24MC0198AOO - TRAVAUX D'IMPRESSION - ANNEES 2025 - 2029 - 4 LOTS

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, …

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Miejsce wykonania:
24MC0198AOO - TRAVAUX D'IMPRESSION - ANNEES 2025 - 2029 - 4 LOTS
Miejsce udzielenia zamówienia:
Toulouse Métropole
Numer nagrody:
24MC0198AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Toulousain des Maisons de Retraite
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24MC0198AOO - TRAVAUX D'IMPRESSION - ANNEES 2025 - 2029 - 4 LOTS
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse - ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE - Centre Toulousain des Maisons de Retraite Les travaux d'impression demandés par les services ne peuvent pas tous être réalisés par l'Imprimerie. Dans ce cas, les prestations sont confiées en externe. C'est la raison pour laquelle l'Imprimerie lance une consultation de travaux d'impression qui sera répartie en 4 lots. - Lot N°1 Documents à plats Montant Maximum pour Toulouse Métropole : 50 000 euro(s) HT Montant Maximum pour la Commune de Toulouse : 40 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse : 1 500 euro(s) HT Montant Maximum pour ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : 30 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Toulousain des Maisons de Retraite : 500 euro(s) HT - Lot N°2 Dépliants Montant Maximum pour Toulouse Métropole : 90 000 euro(s) HT Montant Maximum pour la Commune de Toulouse : 80 000 euro(s) HT Montant Maximum pour ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : 90 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse : 1 500 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Toulousain des Maisons de Retraite : 500 euro(s) HT - Lot N°3 Brochures et Livres Montant Maximum pour Toulouse Métropole : 90 000 euro(s) HT Montant Maximum pour la Commune de Toulouse : 150 000 euro(s) HT Montant Maximum pour ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : 50 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse : 3 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Toulousain des Maisons de Retraite : 1 000 euro(s) HT - Lot N°4 Affiches grand format Montant Maximum pour Toulouse Métropole : 80 000 euro(s) HT Montant Maximum pour la Commune de Toulouse : 110 000 euro(s) HT Montant Maximum pour ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : 110 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse : 1 500 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Toulousain des Maisons de Retraite : 500 euro(s) HT Pour chaque lot, les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 2bb29b32-5f3b-4123-b921-5e78f156cc03
Identifiant interne : 24MC0198AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 920 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Documents à plats
Description : Documents à plats
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu à compter du 08/01/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 513048-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Dépliants
Description : Dépliants
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu à compter du 08/01/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 513048-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Brochures/livres
Description : Brochures/livres
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu à compter du 08/01/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 513048-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Affiches grand format
Description : Affiches grand format
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu à compter du 08/01/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 513048-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REPRINT
Offre :
Identifiant de l’offre : REPRINT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3 455 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24m0572
Titre : Documents à plats
Date de conclusion du marché : 07/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENARD IMPRIMERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : MENARD IMPRIMERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 12 358,74 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24m0573
Titre : Dépliants
Date de conclusion du marché : 07/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENARD IMPRIMERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : MENARD IMPRIMERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 32 034,71 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24m0574
Titre : Brochures/livres
Date de conclusion du marché : 07/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PUBLITEX
Offre :
Identifiant de l’offre : PUBLITEX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 2 749,3 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24m0575
Titre : Affiches grand format
Date de conclusion du marché : 07/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F456A327-A57A-A55A-3D0AC702CA533B5C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : F456A34E-B179-1156-391093AC85DF0523
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : 0561223196
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : F456A369-F555-70D5-859AF0C308020348
Adresse postale : Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31040
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : 0561223196
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse
Numéro d’enregistrement : F456A37D-CE71-8269-6656C9B84DC922C9
Adresse postale : Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse 2b Rue De Belfort, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31004
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : 0561223196
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Numéro d’enregistrement : F456A399-E36A-9FFE-1A71468CF0B1EA5B
Adresse postale : Etablissement Public Du Capitole null Place du Capitole, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : francis.grass@mairie-toulouse.fr
Téléphone : 0561223196
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Centre Toulousain des Maisons de Retraite
Numéro d’enregistrement : F456A3BE-C008-78EB-E799512245B93D9B
Adresse postale : Centre Toulousain des Maisons de Retraite 2b Rue De Belfort, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31004
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : 0561223196
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : F456A3D9-D33E-685E-30D147DD8BDC8B59
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0009

Nom officiel : REPRINT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1516493-1-1-1
Adresse postale : 31 Rue Andre Vasseur
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : matthieu.chariot@groupereprint.com
Téléphone : 0534256914
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0010

Nom officiel : MENARD IMPRIMERIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1516493-1-2-1
Adresse postale : 2721 La Lauragaise
Ville : Labege
Code postal : 31670
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : info@imprimerie-menard.com
Téléphone : 0561003700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0011

Nom officiel : MENARD IMPRIMERIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1516493-1-3-1
Adresse postale : 2721 La Lauragaise
Ville : Labege
Code postal : 31670
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : info@imprimerie-menard.com
Téléphone : 0561003700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0012

Nom officiel : PUBLITEX
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1516493-1-4-1
Adresse postale : 17 Rue Amiral Troude
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : anne.guillou@publitex.com
Téléphone : 0298461771
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 26ac4f6e-6635-4e17-87fe-a6b4e57ff8fa - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/01/2025 16:15 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00020441-2025
Numéro de publication au JO S : 8/2025
Date de publication : 13/01/2025