24M0165AOO - Prestations de Clean Stadium - Années 2025 à 2029 - Stadium Municipal de Toulouse

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, …

CPV: 63121100 Usługi składowania, 90910000 Usługi sprzątania
Miejsce wykonania:
24M0165AOO - Prestations de Clean Stadium - Années 2025 à 2029 - Stadium Municipal de Toulouse
Miejsce udzielenia zamówienia:
Toulouse Métropole
Numer nagrody:
24M0165AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24M0165AOO - Prestations de Clean Stadium - Années 2025 à 2029 - Stadium Municipal de Toulouse
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne les prestations de Clean Stadium et plus précisément, des prestations de neutralisation visuelle, permettant de rendre le Stadium Municipal vierge de toute publicité ou affichage, en vue de matches ou autres. L'accord-cadre est conclu à compter du 28/01/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de : 150 000 euro(s) HT Le montant estimatif annuel s'élève à 70 000,00 euro(s) HT. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres TOULOUSE METROPOLE
Identifiant de la procédure : 096f32e0-c842-4564-8af7-871ed11677c6
Identifiant interne : 24M0165AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63121100 Services de stockage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 24M0165AOO - Prestations de Clean Stadium - Années 2025 à 2029 - Stadium Municipal de Toulouse
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne les prestations de Clean Stadium et plus précisément, des prestations de neutralisation visuelle, permettant de rendre le Stadium Municipal vierge de toute publicité ou affichage, en vue de matches ou autres. L'accord-cadre est conclu à compter du 28/01/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de : 150 000 euro(s) HT Le montant estimatif annuel s'élève à 70 000,00 euro(s) HT. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres TOULOUSE METROPOLE
Identifiant interne : S-PF-1516774

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63121100 Services de stockage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu à compter du 28/01/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 516877-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NEHIA
Offre :
Identifiant de l’offre : NEHIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 81 170 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24m0556
Titre : 24m0165aoo - Prestations de Clean Stadium - Années 2025 à 2029 - Stadium Municipal de Toulouse
Date de conclusion du marché : 09/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B97FD3B3-E170-106E-486F6525CF1C8CCA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : B97FD402-CD14-BADF-EB91339123922622
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : NEHIA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1516774-1-0-1
Adresse postale : 19, Rue Louis Bonin
Ville : Toulouse
Code postal : 31200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@nehia.fr
Téléphone : 0561711161
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b3f3c069-4ec2-4573-950f-2ad651508702 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/01/2025 12:08 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00022595-2025
Numéro de publication au JO S : 9/2025
Date de publication : 14/01/2025