23N0756

23N0756 - Fourniture, installation et de maintenance des réseaux de radiocommunications Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Métropole NCA Attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA et Ville de Nice. Description du groupement de commandes : Le …

CPV: 32000000 Sprzęt radiowy, telewizyjny, komunikacyjny, telekomunikacyjny i podobny, 32200000 Aparatura transmisyjna do radiotelefonii, radiotelegrafii, transmisji radiowej i telewizyjnej
Miejsce wykonania:
23N0756
Miejsce udzielenia zamówienia:
Métropole Nice Côte d'Azur
Numer nagrody:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 23N0756
Description : 23N0756 - Fourniture, installation et de maintenance des réseaux de radiocommunications
Identifiant de la procédure : 11627bbc-0a22-459e-a255-6739215ec1dc
Avis précédent : 351674-2024
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d’offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Fourniture et installation des équipements et infrastructures associées de radiocommunication, Le raccordement en FH de relais radios, La création de routes FH pour les radiocommunications, Les travaux de génie civil ou d’infrastructure associés, La maintenance globale de l'infrastructure de radiocommunication en assurant notamment une garantie de temps de rétablissement pour les équipements et les interconnexions endommagées par des incidents, L’évolution des différentes solutions de radiocommunication mises en place à ce jour.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture, installation et maintenance des équipements de terrain et solutions logicielles de radiocommunications
Description : Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Métropole NCA Attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA et Ville de Nice. Description du groupement de commandes : Le groupement de commande se compose de : - MNCA - VDN. La MNCA est la coordonnatrice de ce groupement. Répartition financière du groupement de commande : Les montants de la procédure sont les suivants : Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum fixés en valeur en € HT. o Montant minimum : 20 000 € HT o Montant maximum : 7 000 000 € HT Les montants entre les membres du groupement sont répartis comme suit : Pour la ville de Nice : o Montant minimum : 10 000 € HT o Montant maximum : 2 000 000 € HT. Pour la Métropole Nice Côte d’Azur : o Montant minimum : 10 000 € HT o Montant maximum : 5 000 000 € HT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32200000 Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Métropole Nice Côte d'Azur, Ville de Nice
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 1 275 184,13 euro(s) HT Date de conclusion du contrat :17/12/2024 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur. Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 23 /12/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique - 1/3 ROUTE DE GRENOBLE-LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur. org.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les performances en matière de protection de l’environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 23/12/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1-3 route de Grenoble- LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail: noura. fabre@nicecotedazur.org

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 23/12/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1-3 route de Grenoble- LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail: noura. fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur -
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 275 184 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNEF
Offre :
Identifiant de l’offre : SNEF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 275 184 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23N0756
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 351674-2024
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des fleurs CS 61039
Ville : Nice Cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489988600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement : 20003019500115
Adresse postale : 5 rue de l'Hôtel de Ville
Ville : Nice Cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : 0497134470
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SNEF
Numéro d’enregistrement : 05680065901294
Adresse postale : 19 RUE DE BERLIN
Ville : VITROLLES
Code postal : 13127
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.connect.industrie@snef.fr
Téléphone : 0442796012
Adresse internet : https://www.snef.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.snef.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : aac056b9-2d06-415c-974f-67e08f2b1561 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/03/2025 09:39 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00151093-2025
Numéro de publication au JO S : 47/2025
Date de publication : 07/03/2025