24M0330AOO_Mission d'études hydrauliques sur le territoire de Toulouse Métropole

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les études seront de niveau études préliminaires et concerneront : - …

CPV: 71335000 Badania inżynieryjne
Miejsce wykonania:
24M0330AOO_Mission d'études hydrauliques sur le territoire de Toulouse Métropole
Miejsce udzielenia zamówienia:
Toulouse Métropole
Numer nagrody:
24M0330AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24M0330AOO_Mission d'études hydrauliques sur le territoire de Toulouse Métropole
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les études seront de niveau études préliminaires et concerneront : - des études d'assainissement pluvial avec ou sans modélisation -des études hydrologiques de fossés/cours d'eau avec modélisation - des études d'assainissement eaux usées avec ou sans modélisation - des études hydrauliques du réseau d'eau potable avec ou sans modélisation<br/>
Identifiant de la procédure : a4c8a0db-eb8f-4f03-ac22-711fff704a07
Identifiant interne : 24M0330AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Ac à Bdc attribué pour un montant maximum de 600 000 euro(s) Ht pour chaque période
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 24M0330AOO_Mission d'études hydrauliques sur le territoire de Toulouse Métropole
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les études seront de niveau études préliminaires et concerneront : - des études d'assainissement pluvial avec ou sans modélisation -des études hydrologiques de fossés/cours d'eau avec modélisation - des études d'assainissement eaux usées avec ou sans modélisation - des études hydrauliques du réseau d'eau potable avec ou sans modélisation<br/>
Identifiant interne : S-PF-1530320

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans , allant du 1er janvier 2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieur, au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Nombre de périodes de reconduction : 2. Durée de chaque période de reconduction : 2 ans. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : ne peut excéder le 31 décembre 2030 Reconduction considérée acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 4 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 570890-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TOULOUSE METROPOLE
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAFEGE/ARTELIA/DUMONS INGENIERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : SAFEGE/ARTELIA/DUMONS INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 346 500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24m0035
Titre : 24m0330aoo_mission d'études hydrauliques sur le territoire de Toulouse Métropole
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : HYDRETUDES GRAND SUD PYRENEES/SETEC HYDRATEC/ALTEREO
Offre :
Identifiant de l’offre : HYDRETUDES GRAND SUD PYRENEES/SETEC HYDRATEC/ALTEREO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 452 050 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24m0035
Titre : 24m0330aoo_mission d'études hydrauliques sur le territoire de Toulouse Métropole
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BCD0F7BD-B48F-9AB1-079B6B2020908131
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 1795333
Adresse postale : 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : BCD0F7F8-C704-3D7E-9914375010AB9A2E
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAFEGE/ARTELIA/DUMONS INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1530320-1-0-1
Adresse postale : 16 Avenue Charles De Gaulle
Ville : Balma
Code postal : 31132
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : toulouse@safege.fr
Téléphone : 05 34 60 16 90
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0006

Nom officiel : HYDRETUDES GRAND SUD PYRENEES/SETEC HYDRATEC/ALTEREO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1530320-1-0-2
Adresse postale : 116 Rte D Espagne
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact-toulouse@hydretudes.com
Téléphone : 05 62 14 07 43
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cb526dac-10a8-4a96-a9b3-7f7c71817bee - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/01/2025 12:17 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00050025-2025
Numéro de publication au JO S : 17/2025
Date de publication : 24/01/2025