24V0848 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE FLEURS COUPEES POUR DES EVENEMENTS FESTIFS ORGANISES PAR LA VILLE DE NICE

Marché passé pour le compte de la Ville de Nice. Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : la fourniture et livraison de fleurs coupées destinées à être distribuées au public lors de manifestations organisées …

CPV: 03121200 Kwiaty cięte
Miejsce wykonania:
24V0848 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE FLEURS COUPEES POUR DES EVENEMENTS FESTIFS ORGANISES PAR LA VILLE DE NICE
Miejsce udzielenia zamówienia:
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numer nagrody:
24V0848

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24V0848 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE FLEURS COUPEES POUR DES EVENEMENTS FESTIFS ORGANISES PAR LA VILLE DE NICE
Description : Marché passé pour le compte de la Ville de Nice. Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : la fourniture et livraison de fleurs coupées destinées à être distribuées au public lors de manifestations organisées par la Ville de Nice tout au long de l'année, dont le Carnaval de Nice.
Identifiant de la procédure : f635d6cd-0d2d-4556-8464-4006905e0925
Identifiant interne : 24V0848
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121200 Fleurs coupées

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 24V0848-01 Fourniture et livraison de mimosa en branches
Description : Lot mixte : Pour la partie globale et forfaitaire : Estimation de l'administration : 98 910,00 € H.T. Le délai d'exécution est fixé à 12 mois. Pour la partie à bons de commande : Mini : Sans mini, Maxi : 20 000,00 €, En valeur en € H.T. Estimation de l'administration : 720,00 € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles(pour la partie globale et forfaitaire ainsi que pour la partie à bons de commande) : 3 Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 24V0848-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121200 Fleurs coupées
Options :
Description des options : Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Nice
Ville : Nice Cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot n°1 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d'un montant total de 99 405.00 € HT, soit : - Partie forfaitaire : 98 700 € H.T. - Partie à bons de commande : 705 € H.T. Date de conclusion du contrat : 23/12/2024.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cohérence de l'organisation mise en place pour la livraison du mimosa pour un défilé
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation des consommations d’énergie
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 27/12/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique - 1-3 route de Grenoble 06364 Nice cedex 4 - 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 mail : noura.fabre@nicecotedazur.org

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de Nice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 24V0848-02 Fourniture et livraison de fleurs coupées en tiges, autre que le mimosa
Description : Accord-cadre à bons de commande. Mini : Sans mini, Maxi : 30 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 20 700.00 € (établie sur une durée de 12 mois). Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 24V0848-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121200 Fleurs coupées
Options :
Description des options : Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Nice
Ville : Nice Cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot n°2 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d'un montant total de 20 710.00 € HT. Date de conclusion du contrat : 23/12/2024. Le nombre d'offres reçues: 2 DONT 1 copie de sauvegarde.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Variétés de fleurs proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Transition écologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains et techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 27/12/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique - 1-3 route de Grenoble 06364 Nice cedex 4 - 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 mail : noura.fabre@nicecotedazur.org

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de Nice

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 200 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONSO JACQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : CONSO JACQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 99 405 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24V0848-01
Date de conclusion du marché : 27/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Nice

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONSO JACQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : CONSO JACQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 20 710 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24V0848-02
Date de conclusion du marché : 27/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Nice

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement : 20003019500115
Adresse postale : 5 rue de l'Hôtel de Ville
Ville : NICE CEDEX 3
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497134474
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 Avenue des fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489988600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Ville de Nice
Numéro d’enregistrement : 21060088800015
Adresse postale : 5 rue de l'Hôtel de Ville
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497133774
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CONSO JACQUES
Numéro d’enregistrement : 320 981 590 00013
Adresse postale : 173 AVENUE SAINTE MARGUERITE
Ville : NICE
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : info@conso-louis.fr
Téléphone : +33 686613963
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 075ba66e-5df5-4b2f-9f26-b7968dd283e8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/01/2025 09:33 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00044935-2025
Numéro de publication au JO S : 15/2025
Date de publication : 22/01/2025