acheteur met fin à la procédure relative à ce lot. Cette décision de déclaration sans suite est motivée par l'impossibilité de poursuivre en raison de l'infructuosité constatée. Par conséquent, l'acheteur a décidé avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pirx
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-Valeur technique 2.1- Contenus et fonctionnalités proposés 2.2- Prescriptions techniques, obligations spécifiques et droits d'utilisation accordés 2.3- Aides, tutoriels, formations et livrables fournis 2.4- Assistance et relations clients
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE Lyon Saint-Etienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE Lyon Saint-Etienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : COMUE Lyon Saint-Etienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Des dictionnaires bilingues en ligne, généralistes et spécialisés
Description : Cf.Pièces de l'accord-cadre
Identifiant interne : M2024.038 LOT4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32582000 Supports de données

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 56 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'absence d'offres déposées conduit à déclarer le lot 4 du marché infructueux. En application de l'article R.2185-1 du Code de la commande publique, l'acheteur met fin à la procédure relative à ce lot. Cette décision de déclaration sans suite est motivée par l'impossibilité de poursuivre en raison de l'infructuosité constatée. Par conséquent, l'acheteur a décidé avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-Valeur technique 2.1- Contenus et fonctionnalités proposés 2.2- Prescriptions techniques, obligations spécifiques et droits d'utilisation accordés 2.3- Aides, tutoriels, formations et livrables fournis 2.4- Assistance et relations clients
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : COMUE Lyon Saint-Etienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Un bouquet de livres électroniques en ligne, en informatique
Description : CF.Pièces de l'accord-cadre
Identifiant interne : M2024.037LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32582000 Supports de données

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 56 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-Valeur technique 2.1- Contenus et fonctionnalités proposés 2.2- Prescriptions techniques, obligations spécifiques et droits d'utilisation accordés 2.3- Aides, tutoriels, formations et livrables fournis 2.4- Assistance et relations clients
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : COMUE Lyon Saint-Etienne

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 200 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CISION
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CISION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 428 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2024.036
Titre : Une base de presse internationale multilingue, de données économiques et de données biographiques en ligne
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMUE Lyon Saint-Etienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CYBERLIBRIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CYBERLIBRIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 640 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2024.039
Titre : Un bouquet pluridisciplinaire de livres électroniques en ligne
Date de conclusion du marché : 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMUE Lyon Saint-Etienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEJER
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SEJER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2025.002
Titre : Dictionnaire terminologique en ligne de la langue française actuelle
Date de conclusion du marché : 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMUE Lyon Saint-Etienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REVERSO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre REVERSO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 56 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2024.038
Titre : Des dictionnaires bilingues en ligne, généralistes et spécialisés
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMUE Lyon Saint-Etienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EDITIONS ENI
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre EDITIONS ENI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 56 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2024.037
Titre : Un bouquet de livres électroniques en ligne, en informatique
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMUE Lyon Saint-Etienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMUE Lyon Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement : 13002136300010
Adresse postale : 92 rue Pasteur CS 30122
Ville : Lyon cedex 07
Code postal : 69361
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@universite-lyon.fr
Téléphone : 0437378204
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talyon@juradmn.fr
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SEJER
Numéro d’enregistrement : 39329104200157
Adresse postale : 92 Avenue de France
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial.numerique@lerobert.com
Téléphone : 0145875000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CYBERLIBRIS
Numéro d’enregistrement : 43827533100017
Adresse postale : 6 Place de Madeleine
Ville : Paris
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : nicolas.kazinski@demarque.com
Téléphone : 0603865227
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : EDITIONS ENI
Numéro d’enregistrement : 40330342300038
Adresse postale : 2A Rue Benajamin Franklin
Ville : St Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : appeldoffre-groupeeni@eni.fr
Téléphone : 0251801515
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0007

Nom officiel : REVERSO
Numéro d’enregistrement : 33530999300079
Adresse postale : 5 rue Soyer
Ville : Neuilly sur Seine
Code postal : 92200
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : adv@reverso.com
Téléphone : 0141431036
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CISION
Numéro d’enregistrement : 58206282400062
Adresse postale : 8-10 avenue du Stade de France
Ville : Saint-Denis
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@cision.com
Téléphone : 0149257000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 924e5346-a50a-4df1-987e-12c00c609913 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/01/2025 16:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00044138-2025
Numéro de publication au JO S : 15/2025
Date de publication : 22/01/2025