23SERV33- ETUDE DE LA QUALITE DU MILIEU MARIN AU DROIT DU REJET DES STATIONS D'EPURATION AMPHITRIA, AMPHORA ET L'ALMANARRE - CAMPAGNE 2024 Relance du 23SERV22

Le présent marché concerne l'étude de la qualité du milieu marin au droit du rejet des trois stations d'épuration-de la Métropole TPM - Relance du 23SERV22 suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général : - AmphitriA au Cap Sicié (La Seyne sur Mer), - AmphorA au Pouverel …

CPV: 90714500 Usługi kontroli jakości środowiska
Miejsce wykonania:
23SERV33- ETUDE DE LA QUALITE DU MILIEU MARIN AU DROIT DU REJET DES STATIONS D'EPURATION AMPHITRIA, AMPHORA ET L'ALMANARRE - CAMPAGNE 2024 Relance du 23SERV22
Miejsce udzielenia zamówienia:
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numer nagrody:
23SERV33

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 23SERV33- ETUDE DE LA QUALITE DU MILIEU MARIN AU DROIT DU REJET DES STATIONS D'EPURATION AMPHITRIA, AMPHORA ET L'ALMANARRE - CAMPAGNE 2024 Relance du 23SERV22
Description : Le présent marché concerne l'étude de la qualité du milieu marin au droit du rejet des trois stations d'épuration-de la Métropole TPM - Relance du 23SERV22 suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général : - AmphitriA au Cap Sicié (La Seyne sur Mer), - AmphorA au Pouverel (La Garde), - l'Almanarre à Hyères. Cette mission s'inscrit dans le cadre de la surveillance de l'impact des rejets urbains de la Métropole TPM sur le milieu récepteur.
Identifiant de la procédure : 2747d2ff-655e-41d7-b393-cf2621ff20bc
Avis précédent : 543c4f63-da96-40e0-ba3e-b08cf0e0ef7b-01
Identifiant interne : 23SERV33
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 23SERV33- ETUDE DE LA QUALITE DU MILIEU MARIN AU DROIT DU REJET DES STATIONS D'EPURATION AMPHITRIA, AMPHORA ET L'ALMANARRE - CAMPAGNE 2024 Relance du 23SERV22
Description : Le présent marché concerne l'étude de la qualité du milieu marin au droit du rejet des trois stations d'épuration-de la Métropole TPM - Relance du 23SERV22 suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général : - AmphitriA au Cap Sicié (La Seyne sur Mer), - AmphorA au Pouverel (La Garde), - l'Almanarre à Hyères. Cette mission s'inscrit dans le cadre de la surveillance de l'impact des rejets urbains de la Métropole TPM sur le milieu récepteur.
Identifiant interne : UNIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 3 du CCAP.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS
Description : La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : La méthode de notation et les sous-critères sont définis à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, -un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 232 408 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ANDROMEDE OCEANOLOGIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 23SERV33
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 232 408 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 121RL24
Date de conclusion du marché : 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 2483054300217
Adresse postale : 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33 494938300
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Adresse postale : 5 rue Racine BP 40510
Ville : TOULON CEDEX 9
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d’enregistrement : CCRA MARSEILLE
Adresse postale : Place Felix BARET CS 8001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ANDROMEDE OCEANOLOGIE
Numéro d’enregistrement : 50312241800026
Ville : MAUGUIO
Code postal : 34130
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b6934234-3b42-4d12-9a8a-ed5c1c58a37a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/12/2024 14:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00797451-2024
Numéro de publication au JO S : 252/2024
Date de publication : 30/12/2024